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Football Club de Marseille, qui lègue sa devise « Droit au but » au club olympien, et du club d'escrime L'Épée. Les statuts du club sont adoptés en assemblée générale extraordinaire en août 1899 et reconnus officiellement par arrêté préfectoral le 12 décembre 19002. Néanmoins, selon André Gascard, joueur, entraîneur et dirigeant, puis archiviste de l'OM, le club omnisports de l'Olympique de Marseille est fondé en 18923. D'ailleurs, le papier à en-tête et les cartes de membres porteront longtemps l'intitulé « fondé

Association Camille Claudel | Camille CLAUDEL 1864-1943 Fille d'un conservateur des hypothèques, Camille Claudel naît le 8 décembre 1864 à Fères-en-Tardenois, petite cité de l'Aisne. Elle passe son enfance à Villeneuve-sur-Fère, habitant le presbytère que son grand-père, le docteur Athanase Cerveaux, avait acquis. Aînée de quatre ans de Paul Claudel, elle impose à celui-ci, ainsi qu'à leur soeur Louise, sa forte personnalité. D'après Paul, ayant annoncé son désir d'être sculpteur, elle prévoyait

million metric tonnes as compared with total steel shipments of 101.7 million metric tonnes for 2010. Les expéditions d’acier totalisent 71,1 millions de tonnes 2011, soit une baisse par rapport à un total de 101,7 millions de tonnes pour 2010. 4-Depreciation costs for 2011decreased to $4.9 billion as compared with depreciation costs for 2010 of $5.0 billion. Les coûts d’amortissement sont descendus à $ 4,9 milliards pour 2011par rapport à $ 5,0 milliards pour 2010. 5-Impairment losses

| |Dans une prise de position (266) du 1er mars 1999, la DGELF a précisé que le minimum d'impôt prévu par l'article 12 de la loi n° 89-114 du 30 décembre 1989 et | |celui prévu par le § II de l'article 44 du code de l'IRPP et de l'IS n'est pas applicable pour le chiffre d'affaires provenant de l'exportation pendant les 10 | |premières années d'activités.

REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DES FINANCES Direction Générale des Etudes et de la Législation Fiscales NOTE COMMUNE N° 30 / 2005 OBJET: Commentaire des dispositions de l’article 76 de la loi n° 2004-90 du 31 décembre 2004 portant loi de finances pour l’année 2005 relatives à la révision des règles de la territorialité des droits d’enregistrement sur les donations et les successions. RESUME Révision des règles de la territorialité des droits d’enregistrement sur les donations et les successions

et intensités de champ magnétique). Pierre et Marie se marient le 26 juillet à Sceaux (région parisienne). 1896 Marie Curie est reçue première à l'Agrégation de physique. 1897 Le 12 septembre, naissance de leur première fille, Irène. En décembre, dans les locaux de l'EPCI, Marie commence ses travaux de thèse sur l'étude des « rayons uraniques » découverts par Becquerel. 1898 Les Curie: le hangar de la Le 12 avril, Marie met en évidence que le thorium émet le même type de rayonnement

service en 1993. Il reste à réaliser la section dite L2 Est (5,2 km) actuellement en travaux et la section dite L2 Nord (3,5 km environ). Les travaux de la L2 Est, comprise entre l'A50 et Frais Vallon, ont été Déclarés d’Utilité Publique (DUP) le 31 décembre 1992 et ont débuté en août 1993. A ce jour, les travaux de génie civil sur une moitié de la section sont achevés (viaduc de Frais Vallon, tranchées couvertes de Montolivet et de Saint Barnabé). Les travaux de l’échangeur de Florian et d’une première

la gestion 1997. Loi n° 97-88 du 29 décembre 1997, portant loi de finances pour la gestion 1998. Loi n° 98-111 du 28 décembre 1998, portant loi de finances pour la gestion 1999. Loi n° 99-101 du 31 décembre 1999, portant loi de finances pour la gestion 2000. Loi n° 2000-98 du 25 décembre 2000, portant loi de finances pour la gestion 2001. Loi n° 2001-123 du 28 décembre 2001, portant loi de finances pour la gestion 2002. Loi n° 2002-101 du 17 décembre 2002, portant loi de finances pour la gestion

* CE Ass. 18 décembre 1998, SARL Parc d’activités de Blotzheim et SCI Haselaecker Mots clés : Conventions internationales, Ratification, Réception en droit interne, Excèsde pouvoir, Ratification, Constitution, Article 53, Article 55 Faits : Requête en annulation pour excès de pouvoir d’un décret du Président de laRépublique ratifiant un avenant au cahier des charges de l’accord Franco-Suisse régissantl’exploitation commune de l’aéroport Bâle-Mulhouse. Cet avenant prévoyait une extension del’emprise

Ubu Roi en un clin d’œil Auteur : Alfred Jarry (1873-1907) Genre et structure : Drame en cinq actes et en prose créé le 10 décembre 1896 au théâtre de l’Œuvre, à Paris. Lieu et contexte de la pièce : L’intrigue se passe en Pologne, « c’est-à-dire Nulle Part » (selon l’expression d’Alfred Jarry dans son discours de présentation de la pièce, lors de la première représentation), dans un temps indéterminé. Les thèmes principaux de la pièce : L’absurde, la bêtise, la cruauté. Le saviez-vous