532

- Accueillir, informer et conseiller 422 - Gérer les insatisfactions et les suggestions de la clientèle 423 - Suivre la qualité des prestations C53 - Mettre en place un espace commercial attractif et fonctionnel 531 Agencer la surface de vente 532 Mettre en valeur les produits et assurer la visibilité des services 533 Assurer la qualité de l’information sur le lieu de vente C54 - Dynamiser l’offre de produits et de services 541 Organiser des actions de promotion des ventes 542 Organiser des

TTC de la facture d'achat x 2%. 16/01/N 401 Fournisseur d'exploitation Z 6654 Droit de timbre 755 Escomptes obtenus 43666 TVA déductible sur autres biens et services Fournisseur Z, sa note d'avoir financier n° 2. d° 401 Fournisseur d'exploitation Z 532 Banque (BIAT) 6.591,880 6.591,880 134,320 0,200 114,000 20,520 (1[1]) Selon la NCG (NC 01), cette opération s'enregistre en deux temps : 15/01/N 607 Achats de marchandises 43666 TVA déductible sur autres biens et services 6654 Droit de timbre 401

St-Augustin Fontina fumé ou Frère Jacques Vpoeurnlees z bons pri x ! Boisson de soya ou de riz Natur-a 6ch9. Au choix – 946 ml 9 Céréales soufflées Nature's Path ch. Au choix – 170 g PAQUET de 4 Eau vitaminée Karma AU CHOIX 4/5$ Au choix 532 ml Barres énergétiques Luna ou Clif 9pq9t /5 $ 48-68 g Yogourts grec Liberté Au choix – 4 x 100 g à partir de 9ch9. 1 Tortillas Mejicano Au choix 300-600 g PÂTISSIÈRE - BOUCHÈRE - BOULANGÈRE - CHARCUTIÈRE À VOTRE SERVICE DEPUIS 50 ANS

bloqué pour emprunts bancaires au 31/12/2008 (150 millions de dirhams) 3 Annexes : Chiffre d'affaires et résultat opérationnel de l'année 2008 en millions de dirhams - en normes IFRS 2008 29 521 21 160 18 529 875 881 692 183 2007 27 532 19 296 17 096 834 719 583 64 % variation publié base comparable Chiffre d'affaires consolidé Mobile (brut) Maroc Telecom Mauritel Onatel Gabon Télécom Mobisud 7,2% 9,7% 8,4% 4,9% 22,5% 18,7% 185,9% 6,2% 8,9% 8,4% 3,4% 21,1% 0,1% 181

comptes le 31 mars de chaque exercice) En millions de £ 2008 2009 2010 2011 Chiffre d'affaires 2 219 2 398 2 123 1 878 - Coût des ventes (957) (1 050) (955) (821) Marge brute 1 262 1 348 1 167 1 057 - Charges administratives et de marketing (523) (532) (548) (543) = Excédent brut d'exploitation 739 816 620 514 - Dotation aux amortissements des immobilisations corporelles (47) (53) (65) (63) - Dotation aux amortissements des immobilisations incorporelles (114) (124) (125) (107) = Résultat d'exploitation

L’Environnement  Zone de chalandise [ANNEXE] Structure démographique et économique BRON Rhône France Nombres d’habitants 39667 soit 2.37% population du Rhône 1 677 079 63 600 455 Nombre de ménages 15 927 soit 2.21% des ménages du Rhône 719 179 26 992 532 Revenu moyen par foyer 21 871 soit -11,72% par rapport au revenu du Rhône 24 782 22 743 Taux de chômage 11,7 soit +15,84% de chômage par rapport au Rhône 10,1 11,5 Situé dans la zone commerciale de porte des Alpes, Décathlon possède des concurrents

| |C53 Mettre en place un espace |531. Agencer la surface de vente | |commercial attractif et fonctionnel|532. Mettre en valeur les produits et assurer la visibilité des services | | |533. Assurer la qualité de l’information sur le lieu de vente | |

UNITÉ COMMERCIALE RAISON SOCIALE : McDonald’s ADRESSE : 68 rue de la république Compétences déclarées (cocher les cases correspondantes) Compétence 53 Mettre en place un espace commercial attractif et fonctionnel 531 Agencer la surface de vente 532 Mettre en valeur les produits et assurer la visibilité des services 533 Assurer la qualité de l’information sur le lieu de vente Présentation des activités (à dupliquer autant que nécessaire) . Date et durée : le service à table est proposée

implicite constitue un dépassement de la volonté du législateur et contredit les articles 532 et 540 du code des obligations et des contrats ». La cour suprême, dans son arrêt du 20 décembre 2004, a confirmé la décision de la Cour d’appel considérant que celle-ci a « correctement interprété les articles 5 et 88 du code du statut personnel et ce conformément aux dispositions constitutionnelles » L’article 532 du code des obligations et des contrats oblige à s’attacher aux termes de la loi et d’en déterminer

procédure de conciliation préliminaire prévue au 4e alinéa de l'article 532 aux fins de réintégrer son poste ou d'obtenir des dommages-intérêts. De même, certaines sociétés préfèrent négocier un accord bilatérale de résiliation du contrat de travail en négociation une indemnité globale de départ comportant au minimum les indemnités prévues par le code du travail. a. Procédure de conciliation préliminaire (article 532) En effet, le législateur prévoit que les agents de l'inspection du travail