16 Mars 2010 Chambre Commerciale

SITE ................................................................................................................... 15 HEBERGEMENT ................................................................................................................... 16 L’ESMA EN ILE DE FRANCE ........................................................................................................ 17 ACCES AU SITE ......................................................................................................

l’acquisition d’un mobilier esthétique et fonctionnel accessible à toutes les couches sociales. 1 décennie plus tard, un constat est clair : les réseaux KITEA et Kshop ont séduits les marocains : 24 points de zineb ferricha Page 4 vente KITEA, et 16 points de vente K shop sur 15 villes du royaume sont au service de nos clients 7 jours sur 7. Mais l’ambition et la stratégie de développement du groupe ne se sont pas arrêtées là. Plusieurs années de réflexion, et d’études réalisées au Maroc et à l’étranger

qu’elle résulte du titre, telle que l’on aura remplie. 5 caractéristiques pour être un effet de commerce : 1. Négociabilité : l’effet de commerce est négociable, c'est-à-dire transmissible par l’un des procédés simplifiés de la pratique commerciale : + simple que l’article 1690 du Code Civil Un titre est négociable si la Loi lui reconnaît ce caractère (ex : lettre de change) Sinon : regarder le contrat et vérifier la « clause de négociabilité » (ou « clause à ordre » ou clause au porteur »)

européen - Communication - Comptabilité et gestion des organisations - Management des unités commerciales - Négociation et relation client - Transport Toutes les calculatrices de poche y compris les calculatrices programmables, alphanumériques ou à écran graphique à condition que leur fonctionnement soit autonome et qu’il ne soit pas fait usage d’imprimante sont autorisées (circulaire n°99-186 du 16/11/1999). COPIES À UTILISER : Les candidats traiteront les différentes questions sur des copies

opérateurs. Son activité est à but non lucratif. Le centre compte trente membres. On trouve le CGA à Analamanga, Vakinakaratra, Anosy, Haute Matsiatra, Sofia, Menabe, Amoron’i Mania, Nosy Be. III. Les adhérents au centre de gestion agréé : Les chambres consulaires et leurs ressortissants, Les établissements financiers et les institutions de micro finances, Les organisations professionnelles et leurs membres, Les personnes morales et physiques exerçant des activités légales et ayant un chiffre

10 - Janvier 2010 Loi de Finances 2010 Relance du logement social, une aubaine pour tout un secteur et surtout pour les acquéreurs Actus FNPI p:6 FNPI : réunion du Conseil d’administration Commission fiscale de la CGEM : participation de la FNPI Etude : catégorip : 14 à 17 : sation des typologies de standing Actu du secteur p:9 Développement durable : la FNPI au cœur du développement durable dans l’habitat Tableau de bord p:4 Si le projet de loi de Finances 2010, adopté par

méthodologiques 2.docxPrécisions méthodologiques 2 Fiche TD3 Commentaire d’arrêt Cass. 3e civ., 16 mars 2017, n°16-13.063 (doc 6) Accroche : la Cour de cassation précise le régime juridique applicable en cas de nullité d’un bail conclu au nom d’une indivision dépourvue de personnalité juridique. Faits : En l’espèce, des propriétaires en indivision ont conclu un contrat de bail d’un appartement le 5 mars 1997. Ces propriétaires ont par la suite délivré congé au locataire pour vendre, puis les

Rapport annuel 2010 « Usine et carrière de Bouskoura » SOMMAIRE 1 INTRODUCTION 04 Conseil d’Administration 05 Repères : • Répartition du capital de Lafarge Ciments • Organigramme juridique 06 Lafarge dans le monde 08 Société Nationale d’Investissement (S.N.I) 10 Message de l’Administrateur Directeur Général 2 NOS RÉSULTATS 14 Chiffres clefs • Résultats consolidés • Résultats sociaux 16 Faits marquants 20 Rapport de gestion 20 Activité ciment 24 Activité béton

SOMMAIRE Qui peut devenir auto-entrepreneur? PAGE 2 Qu’apporte le régime de l’auto-entrepreneur ? PAGE 4 Quels sont les autres avantages dont bénéficie l’auto-entrepreneur? PAGE 14 Comment mettre fin au régime de l’auto-entrepreneur? PAGE 16 FICHES THÉMATIQUES PAGE 18 ACCRE et auto-entrepreneur Assurance chômage et création ou reprise d’entreprise Cumul d’activités par une même personne physique ou au sein d’un même foyer fiscal Les agents publics et le statut de l’auto-entrepreneur

pâtisserie . . . . . 2.2 Tendances et Perspectives du marché . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 6 8 9 9 9 10 11 13 15 15 16 17 22 22 25 32 38 38 38 39 41 42 44 44 44 44 45 46 46 46 46 47 47 48 3 • STRUCTURE FINANCIÈRE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .