2010 2011 Ue 113 Droit Social

Organisation mondiale du commerce ONU : Organisation des nations UNIS PIB : Produit intérieur brut SGPC : Système global de préférences commerciales SO : Structure d’organisation TAP : Taxe sur l’activité professionnelle TVA : Taux sur la valeur ajoutée UE : Union européenne UMA : Union du Maghreb Arabe VF : Reversement forfaitaire SOMMAIRE Introduction générale.................................................................................... 06 Chapitre1 : La firme multinationale: « Définition

économique et financière Octobre 2011 14/10/2011 © Stéphane Tufféry - Usage réservé à l’Université Rennes 1 1 Présentation de l’intervenant     Responsable de l’équipe statistique dans un grand groupe bancaire Enseigne le data mining en Master 2 à l’Université Rennes 1 et à l’Université Catholique de l’Ouest (Angers) Docteur en Mathématiques Auteur de :  Data Mining et Statistique Décisionnelle, Éditions Technip, 2005, 3e édition 2010, préface de Gilbert Saporta 

Institut des Hautes Etudes Internationales (IHEI) Certificat de Recherche Approfondie (CRA) Gestion de crise et droit international : l’évolution des principaux aspects du cadre juridique des opérations de paix des Nations Unies Directeur de mémoire : Monsieur Victor BAILLY Auteur : Augustin LABORDE 2 SOMMAIRE INTRODUCTION Première Partie : L’élaboration des opérations de paix des Nations Unies I. Les modes de création successifs des opérations de paix Les organes compétents de

VOXNOCTUAE Institut Ingémédia Master 1 Information Communication 2011 / 2012 Albiach Thomas Albiach Vincent Arcin Maud Aribat Ahmed Amine Blanc Julien Buc Matthieu Dauprat Maxime Herencia Etienne Jenayah Sameh Khémir Chiheb Lelièvre Kévin Millet Justine Rousseau Jordane Roux Clémence Sommaire Général Brief 3 Note de veille 6 Note d’intention 38 Dossier de Conception 62 Dossier de production 92 Brief et pour tous. « Création d’une communauté entre bibliothèques

ONFRIH OBSERVATOIRE NATIONAL SUR LA FORMATION, LA RECHERCHE ET L’INNOVATION SUR LE HANDICAP Le rapport de L’Observatoire National sur la Formation, la Recherche et l’Innovation sur le Handicap 2009 Mars 2010 1 Observatoire National sur la Formation, la Recherche et l’Innovation sur le Handicap Président du Conseil d’orientation : Jean-Louis FAURE Secrétaire général : Patrick GOHET puis Thierry DIEULEVEUX Rapporteur général : Françoise ALBERTINI Groupe de travail Recherche - Innovation

: - versement d’un dépôt de garantie égal à 6% du montant de l’équipement financé ; - versement de 10 redevances semestrielles payables d’avance, d’un montant de 720 000 € chacune, à partir du 01/01/1999 ; - achat de l’équipement (par exercice du droit d’option) en fin de contrat, le 01/01/2004, pour un prix correspondant au dépôt de garantie et amortissement de cette valeur sur 1 an. N.B : - Le taux d’actualisation annuel utilisé par la société SME est égal à 16% ; - Le taux de l’impôt sur les sociétés

croissance du PIB intérieur réel et des variables essentielles, 1998–2013 Tableau 4.1.1. Régressions de la croissance pour les marchés émergents, 1997–2011 Tableau 4.1.2. Régressions de la croissance pour les marchés émergents : croissance au Brésil, en Chine, en Inde, en Russie et en Afrique du Sud et dans les autres partenaires émergents, 1997–2011 Tableau 4.1.3. Régressions de la croissance pour les marchés émergents Tableau A1. Production mondiale : récapitulation Tableau A2. Pays avancés :

2à9 63 23 89 93 Centre commercial Nord / Sud N Ligne : S5 - Desserte de la rue Albert Ier Lignes : A B L LIGNES DU SAMEDI SOIR JUSQU’À 23 h 30 PAGES Lignes : S3 S4 76 à 77 1 CONSEILS POUR BIEN SE DÉPLACER POINT BUS 2011 / 2012 Du lundi 22 Août au samedi 30 Juin 2012 Lundi : 13h30 à 18h00 Mardi au Vendredi : 8h00 à 12h00 13h30 à 18h00 Samedi : 9h00 à 12h00 13h30 à 16h30 2 place Victor Hugo - 41000 BLOIS Tél : 02 54 78 15 66 À l’arrêt, FAITES SIGNE AU CONDUCTEUR

........................................................................ 106 a) b) c) d) e) f) g) h) i) j) 3. Plus du quart de la population téléphone avec son ordinateur grâce à internet .. Près d’une personne sur deux est membre d’un « réseau social » sur internet .. Une personne sur deux écoute de la musique via internet ............................. Une personne sur trois visionne ou télécharge des films, des séries et des vidéos sur internet ...............................................

DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Une œuvre est un bien matériel et incorporel. La propriété intellectuelle se nourrit des éléments extérieurs. - Marques ; - Brevets = inventions d’applications industrielles utilisables par tous (exemple : ipad). Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ? = Protection spécifique accordée par la loi aux créations et inventions de l’esprit. Cette protection se trouve sanctionnée par un droit exclusif, un droit de propriété exclusive.