Introduction historique au droit

Pages: 28 (9209 mots) Publié le: 7 octobre 2015
Introduction historique au droit
Partie/titre/chapitre/section/A/1 /a
Introduction
Intérêt d’un cours d’IHD
Droit actuel= droit positif = s’applique au français en 2015. Pour le comprendre il faut comprendre comment il s’est construit
Ajd il est le résultat d’une très longue maturation (de plusieurs siècles).
L’histoire est un outils qui permet de faire de la prospective ( anticiper le droitfutur). L’histoire fait la différence entre juriste ( qui connait le droit ) et technicien ( qui s’élève au dessus ).
Certaine regles viennent de la période romaine.

Définition :
Qu’est ce que le droit ? difficile a définir et les juristes entre eux ne sont pas d’accord.
DO : Ensemble des regles juridique
DS : prérogative que le DO donne a une groupe d’individus.
Plusieurs juriste refutentcette définition car elle est tro descriptive , en effet le droit est un phénomène multifactoriel cad qu i procède de facteur économique politique historique sociologique ...
On peut donc concevoir que la reg »le de droit nest qu un habillage de ses facteurs. Cette définition occupe un point essentielle celu de la finalité du droit.
A Quoi sert le droit ?
Pour les romain, le droit est l art dujuste et de l équitable. Il doit avoir pour objectif la justice. Une répartition équitable entre les individus.
Institution est une forme ou une sctructure fondamentale d orga sociale etablie par la loi ou la coutume d un groupe humain donné. A l’idée d instit est attaché l idée d une réglementation car l institution est établie par une loi ou une coutume qui permet a des groupes d individu de vivreensemble
Il y a des instit de droit pub et pv. Cette distinction pv pub n aa pas tj était, ex moyen age, simple seigneur ce sont accaparé des prérogative de puissance pub.
Def de l état également tees importante : très largement tributaire des romains, l état est un producteur de règle juridique il créer des règle de droit. Toutes les regles juri viennent de l etat.
Et les normes europeennees ?institution supra nationale. Appliqué en france que pcq l etat le veut bien. A l echelle historique l etat n a pas toujours etait le seule producteur de regle jurdique . il y a eu des periodes dans l histoire ou un usage par un petit groupe de personne pouvait acquerir le caractere de droit.
Source du droit sont les sources creatrice du droit et ce qui les incarne, les producteurs du droitQuel est l axe retenu dans ce cour ?
Quel est le rapport entre la situation de force ou de faiblesse du pouvoir centrale a la tête d’un pays et la maitrise du droit ?
L’expression pvr centrale signifie qu il existe un pvr pol au dessus des autre force d un pays. L’état dan sa fore contemporaine a une forme récente car il a était créer entre 14 et 15 eme siècle.
En France il n y a pas toujours eu détat mais il a toujours existe une force supérieurs au autre.
= LE ROI , mais il est arrivée que le roi n’est quasiment aucun pvr.
Apres une période de faiblesse du pvr centrale, durant une époque caractères par un morcellement juridique ( première partie ), le pvr centrale se renforce et on assiste a la naissance d un etat qui maitrise progressivement l outils juridique ( 2eme partie ) jusqu a sen assurer l exclusivité ( 3eme partie ).


PARTIE 1 : L air du morcellement juridique du 5 eme au 12eme siècle
PARTIE 2 : Ascension pol de l etat et maitrise juridique du 12 eme au 15 eme siècle
PARTIE 3 : Le triomphe du droit étatique du 15 au début 19eme.

CHAPITRE PRÉLIMINAIRE : LES RACINES HISTORIQUE DU DROIT FRANÇAIS.

Des -120 la gaule passe sous Rome. En même temps qU’ELLE SEROMANISE, ELLE SE Christianisme. Il y a superposition de l’héritage romain et d’une tradition chrétienne
A partir du 3ème siècle, empire romain en crise, d’ordre éco surtout, qui a des répercussion d’ordre politique, mais aussi social. cette crise va favoriser les invasions, cad les pénétrations sur le territoire romain de peuple de race germanique (viking, atilas, hins, barbare). Les barbares vont...
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