2010 2011 Ue 113 Droit Social

 DROIT ÉCONOMIQUE DE L'UNION EUROPÉENNE Introduction L'enseignement porte sur le fond du droit, aussi appelé droit matériel de l'Union. Comme son nom l'indique cela signifie l'étude du contenu des règles applicables aux activités régies par le droit de l'Union. Cet enseignement exclu l'analyse du régime juridique de ces règles substantielles de l'Union. Ce droit a connu un prodigieux développement, depuis l'origine, lié à trois éléments : la jurisprudence par son interprétation, le droit

Société des Brasseries du Maroc – n’a pas cessé de diversifier ses activités et d’investir dans de nouveaux créneaux, que cela soit à 9 travers l’acquisition de nouvelles filiales ou via la création d’entreprise. 10 En effet, la SBM a lancé en 2011, à travers sa filiale fraichement acquise EAE, l’eau minérale Aïn Ifrane. Aussi, et depuis 2005, elle gère la franchise française ‘NICOLAS’ à travers sa filiale de distribution des vins ‘La Clés des Champs’. Enfin, l’entreprise compte lancer prochainement

|Variété de céréale | |SPS |Mesures Sanitaires et Phytosanitaire | |UE |Union Européenne | |UNCACEM |Union Nationale des Coopératives Agricoles de Crédit et d’Épargne

TARIFAIRES BURKINA FASO: PERSPECTIVES DES ENTREPRISES – SERIE DE L’ITC SUR LES MESURES NON TARIFAIRES Résumé à l’intention des services d’information commerciale ID=42592 2011 C-16 854 BUR Centre du commerce international (ITC) Burkina Faso : Perspectives des entreprises – Série de l’ITC sur les mesures non tarifaires. Genève: ITC, 2011. xv, 74 p. (Document technique) No. du document MAR-11-213.F Rapport faisant partie d'une série de publications qui identifient les principaux obstacles relatifs aux

ÉDITION2010 09 MARTINIQUE INSTITUT D’EMISSION DES DEPARTEMENTS D’OUTRE-MER ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL SIEGE SOCIAL 164, rue de Rivoli 75001 PARIS Martinique Rapport annuel 2009 Les renseignements autres que monétaires publiés dans la présente étude ont été recueillis auprès de diverses sources extérieures à l’Institut d’émission et ne sauraient engager sa responsabilité. L’IEDOM tient à remercier les diverses administrations publiques, les collectivités et les entreprises

2 Rapport annuel 09 N W S E 3 S o m m a i r e 04 05 Profil Message du Directeur Général Historique Gouvernance 09 06 07 Chiffres clés 12 Stratégie 16 Activité 08 Carnet de l’actionnaire 22 Rapport social 26 Eléments financiers 4 Rapport annuel 09 5 Historique Message du Direc teur Général Bérold Costa de Beauregard Le contexte économique international est resté très perturbé durant l’année. Le marché mondial de l’acier a ainsi

Faculté de Droit Centre d’Etudes des Techniques Financières et d’Ingénierie (CETFI) Groupe Européen de Recherche sur la Délinquance Financière et la Criminalité Organisée. Mémoire présenté pour l’obtention du Master 2 Economie-Droit, spécialité : « Lutte contre la Criminalité Financière et Organisée » Origines de la contrefaçon de médicaments et ses conséquences sur l’industrie pharmaceutique Présenté et soutenu par : Lucie FONTAINE Sous la direction de Robert OHANESSIAN Septembre 2010 «

sciences économiques et sociales 1re S E S Logo Hatier Nº dossier : 20100318E Mise en pages : Joëlle Casse Infographie : Illustratek © Hatier, 2011 – ISBN : 978-2-218-95352-1 Toute représentation, traduction, adaptation ou reproduction, même partielle, par tous procédés, en tous pays, faite sans autorisation préalable est illicite et exposerait le contrevenant à des poursuites judiciaires. Réf : loi du 11 mars 1957, alinéas 2 et 3 de l’article 41. Une représentation ou reproduction sans

que le nouveau programme pour les Terminales S découle du programme allégé des Terminales L/ES en l’adaptant aux horaires spécifiques de la série S en Histoire-Géographie. Pour information Le programme 2013 pour les séries L/ES allège le programme 2011 (B.O. n° 42 du 14 novembre 2013). Ces allégements portent : – sur le thème introductif : clés de lecture d’un monde complexe avec une seule question : des cartes pour comprendre le monde ; – sur le thème 2 « Les dynamiques de la mondialisation » :

levier sur l’emploi du dispositif Bretagne Reprise Initiative Transmission Projets retenus dans le cadre des appels à projets des CRITT Projets Actions pour l’Appropriation sociale des Sciences Adhérents à la Chambre régionale de l’Economie sociale de Bretagne Emplois associatifs d'intérêt régional Structures d’utilité sociale ayant bénéficié du Fonds triple confiance Mesure d’audience du dossier « égalité professionnelle » sur le site du GREF Liste des groupements d’employeurs Impact du dispositif