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POUR INFORMATION Mardi 7 rejeb 1430 – 30 juin 2009 152ème année N° 52 Sommaire Lois Loi n° 2009-33 du 23 juin 2009, modifiant et complétant la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique ......................................................................... Loi n° 2009-34 du 23 juin 2009, modifiant et complétant la loi n° 91-37 du 8 juin 1991 relative à la création de l’agence foncière

ANNEE UNIVERSITAIRE 2007-2008 PROGRAMME VENTE ET COMMERCIALISATION DES PRODUITS DE GRANDE CONSOMMATION MASTER MARKETING ET COMMERCE MSc. Sciences du Management (Semestres 3 et 4) DOSSIER DE CANDIDATURE CONCERNANT LES CANDIDATS EXTERNES ATTENTION Ce dossier ne concerne que les étudiants (formation initiale). Vous devez compléter un autre dossier si vous relevez de la formation continue Les candidats relèvent de la formation continue lorsqu’ils sont : soit en reprise d’études, soit en

Omar Raddad Les faits : Le 23 juin 1991, Ghislaine Marchal, 65 ans est tuée de plusieurs coups de couteau et de coups de poutre a son domicile. Mme Marchal devait aller déjeuner chez une de ses amies. A 11h45, elle eu une conversation téléphonique avec cette dite amie. A 13h30 devant la non venue de Mme Marchal, son ami, s'interrogeant sur son retard, téléphona à la villa mais personne ne répondit. Le corps de Mme Marchall fut retrouvé dans sa cave le 24 juin 1991 au soir par les gendarmes,

Evolution du marché La maison individuelle isolée Ce tableau représente l’évolution du marché des maisons individuelles isolées (autorisées et commencées) pour l’année 2010, comparée aux années 2009 et 2008. Mois Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre TOTAL ND : non disponible * : données non corrigées 2008 14 464 13 712 13 450 12 856 14 410 15 736 15 242 13 132 13 404 13 146 12 027 11 405 162 984 Créations de maisons individuelles isolées

...................................3 Civ.1re, 20 juin 1967 .................................................................................................... 3 II. A. B. 1. 2. L’ACCESSION PAR INCORPORATION........................................4 L’ACCESSION NATURELLE ___________________________________________ 4 Ass. plén., 23 juin 1972................................................................................................. 4 L’ACCESSION ARTIFICIELLE __________________________________________

permettre à la BIAT de renforcer sa position de leader en Tunisie, tout en poursuivant son développement à l’international (présence à Paris et à Tripoli, demande de licence de banque récemment déposée en Algérie). 4 Stratégie de la BIAT Un positionnement fort sur tous nos marchés cible en juin 2008 En MD BIAT 1er Total Actif Après 30 ans d’activité Sem. Sem. 2007 2008 3121324455667788910 910 11 - Total Actif Différentiel B.I.A.T. S. T. B. B. N. A. B.HABITAT AMEN BANK A. T. B. ATTIJARI

d’environs 14 000 000 Habitants. C’est une ancienne Colonie française, indépendante depuis juin 1960. On peut diviser la situation politique et économique à Madagascar depuis l’Indépendance en quatre périodes : - première période : de 1960 à 1972 - deuxième période : de 1972 à 1975 - troisième période : de 1975 à 1991 - quatrième période : de 1991 jusqu’à nos jours. I – Première période : Juin 1960 à mai 1972 1° SITUATION POLITIQUE : Le régime politique était un régime présidentiel

pas encore été livré. Le client règlera le tout au moin de juin. Aucune conséquence pour la déclaration TVA de mai. 4 Achat de services payés en mai. TVA déductible: 33940X19,6%=6652,24 6 652,24 € 5 La TVA est collectée par l'acheteur. 6 Le vehicule de tourisme ne peut être déduit donc 20800/1,196=17391,30 HT 17391,30X19,6%=3408,69 12850-3408,69=9441,31 9 441,31 € 7 Les règlements des frais de transports auront lieu en juin donc aucune conséquence sur la déclaration de mai. 8

31.XX.XX.XX Nationalité : Française FORMATION - Septembre 2007/ Juin 2008 Mention complémentaire sommellerie, Lycée Rabelais (Majeur de promotion) - Septembre 2005 / Mai 2007 BTS Hôtellerie-Restauration art de la table et du service, Lycée Rabelais - Septembre 2002 / Mai 2005 Bac technologique Hôtellerie/Restauration, Lycée Rabelais, Caen. Diplôme obtenu avec mention bien (14/20) - Septembre 1998 / Juin 2005 Collège de Caumont l’Eventé LANGUES PARLÉES - Français : Langue

résultat net ................................................................................................................................................ 16 3.3 LES INDICATEURS D’ACTIVITÉS AU 30/09/2011 ………………………………………………………………………………………..16 CHAPITRE 4 : PATRIMOINE – SITUATION FINANCIERE – RESULTAT ………………………………………………………………..21 4.1 PATRIMOINE DE LA BANQUE AU 30/06/2011 …………………………………………………………………………………………..21 4.1.1 Immobilisations corporelles et incorporelles au 30/06/2011 .........................