25 juillet

matériel de transport, amorti linéairement, se compose des véhicules suivants : Un camion KIZU, acquis le 10 Mai 2006, pour une valeur de 420 000 DH HT. Il a été cédé au 24 Juillet 2010. Un camion HANDA acquis le Juin 2007, pour 450 000 DH HT, Un camion SCANO acquis pour 600 000 DH TTC (TVA récupérable au taux de 20 %), le 24 Juillet 2010. 1/3 Comptabilité EXERCICE 3: L’entreprise « SORAYA » est une société anonyme, domiciliée à Mohammedia, spécialisée dans la commercialisation du matériel

| |loi n° 72-25 du 19 avril 1972 spécifique aux communautés rurales. | | |décret n° 64-573 du 30 juillet 1964 fixant les conditions d'application de la loi | | |n° 64-46 du 17 juin 1964 relative au domaine national. | | |décret n° 64-574 du 30 juillet 1964 portant application de l'article

été mise en place le 17 juillet 2000 indiquant que tous les salariés devaient présenter leur badge. | Le 23 février 1987 M.Dorchies a envoyé une demande d’embauche et un curriculum vitae et sa société affirme que ces deux document ont été écrits de la main de son épouse et non de la sienne.La société demande alors de faire prononcer la nullité du contrat de travail pour dol. | La procédure | Conseil des prud’hommes Cour d’appel le 25 juin 2001

1648 : traité de Westphalie est signé  En 1650 : prise d’Ardres par l’armée de Turenne : mission spéciale de d’Artagnan En 1651 : la ville de Calais est un intermédiaire pour les missions de d’Artagnan en Angleterre. En juillet 1654 : prise d’Arras par les troupes de Louis XIV  Le 25 août : entrée solennelle de Louis XIV et de la reine dans Arras.   En 1655 : siège de Condé par l’armée de Turenne dont d’Artagnan y participa Le 29 juin 1656 : siège de Valenciennes avec l’armée de Turenne et d’Artagnan

situation délicate, le conseil de l’établissement prend alors, le 22 décembre 1975, une décision d’exclusion à l’encontre de M. LECOQ, approuvée par l’autorité de tutelle puis notifiée à l’intéressé. Mais ce dernier refuse de s’y soumettre. Le 16 juillet 1976, le conseil d’administration prend une nouvelle décision d’exclusion, toujours en vain puisque M. LECOQ n’en a cure. Le directeur de la maison de retraite saisit alors le tribunal administratif de Versailles, pour obtenir par voie de référé

+ JUILLET 2012 SOMMAIRE I. Débarquements des produits de la pêche côtière et artisanale Par Port Par Espece II. Débarquements par groupe d’espèces Poisson Pélagique par port Poisson Blanc par port Céphalopodes par port Crustacés et Coquillages par port III. Evolution mensuelle des débarquements III.1 III.2 Globale Par Région Maritime Mediterranée Atlantique Nord Atlantique Centre Atlantique Sud IV. Destination des produits de la pêche côtière et artisanale 2011/2012 Mensuelle 2012 Par

qui repartent à la hausse en août (+5,4% sur un mois), après un recul de 2,5% en juillet. Le recul du chômage des moins de 25 ans sur un mois est, quant à lui, plus relatif : -0,1% sur un mois, soit 700 inscrits de moins qu'en juillet 2014. Dans le communiqué qui accompagne la publication des chiffres du chômage d'août, le ministère du Travail parle de "stabilisation du nombre de chômeurs de moins de 25 ans" avant d'annoncer que "le gouvernement va amplifier l'effort en direction des

-----------------------MINISTERE DE LA JUSTICE D E C R E T N°2003-710 Portant application de la Loi n°95-010 du 10 juillet 1995 portant statut personnel du Corps de l’Administration Pénitentiaire en ce qui concerne les Inspecteurs et Inspecteurs Généraux de l’Administration Pénitentiaire. LE PREMIER MINISTRE, CHEF DU GOUVERNEMENT Vu la Constitution, Vu la loi n°95-010 du 10 juillet 1995 portant statut du personnel du corps de l’Administration Pénitentiaire, Vu le décret n°2003/007 du 12 janvier

endredi, la dur ée des absences est exprim ée en jours ouvr és, les congés payés d’ét é sont pris en juillet, la p ériode du cong é principal correspond à la période l égale.      Entre le 1 er  mai N et le 31 mai N+1, un salarié s’est absenté dans les conditions suivantes :   ­          mai N : 8 jours pour convenances personnelles sans maintien de la r émun ération ;   ­          juillet N : 15 jours au titre des cong és payés de l’exercice précédent ;        ­           août N : 10 jours pour maladie

association déclarée Ce modèle de statuts doit être adapté à l’objet de l’association et à la façon dont ses fondateurs souhaitent la faire vivre. Article 1er Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : . . . . . . . . . . . . . . . . . . ................................................ Son siège est à : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Il peut être transféré