494 av. J.-C.

sociétés. Les coutumes sont très contraignantes notamment relativement aux règles de mariages. -la Rome ancienne (royale jusqu'à environ 509 av JC, d’abord fédérale latine puis étrusque) 1ERE PARTIE : LA REPUBLIQUE ROMAINE (509 av JC, -27 av JC puis empire romain) -res publica : la chose publique, commune. CHAPITRE 1 : LES PREMIERS TEMPS 5E – 4E SIECLE AV JC : -Les rois étrusques avaient introduit un pouvoir fort et contraignant avec des symboles forts (hache, fouet, mise a mort des sujets)

Histoire des institutions Rome commence au VIIIème siècle av. JC Introduction historique des temps romains 3 Phases et 3 Régimes : La royauté La république L’empire (Haut et Bas Empire) Royauté VIII ème av. JC à 509 av. JC A. Légende et Histoire de la fonction de Rome a. Légende La guerre de Troie voit l’action pour défendre la ville, l’action d’Hénée qui est le fils du Troyens Anchise et de Vénus, vaincu Hénée, il s’enfuit et débarque en Italie sur les bords du Tibre. Le roi des

qui dit avec autorité le ius et qui en le disant, le révèle. À Rome le juge révèle le droit. La loi « lex », est liée à la lecture et vient de lectio. La « lex » appartient au domaine de l’écrit. Le mot droit vient plus tardivement (IV ème siècle av JC), du Palatin. La racine du droit est « directum », mettre en alignement, donner une direction déterminée. Progressivement ce terme a pris le sens de modalité d’application des principes du « ius ». Puis il a signifié recueil, contenant les principes

siècle avant JC. Jusqu’au 7ème siècle avant JC, Athènes est restée une cité relativement obscure, elle joue un rôle marginal. On connaît beaucoup l’histoire ancienne politique d’Athènes grâce à la redécouverte en 1890 d’un manuscrit d’Aristote (384-322 av JC), qu’on appelle la constitution des Athéniens ou la constitution d’Athènes. Notre connaissance de cette époque d’Athènes est relativement récente, cela fait seulement 120 ans, c’est donc une connaissance trop récente. Mais ce manuscrit n’a pas alimenté

  1. La critique de la loi par les sophistes Sophiste : trouve son origine dans le mot grec sophia qui désigne sagesse et connaissance. Les sophistes sont toute personne qui dispose d’un savoir, manuel, intellectuel, physique. Au 5eme siècle av jc, ce terme désigne une classe itinérante de penseurs qui enseignaient l’excellence, la vertu, et pour réussir à convaincre leur auditoire, ces personnes faisaient un usage immodéré de la rhétorique. La science du discours était précieuse dans la vie

processus décisionel. Les institutions au Ve siècle laissent la plèbe sans aucun profit des guerres et razzias dont elle fait les frais. Après un siècle de revendications, les plébéiens finissent par obtenir certains droits qui leur sont propres. Dès 494, la plèbe obtient ses magistratures qui protègent ses intérêts. Les édiles de la plèbe sont chargés de la gestion du trésor plébéien. Les tribuns assurent la défence des plébéiens contre les patriciens. Le tribun peut paraliser l’action d’un magistrat

techniquement pour être vendu par parties distinctes, celles-ci n'étant pas toutes occupées. P = revenu cadastral d'une terre vaine et vague mise en culture ou d'un terrain nouvellement boisé, imposé sans tenir compte de la nouvelle nature, en vertu de l'art. 494, § 3, C.I.R. 1992. Q = R.C. bénéficiant d'une exonération du Pr. I. à des fins économiques. X = R.C. exonéré en vertu d'une décision d'une de trois Régions. Le renvoi au décret concerné est porté en colonne 5 (voir pt 4.5 ci-avant) F. Codification

49 734 887,90 10 041,25 5 102 080,00 2 981 751 609,83 128 805 931,65 228 396 944,72 126 549 056,49 2 497 999 676,97 91 786 200,00 7 388 144,00 3 142 684,00 78 033 372,00 3 222 000,00 2 889 965 409,83 121 417 787,65 225 254 260,72 48 515 684,49 2 494 777 676,97 2 376 805 780,16 323 170 948,51 190 734 855,11 52 596 081,49 1 810 303 895,05 153 280 540,37 126 446 901,79 7 829 238,58 19 004 400,00 16 394 115 845,12 508 098 687,69 2 941 256 689,23 12 072 613 834,38 123 621 822,57 543 901 246,22 14

ont appliquée à la philosophie. Par leur réflexion, les grecs nous ont légué la philosophie, et les romains la technique juridique. Les philosophes grecs ne sont pas parvenus à détacher le Droit de son origine divine. Platon écrit au IVème siècle av JC : « est-ce Dieu ou un homme qui est à l'origine des Lois?" "La Loi est dictée par Dieu ou au moins par l'intelligence supérieure d'un législateur » - les Lois -. Dans plusieurs de ces ouvrages Platon analyse les Lois de différentes cités grecques

Annuel 2008 21 ETATS FINANCIERS Exercice clos le 31/12/2008 FMBZ-KPMG TUNISIE B.P N° 317 Publiposte Les berges du Lac, Rue Lac Eschkel 1053 Tunis Tél : 71 194 344 Fax : 71 194 328 Email : fmbz@kpmg.com.tn ! UNION AUDIT TUNISIE 67, Av Alain Savary- Bloc B 4ème étage 1082 Tunis Tél : 71 787 233 Fax : 71 796 147 Email : uat@gnet.tn Tunis, le 29 Juin 2009 A MESSIEURS LES ADHERENTS DE L’ASSURANCE MUTUELLE EL ITTIHAD « AMI » OBJET : Rapport général des commissaires aux comptes