28 Janvier 1954 Commentaire D Arret

comment les actualités ou la télévision française © SCÉRÉN [CNDP-CRDP] 2010 4 rendent-elles compte de l’émancipation des colonies africaines ?), faire appel à l’esprit critique des élèves, notamment face aux images d’actualités et à leur commentaire… Ce choix axe l’étude sur le cas français, et le point de vue de la métropole. Ces aspects ne sont pas à cacher, au contraire : on amènera les élèves à saisir ce double biais et on les invitera à chercher des points de vue alternatifs autres

repoussa et fut envoyée dans un autre hôpital, tandis que, promu sous-lieutenant et décoré d’une médaille d’argent, il revint à son régiment, jusqu’à ce qu’une jaunisse le renvoie à l’hôpital de Milan. En décembre 1918, il quitta le service et, en janvier, il était de retour aux États-Unis, dans le Michigan où, pour un maigre salaire, il devint reporter pour le “Co-operative commonwealth”, un mensuel de la “Co-operative society of America”. Il rencontra une jeune fille de vingt-huit ans, Elizabeth

Comité juridique du Comité français de libération nationale (CFLN) puis du Gouvernement provisoire de la République française (GPRF) sur les projets d’ordonnances ou de décrets. 8 Vient enfin l’ensemble des ordonnances et décrets promulgués jusqu’en janvier 1946, voire plus tardivement, dont beaucoup contiennent des informations relatives au sort réservé aux lois de Vichy. Cet ensemble extrêmement riche nous a conduits à dépasser très largement l’étude de l’ordonnance du 9 août 1944 pour tenir compte

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative Juges de l'administration – Ordre juridictionnel administratif (CE) CADOT – 1889 PRINCIPE = Disparition de la théorie du ministre-juge ou « justice retenue », avant cette décision, les arrêts du CE étaient retenus au ministre prenant la décision finale → Le CE décide à partir de cet arrêt que c'est à lui de trancher les litiges (TC) BAC D'ELOKA 21.04.1921 Distinction entre SPA (service public administratif : CPAM) et SPIC (service public

que tout jugement ou arrêt contradictoire qui n’est pas purement préparatoire couvre la nullité de l’exploit et des autres actes de procédures qui ont précédé le jugement ou l’arrêt (article 40, al. 2) ; – en outre, les actes déclarés nuls pour contravention à cette loi interrompent néanmoins la prescription ainsi que les délais de procédure impartis à peine de déchéance (article 40, al. 3) ; – en ce qui concerne les délais de procédure, la Cour de cassation a, dans son arrêt du 6 février 1997 4,

ADMINISTRATIF Pour étudier le droit administratif, il faut se référer à la jurisprudence du conseil d’Etat et du Tribunal des Conflits. Pour les examens, au choix : une dissertation ou un commentaire d’arrêt (pour le 1er semestre :dirigé (4 questions sur l’arrêt). Documentation : - les grands arrêts de la jurisprudence administrative ( par ordre chronologique, de 1873 à 2010) (GAJA) : Dalloz, 18ème édition, LONG, WEIL, BRAIBANT, DELVOLVE, GENEVOIS - Les grandes décisions de la juridiction

............................................................... 457 - 10 - Principales abréviations A Alinéa Annexe Appendice Argus des assurances (L) Article Assemblée nationale Assemblé plénière Assurance française (L’) B Bulletin des arrêts de la Cour de cassation (chambres civiles) Bulletin d’information de la Cour de cassation C Cassation Chambre des députés Code des assurances Code civil Conseil d’État Contre Cour d’appel Cour de cassation D - 11 - al. ann. app. Argus art. AN

www.comptoirlitteraire.com André Durand présente Sidonie Gabrielle Colette dite COLETTE (France) (1873-1954) [pic] Au fil de sa biographie s’inscrivent ses œuvres qui sont résumées et commentées. Bonne lecture ! Elle est née le 28 janvier 1873, derrière un bosquet au petit moulin de Saint-Sauveur en Puisaye (Yonne) aux confins de la Bourgogne et du Morvan. Sa mère, Sidonie Landoy, familièrement baptisée «Sido», femme très énergique, intelligente et cultivée, spontanée

jamais lui avoir assez dit à quel point il l’aimait et de ne pas l‘avoir sorti de France avec lui. Le livre: => Le livre de ma mère n’est pas la première version autobiographique d’Albert Cohen. En effet, à la suite du décès de sa mère, en janvier 1943, l’écrivain exilé à Londres publie de juin 1943 à mai 1944 quatre textes successifs intitulés Chant de mort (chapitre 1 à 4) qui constituent l’ébauche du Livre de ma mère. Le titre comporte le mot « livre » de ce fait, il souligne l’élaboration

Albert Camus 03 janvier 1980 1m 47s Réf. 01224 Partager Imprimer Notice Résumé : A l'occasion des 20 ans de sa mort, la télévision rend hommage à Albert Camus en retraçant son parcours intellectuel. Type de média : Vidéo - Journal télévisé Date de diffusion : 03 janvier 1980 Date d'événement : 04 janvier 1960 Source : FR3 (Collection: Journal télévisé Soir 3 ) Personnalité(s) : Albert Camus / Raymond Aron / Jean-Paul Sartre / Michel Gallimard / Gérard Philipe