17 Janvier 1984

Serge Marilly 1979-2000 : Jean-Pierre Hureau Depuis 2000 : Jean-Pierre Louvel Effectif actuel (saison 2009-2010) [modifier] Effectif au 3 janvier 2010 N° Poste Nom Naissance Nationalité sportive[9] Sélection[10] Club précédent 1 1 !Gardien Christophe Revault* 22 Mars 1972 France Stade rennais 16 1 !Gardien Johny Placide* 29 Janvier 1988 France France Espoirs Formé au Club 30 1 !Gardien Mike Van Hamel 16 Novembre 1989 Belgique Belgique Espoirs Oud-Heverlee Louvain 5 2 !Latéral

modifications apportées par le décret n°2006-1596 au décret du 20 mars 1991 portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet Les dispositions de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale sont applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet, sous réserve des dérogations prévues par décret en Conseil d’Etat

Citoyenneté (33) collectivités territoriales (11) Fonction publique (65) Institutions (17) Politique (79) Social et Culturel (29) mai 2011 L Ma Me J V S D 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 « avr Bloc de liens 1 Conseil d'État Cour nationale du droit d'asile (CNDA) Jacques Fournier Légifrance OFPRA Archives mai 2011 (3) avril 2011 (1) mars 2011 (2) février 2011 (2) janvier 2011 (4) décembre 2010 (3) novembre 2010 (2) octobre 2010 (2) septembre 2010

Thèses soutenues en Comptabilité – Contrôle - Audit Mise à jour : 05 janvier 2011 Avertissement : la liste ci-dessous n’est pas exhaustive et nous remercions toute personne de bien vouloir nous signaler les erreurs et omissions (notamment l’institution ou la date) (contact : gerald.naro@univ-montp1.fr). Sources et remerciements : * Comptabilité – Contrôle – Audit (revue des thèses) * Recensement de Dominique Bessire * Candidats prix de thèse de l’AFC/FNEGE, Christelle Richard

captée à 100 km autour de Paris grâce à l'émetteur de la tour Eiffel diffusant en ondes courtes. Radiovision-PTT, première chaîne de télévision française, est née. Les émissions deviennent régulières à partir du 4 janvier 1937 de 11 h à 11 h 30 et de 20 h à 20 h 30 en semaine et de 17 h 30 à 19 h 30 le dimanche. Le logo : on remarque que le terme « télévision »  n’apparait pas encore, c’est considéré comme une radio qui diffuse des images. Le « T » au centre forme une antenne qui émet des ondes

juridiction 3- Du TPI au Tribunal de l’Union 4- La spécialisation juridictionnelle § 3- Composition et statut A- Juges et avocats généraux 1- Nomination 2- Le positionnement particulier de l'avocat général (CJCE Ord 4 février 2000 Emesa Sugar, C-17/98, R. Mehdi, JDI, 2001, v. également F. Benoit-Rohmer, "L'affaire Emesa Sugar : l'institution de l'avocat général de la CJCE à l'épreuve de la jurisprudence Vermeulen de la Cour européenne", CDE, 2001, p. 403) B- La présidence de la Cour C- Les formations

dans des camps de concentrations de 1942 à 1944. - L'accusé? Maurice Papon. Date et circonstances de l'arrestation ? Le procès : à quelle date et quelle durée ? 8 Octobre 1997 ouverture du procès devant la cour d'assise, après 17 ans de batailles juridiques. Le procès à durée 6 mois. Quels éléments de l'enquête sont utilisés par l'avocat de la défense ? Papon était un simple fonctionnaire du régime de Vichy. Secrétaire général de la préfecture de Bordeaux. Il ne fait

répressifs et leurs règlements d’application semble s’être inversée avec l’avènement du nouveau droit de la concurrence. L’ordonnance n° 86-1243 du 1er décembre 1986( la loi n°06-99 sur la liberté des prix et de la concurrence), (l’article 184 de la loi n°17-97 relatif à la protection de la propriété industrielle qui stipule : « Article 184 : Constitue un acte de concurrence déloyale, tout acte de concurrence contraire aux usages honnêtes en matière industrielle ou commerciale Sont notamment interdits

5 milliards de francs de chiffre d'affaires, 111 milliards provenaient de ses activités liées au téléphone21(*). Aujourd'hui encore, le groupe tire plus de 80 % de ses recettes de la téléphonie de base ! Or, au 1er janvier 1998, le monopole séculaire dont il dispose en ce domaine disparaîtra. Le 2 janvier 1998, les entreprises communautaires22(*) désireuses de proposer des services téléphoniques aux Français auront le droit de le faire. L'échéance est juridiquement inéluctable ! Cependant, il faut bien avoir

Programme janvier 2013 La Boîte Noir Cycle thématique Quentin Tarantino Né en1963, Quentin Tarantino se passionne dès son plus jeune âge totalement pour le 7e Art. « Quand je fais un film, je veux qu’il soit tout pour moi ; que je sois prêt à mourir pour lui. » Venez voir ! Programmation Tous les vendredis du mois, à 20h45, film 5 minutes après. Vendredi 4 janvier : Reservoir Dogs (1992) Joe Cabot, voleur de profession est passé maître dans l’art d’organiser des casses de bijouteries