3eme Et 4eme Republique

REPERES HISTORIQUES Septembre 1792 : Première République 1848 : Deuxième République 1870 : Troisième République Avril (projet rejeté)/Octobre 1946 : Quatrième République 1958 : Cinquième République Le premier président français à voir été élu au suffrage universelle direct est Louis Napoléon Bonaparte en 1848. INTRODUCTION Contrairement a d’autre matière comme notamment le droit civil, le droit constitutionnel n’a pas put être enseigné pendant de nombreuses années au sein des facultés

Régime Bonapartiste : 2nd Empire ( Guerre entre la France et la Prusse (à l’aube de la création de l’Allemagne) 1871-1939 : ( 3ème république créée par des Monarchistes 1940-1944 : Régime de l’état français (gouvernement de Vichy) 1946-1958 : ( 4ème république 1958 à nos jours : ( 5ème république Depuis le second empire, la France a vécu majoritairement en république. Le cours sera divisé en 3 grandes parties : - La France jusqu’en 1914 - La France de 1918 à 1939 : l’entre

est en dessacord avec la majorité républicaine. Le meme jour un nouveau président de la république est élu , c’est Jules grévy , républicain, va déclarer a l’assemblée qu jamais il ne rentrera en conflit avec l’assemblée, c’est la constitution grévy. Le président, le sénat la chanbre des députés sont a gauche. La république ests aux mains des républicains, c’est la république opportuniste. B- la république opportuniste Difficile de mettre en place une politique. Problème de l’instabilité gouvernementale

Chapitre 1- La Vème république un nouveau régime Changement de C° donc changement de régime. Section 1- Passage de la IVème à la Vème 4ème République s’est effondrée et a permis au gouvernement de DG de proposer une nouvelle C° qui fut acceptée par le peuple. §1- La chute de la IVème république Forte instabilité politique. La 4ème avait poursuivi les méfaits de la 3ème. A- Instabilité politique Durée moyenne : 19 cabinets en 12 ans donc environ 7mois et demi. Coalition de 46 n’a pas

Droit constitutionnel de la 5ème république Introduction : (divisée en 3 parties) • Objet 5ème R : étudie C. 1958 et l’pratique liée à c’texte constitutionnel => relation entre texte et s’pratique = pb relié D. constitu étant intiment liée au relations existant entre le D. et la politique. Selon Kelsen, le D. est l’ordre du devoir ê et est fondé sur d’prescriptions normatives (=signification)  selon s’courant on doit distinguer l’ê (causalité) et le devoir. D. n’est que d’la signification

LE REGIME POLITIQUE DE LA Vème REPUBLIQUE TITRE 1 : La formation historique du système politique français contemporain Chapitre 1 : L’enracinement de la démocratie dans la République parlementaire Sur le plan des institutions politiques, les historiens reconnaissent que l’époque contemporaine démarre en 1789 avec l’abolition des privilèges, la déclaration des droits de l’Homme mais surtout avec la suppression du principe de souveraineté de droit divin. 1789 marque une cassure

Droit Constitutionnel de la Cinquième République Introduction En France on ne peut pas parler de continuité dans la constitution. Elle a connu 15 textes de constitution, elle a essayée tous les régimes qui seront soit la source de répulsion ou d’inspiration. L’histoire constitutionnelle, en France on a essayé quatre fois la confusion des pouvoirs au profit de l’exécutif ; 13 décembre 1799 (consulat) 4 août 1802 (le consulat à vie) 18 mai 1804 (1e empire) 14 janvier 1852 Aujourd’hui

La vie démocratique I) Les institutions politiques 1) La constitution Constitution : Texte définissant les principes et l’organisation des institutions d’un pays. La constitution actuelle (Vème république), a été fondée par Charles de Gaulle en 1958. Les trois pouvoirs organisant la vie politique sont le pouvoir législatifs, le pouvoir exécutif, et le pourvoir judiciaire. Le rôle de la constitution est de veillé que les lois votés soit conforme à la constitution, ils peuvent aussi annuler des

dans la constitution. La différence entre une loi organique est une loi faisant parti du terme courant est que la loi organique obéit à une procédure d’adoption particulière prévue dans la constitution. (Article 46 de la constitution de la 5ème République). Celles-ci doivent être déposés 15 jours avant leur vote, elles sont obligatoirement contrôlées par une institution qui est le conseil constitutionnel, contrairement au conseil constitutionnel. Il existe aussi des constitutions non-écrites,

œuvres : Les constitutions de la france àla révolution de la Ivéme république Dalloz La constitution de la Véme République Dalloz Théme : la création de la 6éme République la 1ére Republique : 1793 donc donc la révolution francaise elle n'a jamais était qppliquée Le chef de l'état en 1791 c'est Louis 16 la 2 éme République : 1848, abolition de l'esclavage elle met fin à la monarchie, le président de la république est élu au suffruage universel direct. Elle s'éfondre 4 ans plutard