5e arrondissement de Paris

UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS (PARIS-II) Institut de droit et d’économie -o-O-oPremière année de Licence – Droit, Science politique Année universitaire 2006-2007 -o-O-o- INTRODUCTION AU DROIT PUBLIC, CONSTITUTIONNEL ET POLITIQUE Cours du Professeur Gilles J. GUGLIELMI -o-O-o- DOSSIER DE TRAVAUX DIRIGES Premier semestre 2006 - 2007 1 Document mis à jour au 1er sept. 2006 Utilisation strictement réservée à l'université Panthéon-Assas -1- TRAVAUX DIRIGÉS MODE D’EMPLOI BUT DES SÉANCES

ceux-ci atteignent 100 millions de roubles, en 1890, 200 millions, et en 1900, 900 millions. Ce sont essentiellement des investissements français mais aussi ANGLAIS, ALLEMANDS, BELGES. Une coopération avec l'Occident s'engage. La RUSSIE devient la 5e puissance industrielle. La production de fer, au début du XXe siècle, est multipliée par cinq, celle du charbon par huit, celle de l'acier augmente également sensiblement. La région de MOSCOU et de l'OURAL produisent des métaux ; à BAKOU, on exploite

civiles ou pénales. ISBN 978-2-7540-0061-1 Dépôt légal : 3e trimestre 2005 ISBN numérique : 9782754022927 Production : Emmanuelle Clément Illustrations intérieures : Marc Chalvin Mise en page : KN Conception Éditions First 60, rue Mazarine 75006 Paris – France e-mail : firstinfo@efirst.com Site internet : www.pourlesnuls.fr La Littérature française pour les Nuls Sommaire Page de titre Page de Copyright Remerciements L’auteur Introduction Comment ce livre est organisé Première partie : Le Moyen

frontières (Club de vacances du Bassin Méditerranéen) et/ou proposera une diversification de l’offre en proposant des courts séjours (Tourisme urbain des capitales européennes, Parcs d’attraction thématiques avec le plus symbolique d’entre eux Disneyland Paris). Progressivement à partir des années 90, le concept de « tourisme social » est devenu plus difficile à identifier et à qualifier à travers son offre. La tendance lourde des salariés est de s’inscrire dans une démarche consumériste qui favorise la concurrence

COMMENT J’AI REUSSI MA DERNIERE EVASION par Jean Mauriange Ou l’histoire de l’évasion réussie de Jean Mauriange, Maurice Dubois, et Paul Genton Publié par B. ARTHAUD, 6, rue de Mézières, Paris 6ème tiré à cent exemplaires sur vélin à la forme numérotés de 1 à 100, en 1946 Collection Témoignages Extrait en mars 2001 par Jean-Pierre Genton, fils d’Aimé Genton, de l’ouvrage n° 23 ayant appartenu à Aimé Genton, frère de Paul, et conservé par Albert Genton, autre fils d’Aimé Genton

remercie Massamba GAYE, Isaac Yankhoba NDIAYE, Aminata CISSE NIANG, Ndiaw DIOUF et Fatou CAMARA, enseignants à la faculté des sciences juridiques et politiques de l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar ainsi que Marie-Jeanne CAMPANA de l’Université Paris X Nanterre. 3 Aux termes de l’article 166 du code de la famille : 1 absent. En effet, la non présence de l’autre conjoint élimine de facto certaines causes de divorce. Celles-ci ne sauraient en aucun cas être invoquées par le conjoint présent

Constitution mais ont une autorité supérieure à celle des lois. A. La Constitution Dans certains états le droit constitutionnel est d'origine coutumière comme par exemple en GB. En droit FR les constitutions sont écrites, celle en vigueur de la 5e Rép du 4 oct 1958. Constitution: Elle contient les règles concernant la structure et le fonctionnement des pouvoirs publiques. L'étude de ces règles relèves du droit Co. On y trouve également des dispositions qui concernent les déclarations des

l’incarnation du projet. Je travaillais depuis quelques années au service de presse de la maison de disque Barclay, occupé déjà à développer la notoriété des autres. A partir de là, j’allais dessiner une autre trajectoire. Du petit gars de la banlieue sud de Paris, parti pour la capitale pour faire ses études et se réaliser dans un nouveau réseau, j’allais être projeté dans les hautes sphères de la production musicale, je rentrais de plein pied dans un monde haut en couleurs. Si la décision de quitter Autour

16M. KAMTO, `Droit de l 'Environnement en Afrique', EDICEF, 1996, pp.95-102 ; J-M. LAVIEILLE, `Droit International de l'Environnement', 2e édition mise à jour, Ellipses, le Droit en question, 2004, 193 pages ; M. Prieur, `Droit de l'Environnement', 5e édition, Dalloz, 2004, pp.71-100 ; 396 ; 401. 17 Sur le pipeline Tchad Cameroun par exemple. 18Idem 19Ibid p.95 20 Il s'agit notamment des mini notices ou des notices d'impacts environnementaux. d'ouvrages ou d'aménagements, publics ou privés,

départements et aux régions d’outre-mer. mais ce changement ne sera effectif qu’à compter de la première réunion suivant le renouvellement de son assemblée délibérante en 2011. Le département de mayotte sera alors le 101e département français et le 5e département d’outre-mer. au 1er janvier 2009, la France se composait de 25 régions dont 4 d’outre-mer (chaque région d’un seul département. La collectivité de Corse est assimilée à une région), 100 départements, dont 4 d’outre-mer, et 36 682 communes