18 décembre

l'aspect hideux. La guerre c'est une chose horrible et pourtant sublime. Il me fallait y être à tous prix. Il faut avoir vu l'homme dans cet état déchainé pour le connaître un peu. » « Fuir est toujours une erreur. » Ce peintre allemand né le 2 décembre 1891 à Untermhaus, s’engage volontairement durant la guerre. Il combattra en France ainsi qu’en Russie mais reviendra révolté et pacifiste. Otto Dix est le fils d'une couturière et d'un fondeur. Lors de sa scolarité à Untermhaus, un professeur

1879 : la loi Paul Bert fait obligation à chaque département de créer une école normale de filles, comme une école normale de garçons d'ailleurs, c'est-à-dire une école pour former des institutrices. • 21 décembre 1880 : la loi Camille Sée porte sur l'ouverture de lycées de jeunes-filles. • 18 mars 1882: décret d'Alexandre Laissac, maire de Montpellier, dans l'Hérault, pour la création du premier lycée de jeunes filles de France. • 28 mars 1882: la loi Ferry sur l'obligation scolaire de 6 à 13

… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … 11 Provisions et réserves… … … … … … … … … … … … … … … … … … ... 14 Placements… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … 16 CHAPITRE II : REGIMES COMPLEMENTAIRES… … … … . 18 SECTION 1 : REGIME COMPLEMENTAIRE DU RCAR… … … … … … … … . 18 SECTION 2 : REGIME COMPLEMENTAIRE DE LA CIMR… … … … … … … 20 CHAPITRE III : REGIMES INTERNES… … … … … … … … … . 22 SECTION 1 : INDICATEURS DEMOGRAPHIQUES… … … … … … … … . 22 1) Actifs cotisants … … … … … … … … … …

suffrage universel, qui est repoussé. Cet amendement montrait son refus de légitimer le pouvoir d'une seule personne au-dessus de tout, dans l'exécutif. En 1849, Jules Grévy est élu à l'assemblée législative, puis vice-président de celle-ci. Le 2 décembre 1851, lors du coup d'État, il est arrêté, puis finalement libéré, et retourne au barreau. Il est élu membre du conseil de l'ordre des avocats du Barreau de Paris en 1862, puis, en 1868, bâtonnier de l'ordre des avocats. Il revient à la politique

les dispositions de ce régime spécial présentent désormais un caractère permanent. 65 Le régime spécial a été aménagé à plusieurs reprises et a en particulier fait l'objet de modifications substantielles par l'article 25 de la loi 91-1323 du 30 décembre 1991, en vue d'assurer la transposition des prescriptions de la directive communautaire 90/434/CEE du 23 juillet 1990 relative aux fusions et opérations assimilées concernant les sociétés résidentes des Etats membres. Sous réserve de quelques exceptions

d’études démographiques (INED) et l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) ont réalisé une étude sur le thème de la discrimination pour la période de septembre 2008 à février 2009. Au total, 22.000 personnes âgées de 18 à 50 ans et vivant dans un « ménage ordinaire en France métropolitaine » ont été interrogées. Il ressort de cette enquête que 40% des personnes victimes de discrimination sont immigrées ou enfants d’immigrés. Le principal motif de discrimination

Conseil économique et social, elles ont été ensuite modifiées et mises à jour aux sessions successives du Comité d'experts compte tenu des progrès techniques et de l'évolution des besoins des utilisateurs. À sa dix-neuvième session (du 2 au 10 décembre 1996), le Comité d'experts a adopté une première version du Règlement type pour le transport des marchandises dangereuses, qui a été annexée à la dixième édition révisée des Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses. Le

(IRCANTEC, 1971). Progressivement, les conditions des retraités s'harmonisent. Pour les industriels, commerçants et artisans, la loi du 3 juillet 1972 introduit l'alignement des cotisations et des prestations sur celles du régime général. La loi du 29 décembre 1972 rend obligatoire l'appartenance des salariés à un régime complémentaire et en 1974, la loi de finance organise une compensation financière entre tous les régimes de base. • C. De 1975 à nos jours : Le temps des réformes Depuis

2006 CSC 30 Sun Life du Canada, compagnie d’assurance‑vie Appelante c. Connie Fidler Intimée Répertorié : Fidler c. Sun Life du Canada, compagnie d’assurance‑vie Référence neutre : 2006 CSC 30. No du greffe : 30464. 2005 : 6 décembre; 2006 : 29 juin. Présents : La juge en chef McLachlin et les juges Major*, Bastarache, Binnie, LeBel, Deschamps, Fish, Abella et Charron. en appel de la cour d’appel de la colombie‑britannique Dommages‑intérêts — Dommages‑intérêts compensatoires — Dommages‑intérêts

du type sauvegarde de justice, curatelle ou tutelle. 1971 Décret du 13 juillet 1971 créant l’Allocation pour Adultes Handicapés (A.A.H.). 1975 Loi du 30 juin 1975 d’orientation en faveur des personnes handicapées. 1978 Circulaire 60 AS du 8 décembre 1978 relative aux Centres d’Aide par le Travail (C.A.T.). 1981 Loi n° 81-3 du 7 janvier 1981 relative à la protection de l’emploi des salariés victimes d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle. 1987 Loi n° 087-517 du 10 juillet