15 janvier

1783 Naissance de Henri Beyle, le 23 janvier, rue des Vieux Jésuites (aujourd'hui rue Jean-Jacques Rousseau) à Grenoble. Il est le fils de Chérubin Beyle, avocat au parlement et de Henriette Gagnon. Il n'aura aucune affinité avec son père " un homme extrêmement peu aimable, réfléchissant toujours à des acquisitions ou des ventes de domaine". Henri Beyle prendra en littérature le nom de Stendhal. 1786 Naissance de Pauline, sa sœur préférée. 1788 Naissance de Zénaïde, une sœur qu'il aimera beaucoup

nationale le 20 décembre 2012. Il a été déféré par plus de soixante députés et par plus de soixante sénateurs. Dans sa décision n° 2012-662 DC du 29 décembre 2012, le Conseil constitutionnel a déclaré contraires à la Constitution les articles 8, 12, 14, 15, 44, 95 et 104 de la loi, ainsi que certaines dispositions de ses articles 9, 11, 13 et 73. Il a déclaré conformes à la Constitution les articles 3, 4, 6, 10, 22, 23, 24, et 25 ainsi que le surplus des articles 9, 11, 13 et 73. Il a en outre déclaré

d’une quarantaine d’années elle est restée le monument le plus haut du monde jusqu’à la réalisation du Chrysler Building de New-York. La tour attire chaque année plus de 6 millions de visiteurs. Elle à été créé par Gustave Eiffel « née à Dijon, le 15 décembre 1852 et mort à Paris le 27 décembre 1923 ». Il fut aidé par d'autre ingénieurs Maurice Koechlin qui créa les premier croquis et a dessiné complètement le projet en lui donnant davantage d’envergure et en insistant sur l’aspect esthétique et

dun nouveau rapport et dun nouveau dbat oral suivi de conclusions du commissaire du gouvernement (Edouard Laferrire, Trait de la juridiction administrative et des recours contentieux, LGDJ, 1989, tome 1, p. 288. Cet incident concerne la dcision CE 15 juin 1883, Socit franaise du matriel agricole, Lebon p. 578).  Il illustre ainsi le caractre non avenu des conclusions ou pices qui nauraient pas t communiques au cours de linstruction en vue dun dbat contradictoire, principe affirm de faon constante

er septembre 1939 ( attaque des all. Sur la Pologne, France alliée à la Pologne, Angleterre) Du 3 septembre à l’été 1940 = Drole de guerre (Attentisme= attendent que les all. viennent jusqu’à la « ligne de maigrot » Pk ? pour se réarmer) Du 13 au 15 mai 1940 les all. attaquent la France avec des chars par la forêt des Ardènes. (point faible) Les all. appliquent la stratégie « Blitzkrig » (= guerre rapide : aviation + chars) Capitulation = la ville de Paris se rend le 14 juin 1940. Le 22 juin

B. IV n° 84 ▫ Doc. n° 11 Com., 7 avril 2009, p. 07-18907, B. IV n° 48 CCC 1998 comm. 22 obs. L. Leveneur RTD civ. p. 900 obs. J. Mestre Defrénois p. 1725 obs. R. Libchaber RTD civ. p. 475 obs. B. Fages RTD civ. p. 321 obs. B. Fages Com. 19 janvier 2010, p. 08-19376, inédit, Rev. sociétés 2010 p. 165 n. A. Couret RTD civ. 2005 p. 154 et p. 613 obs. P.-Y. Gautier RTD civ. 2009 p. 548 obs. P.-Y. Gautier Com., 8 mars 2011, p. 10-40069, B. IV n° 36, RTD civ. p. 364 obs. P.-Y. Gautier D. p. 3053

anJean Renoir Jean Renoir était un réalisateur et scénariste français, il est né à Paris le 15 septembre 1894, et est mort le 12 février 1979 à Beverly Hills en Californie. Il est le deuxieme fils de peintre Auguste Renoir, ses films ont profondément marqué le cinéma français entre 1930 et 1950 Biograhpie : Ses débuts Après des études très médiocres, Jean Renoir s’engage dans l’armée en 1912. En 1914, il participe à la 1er guerre mondial en tant que sergent. Mais très vite en avril 1915, il

ainsi il a obtenu des empreintes qu’il a nommé Photogenic Drawing, en 1834-1835. Talbot met ensuite au point la calotypie : l’obtention d’une image positive à partir d’une image négative. Suit à cela, s’en suivent de nombreuses découvertes. En janvier 1839, l’anglais William Hershel produit sa première photo et invente le mot Photographie. En 1847, le Lillois Blanquart-Evrard communique à l’Académie des sciences ses Procédés employés pour obtenir des photographies sur papier. * L’apparition

suivante : " Bon pour caution solidaire comme ci-dessus " ; que la SNTF ayant réglé ses loyers avec retard, CEGEBAIL a été autorisé à prendre une inscription d'hypothèque judiciaire provisoire sur les immeubles de M. René de France puis l'a assigné, le 15 mars 1983, en sa qualité de caution, en paiement de la somme de 515 659,26 francs, augmentée des intérêts au taux légal, et en validation de l'inscription hypothécaire ; que l'arrêt attaqué (Lyon, 4 juin 1985) a rejeté ces demandes, après avoir constaté

préliminaire : Dispositions générales Articles 1-10 11-24 11 12-20 21-24 25-61 25-34 35-40 41-51 52 53-59 60-61 62-115 62 63-72 73-91 92-101 102-106 107-109 110-115 110-111 112-113 114-115 116-172 116-119 Page 3-5 5-8 5 5-7 7-8 9-17 9-11 11 11-15 15 16 17 17-27 17-18 18-19 20-22 22-24 24 24-25 25-27 25-26 26 26-27 27-37 27-28 i INTITULE Section 1 : Des différents types de contrôle Sous-section 1 : Du contrôle interne Sous-section 2 : Du contrôle externe Sous-section 3 : Du contrôle de