19 Novembre 2004 Décision N 2004 505 Dc Commentaire

de la production ........................................ 3.2.1 Production et concurrence dans l’espace ....................................... 3.2.2 Production et concurrence dans le temps ....................................... 13 13 14 14 16 16 19 21 21 22 23 25 26 28 28 31 32 33 35 36 36 37 38 40 40 40 46 Chapitre 2 1. La mobilité des marchandises ....................................... 49 La consommation, facteur déterminant..................................................... 49 VII

Ce n'est que le volet fiscal d'un principe fondateur de la république française : l'égalité devant la loi en général. Il a été invoqué pour la première fois par le CC dans une décision de 1981, mais c'est un principe qui s'avère bien souvent trop général pour pouvoir être appliqué de façon conventionnelle. La récente décision du CC du 30 décembre 2009, rendue au sujet de la "taxe carbone" décide de censurer cette taxe, en indiquant que "le principe d'égalité ne fait pas obstacle à ce que soit établit

PAR LES MEILLEURS PROFESSEURS Seconde édition, revue et complétée Sommaire INTRODUCTION Bruno Dufour ................................................ 7 PARTIE 1 ÉCONOMIE POLITIQUE André Fourçans ..................................... 19 André Fourçans ..................................... 29 Pierre-Yves Gomez ............................. 47 Les fondamentaux La mondialisation : mythes et réalités Gouvernement des entreprises PARTIE 2 LEADERSHIP Maryse Dubouloy .........

fondamentaux Puissance de la marque CRM PARTIE 5 Maryse Dubouloy STRATÉGIE Les fondamentaux Prospérer dans l’imprévu Stratégies de croissance et développement de l’entreprise PARTIE 4 André Fourçans ..................................... 19 André Fourçans ..................................... 29 Pierre-Yves Gomez ............................. 47 LEADERSHIP Les fondamentaux Se développer comme dirigeant : entre apprentissage et parcours initiatique Le leader et son équipe

étrangers dont la politique d’investissement n’autorise pas l’acquisition d’actions pour une part inférieure à 50% de leurs actifs. VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM n°03/04 du 19 novembre 2004, prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi n° 1-93-212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel

croissant de personnes consultent des statistiques afin d’être mieux informées ou de prendre des décisions. Pour répondre à cette demande croissante d’information, l’offre de statistiques a, elle aussi considérablement augmenté, et couvre aujourd’hui de nouveaux domaines et des phénomènes nouveaux. Ce que l’on mesure a une incidence sur ce que l’on fait ; or, si les mesures sont défectueuses, les décisions peuvent être inadaptées. Le choix entre accroître le PIB et protéger l’environnement peut se révéler

Gouvernance mondiale Rapport de synthèse Pierre Jacquet, Jean Pisani-Ferry et Laurence Tubiana Commentaires Christian de Boissieu et Élie Cohen Contributions Michel Aglietta, Patrick Allard, François Bénaroya, Thomas Boisson, Dominique Bureau, Christian Chavagneux, Marie-Claire Daveu, Marie-Anne Frison-Roche, Sylviane Gastaldo, Bernard Grelon, Patrick Guillaumont, Sylviane Guillaumont-Jeanneney, Zaki Laïdi, Pascal Lamy, Marie-Laure Mchanetzki, Jan Aart Scholte, Jean-Michel Severino, Jérôme Sgard

......................................................................................................434 Annexe 18. Signatures autorisées ...................................................................................................441 Annexe 19. Normes de budgétisation d’activités administratives ..................................................443 Annexe 20. Plans comptables .........................................................................................................446 Annexe

en 2000, ‘Le concept de Système Politique’ de J.L. Vullierme, ‘archivé’ pour et par le REDS sur son site à la MSH-Paris : Nous la remercions ici à nouveau pour son concours nous permettant d’installer le lien ad hoc sur la bibliothèque du RIC ; - en 2004, ‘Le discours de la méthode des études de notre temps’ de GB. Vico (1708) présenté et traduit par Alain Pons. III théorie de la modélisation Publication de l’édition 1994. Nouvelle présentation, 2006 la théorie du système général Jean-Louis

en 2000, ‘Le concept de Système Politique’ de J.L. Vullierme, ‘archivé’ pour et par le REDS sur son site à la MSH-Paris : Nous la remercions ici à nouveau pour son concours nous permettant d’installer le lien ad hoc sur la bibliothèque du RIC ; - en 2004, ‘Le discours de la méthode des études de notre temps’ de GB. Vico (1708) présenté et traduit par Alain Pons. III la théorie du système général théorie de la modélisation Publication de l’édition 1994. Nouvelle présentation, 2006 Jean-Louis LE