23 Novembre 1990 Bail Credit

marché immobilier en France 4 1.2 Bilan des résultats du marché immobilier en France de 2007 à 2009 6 A) Evolution des prix dans l’immobilier 6 B) L’évolution des crédits 14 1.3 Dispositifs pour la réalisation des projet 19 A) Le crédit immobilier de l’accession 20 B) Le Crédit immobilier de travaux 23 C) Le crédit immobilier locatif 25 2.2 Immobilier et développement durable 39 2.2.1 Contexte et environnement 40 2.2.2 Les mécanismes d’aides publiques

ECONOMIQUES, COMMERCIALES ET DES SCIENCES DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES ECONOMIQUES Mémoire En vue de l'obtention du diplôme De Magister en Sciences Economiques Option: Management des Entreprises Thème La problématique d’évaluation du risque de crédit des PME par la banque en Algérie Présenté par : MADOUCHE Yacine Jury composé de: Président : GUENDOUZI Brahim, Maître de conférences classe « A », UMMTO Rapporteur : BIA Chabane, Professeur, UMMTO Examinatrice : BOUZAR Chabha, Maître de conférences

déterminée et le contrat de travail temporaire. Le coût du travail Le salaire minimum 2213.12 Dhs. dirhams par mois Le salaire moyen Le salaire brut mensuel moyen au Maroc est de 3.780 dhs Formalités préliminaires Certificat négatif Contrat de bail enregistré (au nom de la société) ou Acte de propriété Etablissement des Statuts Enregistrement des Statuts Etablissement des PV /AG + nomination du gérant Photocopies CIN ou copie du passeport légalisée (étranger) Blocage du capital

l'analyse financière 20. La critique du bilan 21. Les soldes intermédiaires de gestion (SIG) 22. La présentation des comptes de l'entreprise 23. Les méthodes de consolidation Demos PAGE 2 LISTE DES FICHES ITB > 2007 24. Les prévisions 25. Les provisions et dépréciations 26. La sous-traitance 27. La rentabilité et le résultat net de l'entreprise 28. Le crédit-bail 29. Les stocks 30. La rentabilité brute d'exploitation 31. La cotation des entreprises par la Banque de France (BDF) 32. Les immobilisations

MEMOIRE DE FIN D’ÉTUDES En vue de l’obtention du DIPLÔME SUPERIEUR D’ÉTUDES BANCAIRES g{¢Åx M LES BANQUES ISLAMIQUES: FONDEMENTS THEORIQUES ET CONTRAINTES PRATIQUES Elaboré par : Mlle CERBAH Dehbia Encadré par : Melle LAOUTI Leila Novembre 2006 8ème promotion Dédicaces A mon père et ma mère qui ont toujours cru en moi et n'ont jamais cessé et me soutenir A ma sœur et mon frère qui ont toujours supporté mes humeurs A mes quatre frères avec qui la complicité et l'amitié

et de développement de l'entreprise familiale, PME et développement, Structures et développement, l'incidence de l'IS sur la gestion ou encore l'impact de la fiscalité sur la gestion et le développement des PME, réforme fiscale, financement par Crédit-bail. * 4 travaux traitent des problèmes liés à l'économie sociale notamment les coopératives agricoles et forestières mais aussi la problématique du logement social au Maroc. * Les contributions de nos chercheurs à l'analyse du secteur agricole sont

1998 • 14 septembre 1999 • 12 mai 2000 • 22 septembre 2000 • 28 juillet 2001 • 26 mars 2004 • 24 avril 2004 • 30 janvier 2005 • 14 mai 2005 • 26 octobre 2006 • 28 décembre 2006 • 7 juin 2007 • 12 juin 2007 • 7 septembre 2007 • 19 novembre 2008 • 19 mai 2009 • 19 janvier 2010 • 2 mars 2010 • 27 juillet 2010 • 18 mars 2011 • 13 mai 2012 • 17 juin 2012 • 8 septembre 2012 3 • Communiqué « Un euro, des euros, des centimes » • Recommandation sur les équivalents français

soustraction frauduleuse d’énergie. S’agissant des communications téléphoniques (et internet). La cour de cassation a précisé qu’il s’agissait de prestation de service et ces communications sont donc exclues du champ du vol. Arrêt Ch. Crim 12 décembre 1990 (Bull 430, Dalloz 1991 page 364 ou RCS 1992 page 84). Peut on appréhender l’information sans son support ? 2 Arrêts de 1989 : Bourquin (12 janvier 1989 ; RSC 1989 page 346)) et Antonioli (1er mars 1989 ; même référence). Il s’agissait du vol du

BANQUE D’ALGERIE ECOLE SUPERIEURE DE BANQUE BREVET SUPERIEURE DE BANQUE MEMOIRE DE FIN D’ETUDE Thème Etude des conditions d’octroi des crédits aux entreprises Présenté par : Mlle BOUZIDI Lamia 8ème promotion Lieu de stage : BDL Rouiba 10 octobre – 02 février Encadreur : Mlle BOUSSOUAR Leila Février 2005 Dédicace Je dédie ce modeste travail à mes parents ; A mes sœurs Imane et Lilia; A Merouane ; A mes professeurs ; Et à tous mes amis que je ne pourrai oublier. Remerciements

faut-il encore que les parties requièrent ses services de leur propre initiative. Ce titre permet de saisir un débiteur (emprunteur, locataire, etc.) défaillant sans avoir à entamer une procédure judiciaire au préalable. Acte notarié de vente de novembre 1789 à Saint-Philibert-sur-Risle, près de Pont-Audemer, Généralité de Rouen. À noter la mention de bailliage, lesquels seront supprimés moins d’un an plus tard par création des départements en 1790 Le recours à un notaire est nécessaire pour conclure