3 Décembre 1999 Didier Commentaire

ROUX-DUFORT, Sanjy RAMBOATIANA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 97 La gestion du stress chez les opérateurs de 1ère ligne de l’aérien - Bruno DOAT . . . . . . . . . . . 105 L’incertaine équation médiatique en situation de crise - Didier HEIDERICH . . . . . . . . . . . . 117 Catastrophes et accidents collectifs, la prise en charge des victimes - Claude LIENHARD . . . 124 Le concours des forces de défense à la gestion des crises civiles . . . . . . . . . . . . 129 Principes d’emploi

Science Politique LA LIBERTÉ CONTRACTUELLE EN DROIT DES TRANSPORTS MARITIMES DE MARCHANDISES L’exemple du contrat de volume soumis aux Règles de Rotterdam Thèse en vue de l’obtention du Doctorat en droit Présentée et soutenue publiquement Le 20 décembre 2010 Par Wei HOU MEMBRES DU JURY Cyril BLOCH Pierre BONASSIES Professeur à l’Université du Sud, Toulon-Var Professeur honoraire à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, Président honoraire de l’Association Française de Droit Maritime

CAYROL, Emilie DALEM, Salma ESSEGHIR Dossier Santé COMPLEMENTS ALIMENTAIRES 18/06/2010 TABLE DES MATIERES INTRODUCTION .................................................................................................................................. 3 I. DE L’INGREDIENT A LA COMMERCIALISATION : ......................................................................... 5 A. Compléments alimentaires et ingrédients ............................................................................. 5 1. Les

131 Tableau 1. Nombre de mémoires de maîtrise/master par an Comme nous pouvons le constater, il y a, en moyenne, 13 mémoires de maîtrise par an. Or, la distribution annuelle n’est pas égale, car nous avons connu deux années exceptionnelles : 3 l’an 2004 avec 17 travaux évalués et l’an 2008 avec 24 travaux évalués. Cela s’explique par le fait que la réforme des programmes universitaires qui a commencé en 2005 (avec la reforme de Bologne) s'est terminée en 2008. L’an 2008 fut le dernier pendant

consolidation de la démocratie ; elle est plutôt une période de flux institutionnel, d’incertitudes ou la norme démocratique tend à s’imposer comme critère de légitimation et oriente les perceptions et les comportements de la majorité des acteurs » [3] La justice en cette période comporte des difficultés eu égard au nombre de participants dans la violence, les perceptions divergentes quant à celui qui a raison ou tort et la présence des institutions étatiques qui font que la poursuite de la justice

.....................................................1 1. LES PERFORMANCES SECTORIELLES : DE QUOI PARLE-T-ON ? ................................................................3 1.1 1.2 1.3 La diversité des critères de performance..............................................................................................3 Performances des firmes, performances des secteurs.........................................................................5 Comment traiter l’hétérogénéité des performances individuelles

également Monsieur Marc André Dabat pour ses nombreux conseils. Enfin, j'adresse mes plus sincères remerciements à mes proches tout particulièrement ma mère et mes amis qui m'ont toujours soutenue et encouragée au cours de la réalisation de ce mémoire. 3 Introduction Depuis le XIXème siècle, de nombreux romans foisonnent illustrant les problèmes de congestion de la ville industrielle ; ainsi les descriptions apocalyptiques de Charles Dickens1 ou l’univers urbain de la délinquance du pauvre Oliver Twist

| Page 2 Choix du sujet : 1. « La protection judiciaire de l’enfant en RD-Congo face à la mise en œuvrede la justice restaurative en droit comparé : Analyse et commentaire. »2. « L’enfance en conflit avec la loi en RD-Congo et la justice restaurative : étude doctrinale en droit comparé et pratique expérientielle. » 3. « La protection judiciaire de l’enfant et la justice restaurative : analyse et projection en droit comparé. » Epigraphe : « L’humanité doit donner

société et remplissent un rôle d'intérêt public. Par Jean-Michel BRAUSCHWEIG, Président de la Commission des Règles et Usages du Conseil National des Barreaux. L e Conseil National des Barreaux a été créé par la loi du 31 Décembre 1990 modifiant la loi du 31 Décembre 1971, entrée en vigueur le 1er Janvier 1992. Il s’agissait d’une institution nouvelle, chargée de représenter la profession d’avocat auprès des pouvoirs publics et de veiller à l’harmonisation des règles et usages de la profession

CHAPITRE II : LA REPRESSION DE L’ABUS DE BIENS SOCIAUX SECTION I : LES ACTEURS DE L’ABUS DE BIENS SOCIAUX A : LES PERSONNES INCRIMINABLES 1 : Les auteurs 2 : Les sociétés concernées 3 : Les complices 4 : Les receleurs 31 31 31 32 34 34 36 B : LES VICTIMES 1 : Le Ministère Public 2 : La société concernée 3 : Les actionnaires 4 : Les tiers SECTION II : L’INCIDENCE DU TEMPS SUR LA QUALIFICATION DE L’ABUS DE BIENS SOCIAUX A : LA DISTINCTION ABUS DE BIENS SOCIAUX ET BANQUEROUTE B : LA PRESCRIPTION