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Donne acte à Mmes X... et Y... de leur intervention ; Sur les deux moyens du pourvoi auquel s'associent Mme X... et Y... : Vu l'article 365 du code civil ; Attendu que l'adoptant est seul investi à l'égard de l'adopté de tous les droits d'autorité parentale à moins qu'il ne soit le conjoint du père ou de la mère de l'adopté ; Attendu que pour prononcer l'adoption simple, par Mme X..., du fils de Mme Y..., né le 13 juillet 2004, en estimant que l'adoption était conforme à l'intérêt de

Bac Professionnel SEN Rapport de Stage PFMP N°4 Maison de Quartier Châtillons Du 30 janvier au 24 Fevrier 2012 Tuteur : Rachid Ramali Présentée par : Gaëtan Noël Année scolaire : 2010/2011 1. Remerciements Page N°3 2. Introduction

Transports et déplacements dé 2000 2001 2002 2003 TOTAL Frais Commerciaux JL Lemaire IDRAC - Contrôle de Gestion 10 5 Programme mensuel de ventes JANVIER BERMUDAS Q CA ht SURVETEMENTS Q CA ht PARKAS Q CA ht TOTAL Q CA ht FEVRIER MARS AVRIL JL Lemaire IDRAC - Contrôle de Gestion 11 BUDGETS DE PRODUCTION JL Lemaire IDRAC - Contrôle de Gestion 12 6 BUDGETS D’APPROVISIONNEMENT JL Lemaire IDRAC - Contrôle de Gestion 13 AJUSTEMENT DES CAPACITES

 Fiscalité – Semestre 2 Contrôle N°1 – Février 2013 Année universitaire 2012/2013 M Thé Salafia- F Ravinet NOM ETUDIANT : Groupe NOTE : / 20 1°partie : Etude de la déductibilité / 5 L’entreprise commerciale « Liliane2013 » est spécialisée dans les ventes de vêtements de sports ; Dans la comptabilité du mois de mars, les opérations suivantes ont été relevées.

sofipaca UNIVERSITE D’ORAN ES SENIA Michel POURCELOT 17 - 18 FEVRIER 2007 1 1 GENERALITES SUR LE CAPITAL INVESTISSEMENT LE CAPITAL DEVELOPPEMENT ET LE CAPITAL TRANSMISSION 17 - 18 FEVRIER 2007 2 2 • DEFINITIONS DU CAPITAL INVESTISSEMENT • LE CAPITAL INVESTISSEMENTS EN QUELQUES CHIFFRES • LA PROBLEMATIQUE DU CAPITAL INVESTISSEUR • POURQUOI OUVRIR LE CAPITAL DE L’ENTREPRISE • LES RELATIONS ACTIONNAIRES – CAPITAL INVESTISSEUR – LE PACTE D’ACTIONNAIRES • LA SPECIFICITE

représentation : 20 % du CA (minimum 7 000 €/mois)  Salaire Business Manager, frais de représentation, fonctionnement, loyers, matériel etc.  Même si on parle de « frais fixes », il va de soi qu'ils ne sont fixes que sur une période donnée et qu’ils évoluent fonction de la progression de l’activité ◦ Objectif de marge : 100 K € la première année Plan financier prévisionnel  Masse Salariale : nombre de consultants Année 30 25 20 N 15 10 5 0 N+1 Mois Nombre de consultants Janvier Fevrier Mars Avril

CALENDRIER UNIVERSITAIRE D'AUTOMNE 2014 SEPTEMBRE OCTOBRE NOVEMBRE DECEMBRE JANVIER FEVRIER lun 1 mer 1 sam 1 lun 1 A jeu 1 dim 1 mar 2 jeu 2 ATTENTION dim 2 mar 2 ven 2 lun 2 mer 3 ven 3 lun 3 A mer 3 sam 3 mar 3 jeu 4 sam 4 mar 4 jeu 4 dim 4 mer 4 ven 5 dim 5 mer 5 ven 5 lun 5 B jeu 5 sam 6 lun 6 B jeu 6 sam 6 mar 6 ven 6 dim 7 mar 7 ven 7 dim 7 mer 7 sam 7 lun 8 mer 8

ARRET CE ASS., 8 FEVRIER 2007, "GARDEDIEU" Modifiant sa jurisprudence pour l'aligner sur elle de la CEDH, le Conseil d'État reconnaît la responsabilité de l'Etat lorsqu'une loi nationale (et non plus seulement un acte administratif[1]) méconnaît une convention internationale. ❖ Un deuxième cas d'ouverture de la responsabilité du fait des lois Deux cas de responsabilité du fait des lois sont ainsi désormais ouverts: ▪ Le premier cas, fondé sur la rupture d’égalité devant les charges

DR Pôle emploi Ile-de-France DEMANDEURS D'EMPLOI INSCRITS ET OFFRES COLLECTÉES PAR PÔLE EMPLOI EN ESSONNE EN FEVRIER 2012 Demandeurs d'emploi inscrits en fin de mois à Pôle emploi Catégories A et A, B, C (cvs) 70 000 65 000 60 000 55 000 50 000 45 000 40 000 35 000 30 000 25 000 20 000 févr.-08 févr.-09 févr.-10 févr.-11 févr.-12 août-08 août-09 août-10 août-11 Fin février 2012, en Essonne, 44 970 personnes sont inscrites à Pôle emploi en catégorie A. Ce nombre diminue de -0,3 % par rapport

Formule : Week End Avion 3 Jours / 2 nuits au départ de votre région ! WEEK END AVION DU 20 AU 22 FEVRIER 2010 3 Jours / 2 Nuits Nouveau ! Le temps d’un week- end pour profiter au maximum des festivités du Carnaval de Nice et de la Fête des citrons de Menton . Les points forts : 2 nuits en hôtel 2*, centre ville de Nice, billetterie incluse. POINTS FIDELITE : 1 Samedi 20 Février : Vol Paris / Nice - Bataille des Fleurs et Corso Illuminé Transfert de votre région vers l’aéroport