438 av. J.-C.

justes Histoire : le contenu du droit change constamment, héritage gréco-romain Droit public : tout ce qui concerne les rapports politiques, l’administration Droit privé : ensemble des règles juridique au statut de personne privés Tit-live (50 av JC- 17 ap JC) : romain : la loi des douze tables est la source de tout le droit public et privé Les romains faisaient déjà la distinction droit privé/ droit public mais existait déjà dans la haute Antiquité Période gréco-romaine : grec véritable

les cinq ans, contrairement aux autres communes qui ont une enquête par sondage chaque année. Histogramme de l'évolution démographique évolution de la population 1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851 250 358 327 340 391 393 420 442 438 1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896 461 472 470 401 395 400 352 355 334 1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954 348 377 308 286 339 386 357 362 406 1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2007 2011 397 349 327 1548 5429 6159 5935 5903

seulement en ce qu'il a fixé au 28 juin 1993 le point de départ des intérêts au taux légal, l'arrêt rendu le 8 février 1995, entre les parties, par la Cour d'appel de Paris ; (...).MM. Bézard, prés., Huglo, cons.-réf.-rapp., Raynaud, av. gén. ; SCP Boré et Xavier, Me Luc-Thaler, av. Note Note 1 : Le revirement de jurisprudence en matière d'indétermination du prix a eu un effet symptomatique. Plus que jamais, le débat doctrinal s'établit autour d'une réalité qui semblait, jusqu'ici, sous-estimée : les déséquilibres

olympiques d'été et Jeux olympiques d'hiver : 4 ans entre chaque Jeux olympiques d'été ou d'hiver et 2 ans entre les jeux olympiques d'été et ceux d'hiver. Originellement tenus dans le centre religieux d’Olympie dans la Grèce antique du VIIIe siècle av. J.-C. au Ve siècle après J.-C., les Jeux ont été rénovés par le baron Pierre de Coubertin en 1894 lorsqu’il fonda le CIO, les premiers Jeux olympiques modernes s’étant déroulés en 1896. Les premiers Jeux Olympiques se déroulent à Olympie, d’où

620 v. 509 509-265 v. 450 v. 430 427 385 366-337 323 264-146 v. 150 73-71 58-52 54-51 53 52 52-50 49 48 46 44 30 Homère, l'Iliade et l'Odyssée Fondation de Carthage Premiers Jeux olympiques Fondation légendaire de Rome ; la royauté dura jusqu'en 509 av. J.-C. Fondation (par des Grecs) de Marseille (Phocéens) Instauration de la République à Rome Conquête de l'Italie Loi des XII Tables (lex XII tabularum) Sophocle, Œdipe roi Naissance de Platon Naissance d'Aristote La plèbe romaine accède progressivement

L'HISTOIRE ET FAITS MARQUANTS Antiquité et République romaine (jusqu'à 27 avant J.-C.) v. 850 Homère, l'Iliade et l'Odyssée 814 Fondation de Carthage 776 Premiers Jeux olympiques v. 753 Fondation légendaire de Rome ; la royauté dura jusqu'en 509 av. J.-C. v. 620 Fondation (par des Grecs) de Marseille (Phocéens) v. 509 Instauration de la République à Rome 509-265 Conquête de l'Italie v. 450 Loi des XII Tables (lex XII tabularum) v. 430 Sophocle, OEdipe roi 427 Naissance de Platon 385 Naissance

globale, raisonnée Le droit s’autonomise par rapport à la religion et à la politique => il bouge sur des bases logiques qui lui sont propres La culture juridique romaine a influencé l’Europe Occidentale pendant 13 siècles. Rome a été fondée en 753 av JC. D’abord gouvernée par des rois puis par une république. L’empire romain a occupé une large partie de l’Asie, du nord de l’Afrique et du bassin méditerranéen. Civilisation extrêmement avancée (aspect culturel, militaire…) avec la capacité d’élaborer

la rayure, à l’usure et aux chocs. 11 sur 41 Les panneaux de particules surfacés mélaminés doivent être conformes aux exigences de la norme NF B 54-113. Les décors stratifiés haute pression doivent être conformes aux exigences de la norme NF EN 438-1 et –2. III.1.3. LES PANNEAUX de CONTREPLAQUE Définition : Autre matériau très utilisé sous forme de panneaux en ameublement, le contreplaqué. Il est obtenu par superposition de plaques de bois (plis), issues du déroulage de grumes, encollées et pressées

moyen age ces spheres etaientt tombées dans l'oublie. Ces sphères etaient icompatible avec le cristiannisme. De plus la soc gouver ner par aucune forme etatique = soc étatique. En 476 av JC sous les mérovingien, la puissance du maitre est qualifiée de dominus ( maitre) ref a la puissance domestique. 10eme s av. Apparait alolirs un doit féodal. La distinction entre dt privé et pub est réutilisé. Il y aurait une antithese entre d'un coté la chose publique et les interet particuliers. Pb = atteindre

134 212 847 52 820 616 0 229 976 758 0 0 624 201 616 375 681 685 0 0 375 681 685 32,4% 27,0% 0,0% 17,5% 6,9% 0,0% 30,0% 0,0% 0,0% 81,5% 49,0% 0,0% 0,0% 49,0% 2 001 % C.A. 201 666 730 178 914 671 0 116 734 504 58 710 691 0 214 417 572 0 0 568 777 438 367 110 708 0 0 367 110 708 27,3% 24,2% 0,0% 15,8% 8,0% 0,0% 29,0% 0,0% 0,0% 77,0% 49,7% 0,0% 0,0% 49,7% 2 000 % C.A. 01//02 188 669 545 190 255 123 0 93 960 843 55 656 051 1 201 666 560 0 0 541 538 578 352 869 033 0 0 352 869 033 27,6% 23,2%