13 Février 1923

janvier 1994, Sat-Eurocontrol, C-364/92), lutte antipollution (CJCE, 18 mars 1997, Diego Cali et Figli, C-343/95). - activités liées au principe de solidarité ; ex. : les caisses maladies (fonction exclusivement sociale & but non lucratif ; CJCE, 17 février 1993, Poucet et Pistre, C-159-160/91) ; ex. a contrario : un régime complémentaire de retraite par capitalisation (CJCE, 16 novembre 1995, Fédération française des sociétés d’assurances (FFSA), C-244/94). 3° Exception avec le SIEG : - références

Buster Keaton Nom: Joseph Frank Keaton Junior Naissance: 4 octobre 1895 Piqua, Kansas (États-Unis) Mort: 1er février 1966 Hollywood, Californie (États-Unis) Conjointe: Eleanor Norris, Natalie Talmadge Buster Keaton (de son vrai nom Joseph Frank Keaton Junior, Buster étant un surnom générique signifiant aussi « casse-cou ») né le 4 octobre 1895 à Piqua (Kansas) et mort le 1er février 1966 à Hollywood (Californie), est un acteur, réalisateur, scénariste et producteur américain. Humoriste célèbre

| The Walt Disney Compagny est une entreprise américaine crée en 1923 par M.Walt Elias Disney et son frère Roy Oliver Disney sous le nom de Disney Brothers Studios, mais en 1929 l’entreprise devient  « Walt Disney Production », puis se voit renommer en 1986 « The Walt Disney Compagny ». Originellement un studio d’animation dont le premier succès fut Mickey Mouse, l’entreprise entre en bourse dans les années 40 et voit ses besoins financiers s’accroitre. L’entreprise a alors besoin de diversifier

le caractère intentionnel des faits, ce qui pouvait la conduire à se déclarer incompétente, a méconnu le sens et la portée du texte susvisé. Donc, la Cour de cassation casse et annule totalement l’arrêt de la cour d'appel de Montpellier, en date du 13 mai 2008, et renvoie la cause et les parties devant la cour d'appel de Toulouse pour un nouveau jugement conforme à la loi. Nous verrons dans une première partie, la question de l'acceptation ou de l'interdiction du procédé de correctionnalisation

créent trois Alliances Défensives : La Triple Entente ( unie la France, la Russie et le R-U) La triple Alliance ( unie depuis 1882 l’Allemagene, L’Autriche-Hongri et l’Italie) L’Entente Cordiale ( unie depuis 1934 la France et le R-U) L’Europe en 1923 B/ Le déclenchement de la guerre Depuis le début du siècle, les Balkans sont devenus un important foyer de tentions. En revanche, en 1912, les petits Etats Balkaniques chassent l’Empire Ottoman de la région, se sera donc la guerre Balkanique

dont plus d'un quart en langues étrangères, se sont vendus dans une trentaine de pays1., 2. La petite héroïne a, le plus souvent, un autre prénom : Anita, Tiny, Debbie, Maja, Marika, Mary, Steffi, etc. Les histoires, écrites par Gilbert Delahaye (1923-1997) puis, après la mort de celui-ci, par Jean-Louis Marlier, sont illustrées par Marcel Marlier (1930-2011), père de Jean-Louis. La série prend fin avec la mort de son dessinateur, les numéros existants continuant néanmoins à être publiés3. Sommaire

qu'elle se présente - au moins - sous deux aspects. L'un - "formel" dérive de la séparation des juridictions administratives et judiciaires qui a été maintenue par la loi des 16 et 24 août 1790, mais dont l'origine remonte à l'édit de Saint-Germain de février 1641 : sont "formellement" de droit public les règles mises en œuvre par les juridictions administratives et "formellement" de droit privé celles qu'appliquent les tribunaux judiciaires. L'autre aspect - "matériel" - est indifférent à la nature des

dompteurs et clowns. Picasso privilégia pendant cette période le travail sur le trait, le dessin, plutôt que sur la couleur… C'est aussi l'époque des maternités roses. Picasso fait la connaissance de Guillaume Apollinaire et d'André Salmon. Du 25 février au 6 mars 1905, Picasso expose à la galerie Serrurier, ses premières toiles roses. Au printemps, il peint Les Saltimbanques (Washington, National Gallery). Pendant l'été, il fait un séjour à Schoorl en Hollande, et y peint les Trois Hollandaises (Paris

été atteintes. Moteur de la hausse rapide des profits engrangés par les sociétés manufacturières ( 6.5% de 1923 à 1926, puis 24.6% de cette dernière année à 1929 ), ainsi que du partage de plus en plus inégal du revenu net créé par la branche: les salaires ouvriers font 60.5% de ce revenu en 1923, 57% en 1926, 55% en 1929. Le cas des mines est encore plus spectaculaire: de 1923 à 1929, le produit par tête y croît au taux annuel moyen de 5.1%, alors que la rémunération annuelle réelle par

Les Feuillets d'Hypnos René Char (1907-1988) Biographie : René Émile Char est né le 14 Juin 1907 à L'Isle-sur-la-Sorgue et meurt le 19 février 1988 à 80 ans dans la ville de Paris. René est le cadet de quatre enfants issus de seconde noce, en 1888, d'Émile Char, négociant né en 1863, et de Marie-Thérèse Rouget. À la naissance de René Char; ses sœurs, Julia et Émilienne, ont dix-huit et sept ans, son frère Albert en a quatorze. Son père Joseph Émile Magne Char, qui a abrégé son nom,