20 Mars 1974

« parlement des écologistes », le 11 décembre 2010, nomme à sa tête le pédagogue Philippe Meirieu, tête de liste aux élections régionales en Rhône-Alpes la même année, qui devient donc le premier président du conseil fédéral d'Europe Écologie - Les Verts. 1974-1983 : les débuts de l’écologie politique. Les années 1970 voient l’apparition de l’écologie sur la scène politique : après la candidature de René Dumont à la présidentielle, des candidats écologistes réalisent les premières percées. Mais celle-ci

|2 mars 1992 | |[pic] Australie |1er novembre 1945 | |[pic] Autriche |14 décembre 1955 | |[pic] Azerbaïdjan |2 mars 1992 | |[pic] Bahamas

"wgPageContentLanguage":"fr","wgPageContentModel":"wikitext","wgSeparatorTransformTable":[",\t."," \t,"],"wgDigitTransformTable":["",""],"wgDefaultDateFormat":"dmy","wgMonthNames":["","janvier","février","mars","avril","mai","juin","juillet","août","septembre","octobre","novembre","décembre"],"wgMonthNamesShort":["","janv","fév","mars","avr","mai","juin","juil","août","sept","oct","nov","déc"],"wgRelevantPageName":"Christophe_Colomb","wgRelevantArticleId":1148441,"wgIsProbablyEditable":false,"wgRestrictionEdit":["autoconfirmed"]

Barcelona Traction CIJ 5 février 1970 Affaire des chemins de fer Zeltweg-Wolfsberg, CIJ 1989 Cour d'appel Lyon 30 mars 1915 Salomon  Chambre des Lords 1896 International Emergency Economic Powers Act IEEPA de 1997 B. La compétence à l’égard

Paris SG ou PSG), est un club de football français fondé en 1904 sous le nom de Stade Saint-Germain basé à Paris. Présent en première division depuis 1974, le PSG est le club français y évoluant depuis le plus longtemps[2]. La saison 2010-2011 est sa 37e saison dans l'élite. Le Paris Saint-Germain joue à domicile au Parc des Princes depuis juillet 1974 et s'entraîne au Camp des Loges, à Saint-Germain-en-Laye. Le club a remporté deux titres de champion de France (en 1986 et 1994), huit Coupes de

raisons culturelles. En général son enfance s’est bien passée, sa famille était assez aisée du au métier de son père, sa mère participait même à des donations de vêtements pour les plus démunis. Sa déportation : Les arrestations du 30 mars 1944 Le 30 mars 1944, Simone sort pour fêter la fin des épreuves de baccalauréat avec des amies , mais elle est malheureusement contrôlée par deux allemands déguisés en civil qui ont suspectés la falsification de sa carte , Simone est alors arrêtée, sa

élections. La IVème République s’effondre sous le poids de la guerre d’Algérie. L'instabilité ministérielle La démission d'Antoine Pinay met en évidence un autre mal qui touche la IVème République : une très grande instabilité ministérielle. 20 ministères se succèdent en 11 ans.Cette instabilité ministérielle accentue encore l'immobilisme dans les décisions politiques : aucun gouvernement ne peut mettre en place une politique dans la continuité et notamment résoudre les problèmes internes

ministériel du 18 mars 2009 portant délégation de certains pouvoirs du Ministre qui a l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers dans ses compétences et abrogeant l' arrêté ministériel du 17 mai 1995 portant délégation des pouvoirs du Ministre en matière d'accès au territoire, de séjour, d'établissement et d'éloignement des étrangers (M.B., 26 mars 2009) Traduction officielle en langue allemande: A.R. du 6 décembre 1995 (M.B., 12 janvier 1996). A.R. du 20 juillet

 Le décret du 20 mars 1972 avec l’adoption de la guillotine, était toujours en vigueur en France jusqu’en 1981. Le Code Pénal, le Code de justice militaire et autres textes législatifs dressaient une grande liste de crimes passibles de la peine de mort. Parmi ces crimes : la trahison et espionnage par des français, atteinte à l’autorité de l’Etat et à l’intégrité du territoire avec usage d’armes, atteinte à la paix intérieure, participation à un mouvement insurrectionnel et bien évidemment crimes

COMMERCE Version consolidée en date du 17 mars 2011 DAHIR N° 1-97-65 DU 4 CHAOUAL 1417 (12 FEVRIER 1997) PORTANT PROMULGATION DE LA LOI N° 53-95 INSTITUANT DES JURIDICTIONS DE COMMERCE1 Tel qu’elle a été complétée par les textes suivants : - Dahir n° 1-11-14 du 14 rabii I 1432 (18 février 2011) portant promulgation de la loi n° 16-10 complétant la loi n° 53-95 instituant des juridictions de commerce; Bulletin Officiel n° 5926 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011), p. 289; - Dahir n° 1-07-169 du 19