13 mars

groupe américain Carnival Corporation Inauguré en 2006, le navire est actuellement hors service à la suite d'un naufrage survenu le 13 janvier 2012 à proximité de l’île du Giglio, en Italie. Le 16 septembre 2013, une opération est entreprise pour redresser l'épave du paquebot5. L'opération est une première mondiale pour ce type de navire. A 21h44 le vendredi 13 janvier 2012, alors qu'il réalise une croisière hebdomadaire de sept jours en Méditerranée (Savone - Marseille - Barcelone - Palma de

condition Document 1 : Civ. 1ère, 13 décembre 1994, Bull. civ. I, n° 377 ; JCP 95, I, 3843, n° 1, M. Billiau. Document 2 : Civ. 1ère, 13 avril 1999, Bull. Civ., I, n° 131 ; CCC 1999, n° 125, obs. L. Leveneur ; Defrénois 1999, art. 37041, n° 76, 1001, obs. D. Mazeaud ; JCP 2000, II, 10309, note A.-S. Barthez Document 3 : Civ. 1ère, 13 décembre 2005, Bull. civ. I., n° 489 ; JCP 2006, I, 153, p. 1282 obs. C. Peres B.  La condition potestative Document 4 : Civ. 3ème, 13 octobre 1993, Bull. Civ., III

Corrigé DOSSIER 3 LA BRICOLOISE (IS) 13 janvier 2012 - P3 E4 2 février 2012.xlsx BRICOLOISE (IS) 2 février 2012.docx P3 dans E4 N3 2 février 2012.docx Corrigé DOSSIER 3 LA VERIFIER …PME Les entreprises répondant aux trois critères suivants sont passibles d’un taux réduit d’imposition dans la limite de 38 120 € de bénéfice fiscal: 1- les sociétés doivent être soumises à l’IS de plein droit ou sur option ; 2-le chiffre d’affaires HT doit être inférieur à 7 630 000 € ; or le CA de 2011 n’est

MAI 68 : les syndicats I. Les origines et les déclencheurs Début du mouvement le 22 mars à l’université de Nanterre, mais le 3 mai, des centaines d’étudiants se rassemblent dans la cour de la Sorbonne. C’est le recteur-président de l’université qui appelle la police et déclenchera donc les émeutes ; dès le 13 mai, la Sorbonne sera occupée et la grève générale commence. Les origines du mouvement de mai 68 sont des contestations étudiantes et enseignantes contre la guerre du Viêt-Nam, poussant

la rubéole non détectée contractée par Mme Perruche lors de sa grossesse. Suite a l’erreur commise, Mme Perruche & son mari débutent une procédure visant a engager la responsabilité du médecin & du laboratoire. A la suite d’un jugement du 13 janvier 1992, le tribunal de grande instance d’Evry a retenu que le médecin traitant et le laboratoire avaient commis une faute. Ils sont donc déclarés comme « responsable de l’état de santé de Nicolas Perruche ». Dans un arrêt du 17 décembre 1993

1S2 Margaux Français A-Contextualisation : 1) Jean de La Fontaine est née le né le 8 juillet 1621 à Château-Thierry et mort le 13 avril 1695 à Paris .Il a publié le premier recueil de ses fables en 31 mars 1968 et le second recueil de ses fables 1678et 1679 , en deux volumes . 2) Il fréquente plusieurs salons : celui de la Duchesse de Bouillon, une des nièces de Mazarin, et celui de l'hôtel de Nevers. Il rencontre

de la société Haribo. Le 13 décembre 1920, l'entreprise Haribo est inscrite au registre de commerce de Bonn. Deux ans plus tard, Hans Riegel invente les « ours danseurs », précurseurs des Ours d'Or. En 1925, Haribo commence la fabrication de produits à la réglisse. D'après les indications fournies par la firme, la production diminue fortement pendant la Deuxième Guerre mondiale, entre autres à cause du manque de matières premières. À la mort de Hans Riegel, en mars 1945, son épouse s'occupe

derrière ce mur monumental." (traduction par Alice Marchand) ….. Le quiz 1- Le 5 mars 1946 Winston Churchill parle dans un discours prononcé à Fulton : Du Plan Marshall Du Rideau de fer De la réconciliation Franco-allemande 2- Le blocus de Berlin mis en place par Staline en 1949 a duré : 1 mois 6 mois 10 mois 3- Le Mur de Berlin a été édifié par la RDA dans la nuit du : 12 au 13 août 1956 12 au 13 aout 1961 12 au 13 août 1962 4-Le Mur encerclait la totalité de la ville de Berlin-Ouest sur : 60 Km

au Nord ça faisait loin et on a ressenti un manque. J’avais fait des études de comptabilité pour gérer une PME. Je me suis donc lancé pour pallier cette absence de centre dans le sud de la ville. » Disait-il. Voilà comment est né un jour du mois de mars 2010 le SOCCER UNITED. Position et objectifs Situé à Bruz, dans la banlieue Rennaise, bien placé, à cinq minutes de la ville et dans une zone commerciale, le complexe tente depuis deux ans de se construire une clientèle fidèle : « Nous n’avons

titre de la déchéance du régime de faveur des marchands de biens pour défaut de tenue régulière du répertoire prévu par l'article 852 du code général des impôts, l'arrêt retient que, par l'effet de l'entrée en vigueur de la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 dont l'article 16 abroge ledit article 852, l'obligation sanctionnée par la déchéance a disparu et que la sanction ne peut trouver encore à s'appliquer ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors qu'à la date du fait générateur de l'impôt