1348 Alinéa 1 Interprétation

ATENA Coordinateur de cet ouvrage Un livre collectif 2 / 303 Mythes et légendes des TIC SOMMAIRE MYTHES ET LEGENDES DES TIC............................................................................................................... 1 INTRODUCTION..................................................................................................................................... 2 L'ETHIQUE............................................................................................

........................................................................................... 6 I.1 Assujettissement au système d’inspection du travail.................................................... 6 I.2 Services d’inspection du travail et services chargés d’inspection du travail ................ 8 II Organismes concourant, avec l'inspection du travail, à l'application du code du travail . 13 II.1 Juridictions prud'homales .....................................................................

et soutenue publiquement par MEHDI BALI Le 26 novembre 2012 à 14h Jury Directeur de thèse : Monsieur François PASQUALINI Professeur à l’Université Paris-Dauphine Rapporteurs : Monsieur Jean-François BARBIÈRI Professeur à l’Université de Toulouse 1 Monsieur Nicolas MATHEY Professeur à l’Université de Paris 5 Suffragants : Monsieur Pierre-Yves GAUTIER Professeur à l’Université de Paris 2 Monsieur Thibaut MASSART Professeur à l’Université Paris-Dauphine Monsieur Henri OLIVIER Professeur à l’Université

PLAN COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 1 PLAN COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 2 PRESENTATION GENERALE Sont soumises aux dispositions du plan comptable des établissements de crédit, les banques et les sociétés de financement telles qu’elles sont définies par le dahir portant loi n° 34-03 du 15 Moharrem 1427 (14 février 2006) relatif à l’exercice de l’activité des établissements de crédit et de leur contrôle. Le plan comptable des établissements de crédit, appelé PCEC

PLAN COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 1 PLAN COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 2 PRESENTATION GENERALE Sont soumises aux dispositions du plan comptable des établissements de crédit, les banques et les sociétés de financement telles qu’elles sont définies par le dahir portant loi n° 34-03 du 15 Moharrem 1427 (14 février 2006) relatif à l’exercice de l’activité des établissements de crédit et de leur contrôle. Le plan comptable des établissements de crédit, appelé PCEC, comprend

Saint-Ouen (93) Baptiste LÉON Professeur au lycée Jean Macé à Vitry-sur-Seine (94) Laurent-Henri VIGNAUD Maître de conférences en Histoire moderne à l’université de Bourgogne (Dijon) Sommaire PARTIE I Les Européens dans le peuplement de la Terre CHAPITRE 1 La place des populations de l’Europe dans le peuplement de la Terre (de l’Antiquité au XIXe siècle) ..................................... 3 PARTIE II L’invention de la citoyenneté dans le monde antique CHAPITRE 2 L’invention de la citoyenneté dans

Tunis, le 16 septembre 2005 Béchir TEKARI Ministre de la Justice et des Droits de l’Homme Loi n° 2005-87 du 15 août 2005, portant approbation de la réorganisation de certaines dispositions du « code des obligations et des contrats tunisien » (1). Au nom du peuple, La chambre des députés ayant adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Article premier Est approuvée la réorganisation des dispositions du « code des obligations et des contrats tunisien », et leur

est fait référence, dans toute la mesure possible, à des sources librement accessibles au public, y compris de nombreuses éditions gratuites de revues juridiques en ligne. Le guide est composé de six grands chapitres. Après une introduction (Chapitre 1), il propose une vue d'ensemble du phénomène de la cybercriminalité (Chapitre 2), notamment une description des modalités de commission des infractions et une explication des cyberdélits les plus courants, tels que le piratage, le vol d'identité et les

no 206 B − 11 novembre 2008 MODIFICATIONS DIVERSES RADIATIONS (Décrets nos 67-237 et 67-238 du 23 mars 1967, no 78-705 du 3 juillet 1978) 01 - AIN GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE Modifications et mutations diverses 1 - ● 508 050 507 RCS Bourg-en-Bresse. TANA BOULOU (Isaac). Adresse : 39 avenue du Jura Centre d’Aumard 01210 Ferney-Voltaire. Commentaires : Transfert de l’établissement principal. 2 - ● 490 910 866 RCS Bourg-en-Bresse. PATUEL (Christian, Patrice,

Philippe Weil (directeur de la publication), Gérard Cornilleau (rédacteur en chef), Laurence Duboys Fresney (secrétaire de rédaction), Najette Moummi (responsable de la fabrication) Contact OFCE, 69 quai d’Orsay 75340 Paris cedex 07 Tel. : +33(0)1 44 18 54 87 mail : revue@ofce.sciences-po.fr web : www.ofce.sciences-po.fr Dépôt légal : avril 2012 ISBN : 978-2-312-00313-9 N° ISSN 1265-9576 – ISSN en ligne 1777-5647 – © OFCE 2012 Sommaire RÉFORME FISCALE sous la direction de Guillaume Allègre