1789 Révolution Politique Et Juridique

mit en vigueur ds un endroit donnée à un moment donnée. Si l'aspect temporelle ou l'aspect spatiale n'est pas donné alors on parle de droit étranger. UBI SCOCIETAS IBI JUS/IUS: où il y a une société il y a du droit. SOURCES DU DROIT: Depuis 1789 la principale source du droit et la DDHC et notamment l'article 6. Une règle de droit ne peut avoir pour origine que la volonté de tous. Dans le cas contraire on parle de jurys-prudence, c'est l'ensemble des décisions prisent par les juges. Mais la

considérées comme de vrais individus pour les hommes de 1789.Elles doivent se contenter d'une activité domestique, extérieure à la société civile, et sont donc considérées comme des mères ou ménagères, loin des fonctions sociales que certaines désirent. Cette identification de la femme à la communauté familiale dépouille la femme de son individualité. La femme est le principe spirituel (l'âme) du foyer, l'homme en est le principe juridique. " En vérité, je suis bien ennuyée d'être une femme : il

pas ? Qui le détient ? Quel est le mode de transmission du pouvoir ? On est dans le pays qui change le plus souvent de constitution et ou le pouvoir a changé le plus souvent de mains. Mais les élites politiques ne changent pas. La décadence de la monarchie absolue. Louis le grand. Connu pour être le siècle de l’absolutisme contre lequel va s’élever les critiques des lumières. La difficulté sociale l’impossibilité de mener des réformes va entrainer

française : les monarques européens créent ou rétablissent une série d’Etats Tampons (dont le Royaume des Pays Bas) 2. Enterrer les idées libérales et restaurer l’Ancien Regime : ils énoncent le principe de légitimité : les dynasties et les Etats d’avant 1789 sont considérées comme légitimes. Louis XVIII est ramené au trône + monarchie constitutionelle. Pour faire respecter le principe de légitimité, elles s’octroient un droit d’intervention. Si il ya une menace révolutionnaire, elles viendront aider le

formulée dès 1789 par Mirabeau, écrivain et révolutionnaire français qui souhaitait affirmer le rejet de l'ancienne forme de gouvernement qui n’était qu’autre que la monarchie absolue de droit divin, et de la forme antérieure de la société fondée sur la hiérarchie et les inégalités. A cette époque, on veut affirmer la rupture et surtout montrer que l’on entre en 1789 dans une ère nouvelle, une France nouvelle, qui va se régénérée. A ce moment de rupture, on pourra alors parler de révolution, L’Ancien

bâtiment européen avait le pouvoir de les libérés. Un certain nombre de députés pensaient qu’il était dommage que La révolution n’ai pas encore produit un code civil révolution pas achevé. L’absence de code civil fragilisait le nouveau régime. Manifestation concrète dans la vie droit privé, droit civil. Il verra le jour en 1804 succès du consulat a su apprendre des échecs de la révolution pour montrer ce qu’il ne fallait pas faire si on voulait parvenir a atteindre le but rechercher 2nd paragraphe :

l'assemblé national constituante du 17 Juin 1789 proclame : " la DDHC avait un grand nombres de partisans et quelques adversaires; tous avait raison et elle était a la fois nécessaire et dangereuse." Le concept même de droit de l'homme, au droit fondamentale peut se comprendre comme le produit d'un courant philosophique qui agissait en réaction avec le passé (ancien régime). Le point le plus fort de cette réaction fût la révolution française de 1789 qui vit pour la première fois consacrés les droits

.................................................. 4 1. La notion de Constitution ......................................................................................................................... 5 1.1. 1.2. 1.3. 2. 1.1.1. La DDHC de 1789 ....................................................................................................... 7 1.1.2. Le préambule de la Constitution de 1946 .................................................................... 8 1.1.3. La charte de

plus paysans mais agriculteur. On exerce un métier (agriculteur). Depuis le début de l’humanité il y a une rupture entre l’agriculteur (ceux qui mettent la terre en état de produire) et les décideurs politiques.Dès les premières semaines de la révolution la société française connait des changements tout à fait considérables. Ils affectent en premier chef, le monde la terre qui démographiquement majoritaire. Dans cette saison des libertés il faut distinguer l’abolition de l’héritage de l’époque

« souveraineté-légitimé ». L’idée de « souveraineté légitimé » suppose que le pouvoir de l’Etat tire son origine d’un certain ordre des choses. La toute-puissance de la structure étatique ne se comprend que parce qu’elle est conforme aux constructions juridiques en vigueur dans une société à un moment donné. Il faut alors justifier la souveraineté de l’Etat. S’il existe des gouvernants, il existe aussi, par la force des choses des gouvernés. « Le pouvoir de commander sous la sanction de la contrainte