19 décembre

besoin). Vous pouvez aussi consulter les exercices supplémentaires et autres documents rendus disponibles sur Léa. Révisez également pour la synthèse, les exercices de Révision et synthèse des échéanciers 1 à 4. Les examens auront lieu le jeudi , 17 décembre de 9h30 à 12h30 aux locaux suivants, selon les groupes : 62110 – 62111 (Carole Provost) C-3750 62112 – 62113 (Carole Provost) C-3745 62114 – 62115 (Carole Provost) C-3740 62116 – 62117 (Carole Provost) C-3735 62210 – 62211 (Marie-José Dutil) C-3210

Im pr Publications de l’Imprimerie Officielle de la République Tunisienne 2009 Im pr im er ie O lle cie ffi de la pu Ré bl iq ue Tu ni sie nn e Tu ni sie nn e TABLE DES MATIERES MATIERES PAGES PREMIERE PARTIE Loi n° 89-114 du 30 décembre 1989 portant promulgation du code de l'impôt sur le revenu des personnes physiques et de l'impôt sur les sociétés……...........…………………… 11 Arrêté du ministre du plan et des finances du 6 janvier 1990 ue fixant les conditions de prise en charge

Principales Dispositions Fiscales de la Loi de Finance 2015 Décembre 2014 Contents The contact at CAGEX GROUP in connection Page with this report are: EL-HOUSNY YOUSSEF Directeur Associé, Gérant de CAGEX GROUP Tel: 06 00 67 86 98 Fax: 05 37 68 30 86 L’impôt sur les sociétés 2 L’impôt sur les revenus 3 La TVA 6 Les Droits d’Enregistrement et de Timbre 8 housnyyoussef@gmail.com cagexgroup@gmail.com Dispositions communes et procédures © 2014 CAGEX GROUP créateurs de valeurs, a Moroccan

par la crise du secteur bancaire intervenue à la fin des années 80. Au 31 décembre 2006, on estimait le nombre d’EMF à 439 dont 302 (68%) étaient membres des trois principaux réseaux du pays : CamCCul, CVECA et MC². Ces réseaux regroupaient plus de 62% de l’épargne collectée et 80% des clients. Le reste du secteur est composé d’associations et de sociétés anonymes lancées par des investisseurs privés locaux. En décembre 2006, le volume de l’épargne collectée par les établissements de microfinance

................................................. 17 Préparations à base de fruits et légumes .................................................... 18 APERÇU SUR LA SITUATION DU MARCHE INTERNATIONAL ............................................... 19 STRATEGIE ET PLAN D’ACTION ............................................................................................... 23 6.1. 6.2. 6.3. 7. Synthèse SWOT ...................................................................................

l’opération « ogro » Le 20 décembre 1973 à 9h30, rue Claudio Coello, une énorme explosion retentie, l’opération « ogre » est mise à exécution. L’opération est mise en préparation dès le 15 novembre, date à laquelle deux membres de l’ETA loue un sous-sol au 104 de la rue Claudio Coello se faisant passer pour deux sculpteurs. Pendant 5 semaines ils vont ainsi creuser un tunnel de 60cm de diamètre jusqu’au milieu de la rue afin de déposer dans la cavité 50 kilos de TNT. Le 19 décembre vers 7 heures du soir

EXTÉRIEURS LES EMBAUCHES AU COURS DE L’ANNÉE LES DÉPARTS AU COURS DE L’ANNÉE LES PROMOTIONS CHÔMAGE LES HANDICAPÉS L’ABSENTÉISME 4 16 17 18 24 25 25 27 1.1 - LES EFFECTIFS Par convention, l’effectif présenté au Bilan Social est celui au 31 décembre et comprend : • Les salariés statutaires à temps plein et à temps partiel (y compris les Pers 429), à l’exception de ceux dont le contrat de travail est suspendu, de ceux mis à disposition et de ceux détachés à l’extérieur d’EDF. • Les salariés non-statutaires

sIntroduction L éopold Sédar Senghor est un célèbre poète et homme politique sénégalais née le 09 octobre 1906 à Joal et meure le 20 décembre 2001 à Verson en Normandie (France). Léopold Sédar Senghor a fait ses études à la mission catholique de Ngasobil, au collège Libermann et au cours d’enseignement secondaire de Dakar puis à paris, au collège Louis le Grand et à la Sorbonne. Il est reçut à l’agrégation de grammaire en 1935 tout en enseignant les lettres et la grammaire au lycée Descartes à

4/12 Février 2009 Nouvelles mesures relatives à la taxe de formation professionnelle  Les dispositions loi n° 99-101 du 31 décembre 1999 relative à loi de finances pour l'année 2000 tel que modifié par l'article 12 de la loi n° 2002-101 du 17 décembre 2002 relative à la loi de finances pour Tannée 2003 telles que modifiées par la loi n°2007-69 du 27 décembre 2007 relative à l'initiative économique Article 17 Il est ouvert dans les écritures du Trésorier Général de Tunisie un compte spécial

Assemblée Générale 26 janvier 2008 Rapport Financier du f " juin au 31 décembre 2007 En raison de la tenue de l'Assemblée Générale le 26 janvier 2007, soit 7 mois après la clôture de l'exercice correspondant à la première année du mandat du bureau exécutif, le rapport financier de l'exercice allant du 1er juin 2006 au 31 mai 2007 est complèté par le présent rapport couvrant la période1 juin 2007- 31 décembre 2007. Il est établi sur la base des documents comptables élaborés par la fiduciaire