16 Mars 2010 Chambre Commerciale

. . . . . . 5 .1 .1 Plan comptable professionnel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 .1 .2 Marge commerciale sur ventes de produits . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 .1 .3 Valorisation du stock . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Chambre de Commerce Française de Grande-Bretagne Lincoln House, 300 High Holborn, London WC1V 7JH Le marché des boissons alcoolisées au Royaume-Uni NOTE sectorielLE Copyright Tous droits de reproduction réservés, sauf autorisation de la Chambre de Commerce Française de Grande-Bretagne. Clause de non-responsabilité La présente publication a uniquement une valeur informative. Bien que l’objectif de la Chambre de Commerce Française de Grande-Bretagne soit de diffuser des informations actualisées

des membres du conseil de la négociation collective et les modalités de leur nomination et de fonctionnement dudit conseil. Décret n° 2-04-426 du 29 décembre 2004 fixant la liste des jours de fêtes payés dans les entreprises industrielles et commerciales, les professions libérales et les exploitations agricoles et forestières. Décret n° 2-04-464 du 29 décembre 2004 fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission spécialisée relative aux entreprises d'emploi temporaire

L’AUTO-ENTREPRENEUR EN 10 POINTS Sautez le pas à compter du 1er janvier 2009 ! 1 Qu'est-ce qu'un auto-entrepreneur ? C'est une personne qui souhaite créer une entreprise individuelle pour exercer une activité commerciale, artisanale ou libérale, à titre principal ou complémentaire, et dont le chiffre d’affaires ne dépasse pas en 2009 : 80 000 euros HT pour une activité d’achat/revente, de vente à consommer sur place et de prestation d’hébergement, et 32 000 euros HT pour les prestations de

autorité l’étude de la fonction de justice. Sens + restrictif : on distingue d’une part l’ordre judiciaire : quand on parle des tribunaux appelés à trancher les litiges entre particuliers = « justice civile » qui inclus les litiges en matière commerciale et droit du travail et la justice dite pénale. D’autre part l’ordre administratif qui réunit les autres juridictions d’un autre ordre : juridictions amenées à des litiges concernant l’administration : opposant un administré à une administration

aujourd’hui œuvre de plus belle pour une intégration régionale à travers la signature de nombreuses conventions de coopération avec ses pays partenaires. Dans cette étude, notre regard se portera en particulier sur la coopération économique, commerciale et politique dans une moindre mesure que la République du Gabon entretient depuis fort longtemps avec le Royaume du Maroc. Comment à évoluée la coopération entre les deux pays, comment se manifeste-elle aujourd’hui et quelles sont les perspectives

pays industrialisés, ses nombreux fleuves et des infrastructures denses. • Conditions politiques : - Structure de l'Etat : République fédérale comprenant 16 Länder  (Etats fédéraux). - Le président fédéral : Depuis le 22.11.2005 Angela Merkel. - Le Bundestag : Assemblée nationale composée de 598 députés. - Le Bundesrat : Chambre haute : 69 membres des Länder. - Le gouvernement fédéral : Chancelier fédéral, Ministres fédéraux. - Membre d’organisations  Internationales: Conseil de l'Europe

maximale applicable aux relations BtoC. C'est la vocation de la directive sur les pratiques commerciales déloyales du 11 mai 2005. En effet, l’objectif de le directive est de contribuer au bon fonctionnement du marché intérieur et d’assurer un niveau élevé de protection des consommateurs en rapprochant les dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives aux pratiques commerciales déloyales qui portent atteintes aux intérêts économiques des consommateurs (art 1er

Yangzhou. Carte de la Chine traçant les principaux fleuves. Les Caractéristiques économiques Les caractéristiques économique | Les ratios et agrégats | Le taux d’inflation | * Inflation en 2007 : 4.8% Indicateurs de croissance | 2009 | 2010 | 2011 (e) | 2012 (e) | 2013 (e) | Taux d'inflation (%) | -0,7 | 3,3e | 5,5 | 3,3 | 3,0 | * (e) = estimation | La monnaie | La monnaie locale :Yuan chinois (ou Renminbi) Son code Iso - CNY Obtenir des devises locales :Vous ne pouvez pas acheter

NOUVELLES Montant maximum de l’opération Nombre maximum d’ORA à émettre Maturité Taux nominal Prix d’émission de l’ORA Période de souscription 346.222.500 DH 3.462.225 2 ans et 9 mois 5,5% Au nominal soit 100 DH/titre Du 11 novembre au 14 décembre 2010 Souscription réservée aux actionnaires actuels et aux détenteurs de droits préférentiels de souscription Conseiller exclusif Organisme centralisateur de l’opération CFG Group CFG Marchés VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES