438 av. J.-C.

qui dit avec autorité le ius et qui en le disant, le révèle. À Rome le juge révèle le droit. La loi « lex », est liée à la lecture et vient de lectio. La « lex » appartient au domaine de l’écrit. Le mot droit vient plus tardivement (IV ème siècle av JC), du Palatin. La racine du droit est « directum », mettre en alignement, donner une direction déterminée. Progressivement ce terme a pris le sens de modalité d’application des principes du « ius ». Puis il a signifié recueil, contenant les principes

textuel de divers texte. Le 1er : le code Théodosien , 435 à 438. L’empereur Théodose II décide de la 1ere codification du droit officiel. Ce code est un acte politique, car Théodose II veut qu’il s’applique en occident et en orient. Les codification et retouches sont tjrs des actes politique. Le code théodosien a pour vocation de rassembler tout les constit impériale depuis l’empereur Constantin, et des les répartir par matière. Publié en 438, en orient et occident. Pendant 6 siècles, ce code est la

la civilisation messénienne qui fait suite à la civilisation minoenne connue notamment avec les poèmes homériques 2. L âge classique (-600 à-300) Développement des plus grandes cités, de la philosophie, 3. L époque hellénistique (fin du 4ème au 1er s av notre air) Epoque d Alexandre Legrand Cette période se caractérise par la diffusion sur un certains nombres de territoire de la langue et de la civilisation grecque. La Grèce s étendait jusqu au Sud de l Italie, aux rivages de l Asie mineur et en Sicile

• En 753 av JC, avec la formation de Rome commence la royauté et elle dure jusqu’en 509 av JC, c’est la période la plus ancienne et la plus mal connue. • De 509 à 27 av JC, c’est la république. Rome est une petite cité conquérante ou le pouvoir est tenu par l’aristocratie qui contrôle le sénat. L’heure est a l’assimilation des peuples vaincus. Apparaît la distinction entre les latins c’est a dire les romains d’origine et les pérégrins qui sont des nouveaux vaincus. • 27 av JC à 565 ap

tableau de bord des coûts logistiques de distribution 13 premier travail de connaissance générale des flux de l’organisation est primordial (Cf. Figure 4). Figure 4. Le réseau productif et commercial d’Alpha. les Fournisseurs Amont Production U sine Av al U sine D épôt C entral Entrepôt SM H Central D épôt Filiale Ang leterre Italie Espag ne Suisse Allemag ne Réseaux Ang leterre R éseaux Italie R éseaux Espag ne Réseaux Suisse R éseaux Allemag ne R éseaux R éseaux Export R éseaux

travail de connaissance générale des flux de l’organisation est primordial (Cf. Figure 4). Figure 4. Le réseau productif et commercial d’Alpha. Amont les Fournisseurs Production U sine U sine D épôt C entral Entrepôt H SM Central Av al D épôt Filiale Ang leterre Italie Espag ne Suisse Allemag ne R éseaux R éseaux Export R éseaux France Réseaux Ang leterre R éseaux Italie R éseaux Espag ne Réseaux Suisse R éseaux Allemag ne Grossiste

public) Les lois, actes votés par les assembles du peuple disparaissent a la fin du Ier siècle après JC 4- Le droit prétorien Droit élaboré par les préteurs ( Apparaît a la fin du 4e siècle avant JC, source essentiel a partir du 2eme siècle av JC ) Le procès civil est organisé en phases la première phase se déroule devant le préteur qui organise l’instance, le préteur qui délivre un moyen de procédure que l’on appelle l’action L’action est la sanction d’une situation que le préteur

affaiblissement du pouvoir royale a l'époque franque. Cette rencontre va nous faire comprendre la diversité du droit , et la diversité des sources du droit. 1ére partie : les précédents du pouvoir franc. La Gaule peupler de celtes a été conquise en 52 av JC. La gaule va devenir une province conquise par Jules César , et subir une influence romaine. Le territoire porte le nom de Gaule-Romaine. Le destin des Gallos romains va etre intimement lié a celui des Romains , si bien que la Gaule romaine va connaître

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l’Europe) Chapitre 1 : Le droit Romain Il a beaucoup influencé le droit français actuel. La période romaine connait 3types d’institutions : La royauté romaine ; la république romaine, l’empire romain. Rome a été créé à peu près à 753 avant J-C. En 509 av JC on considère qu’a été créé la République Romain, puis en 27 avant J-C on crée l’Empire Romain qui prit fin en 476 après J-C. On n’a très peu d’information sur la royauté romaine. On peut citer deux textes principaux : « La loi des 12 tables » rédigé