593

Question n° 4 (aix 2003) On choisit un nombre, on le divise par 7, on trouve un reste égal à 5. On divise à nouveau le quotient obtenu par 7, on trouve un reste égal à 3 et un quotient égal à 12. Quel était le nombre de départ ? a. 591 b. 593 c. 609 d. 614 e. 619 e. 0,45 est une approximation de N au centième près par excès. Institut municipal – JM Labatte exercices sur les nombres et les opérations p. 4 Question n° 5 (bordeaux 2003) On note N= 147 75 . Déterminer les 2 réponses

sur l’autofinancement net : le résultat non distribué augmenté des amortissements . Exemple 1 : Une entreprise industrielle envisage d’acquérir une machine pour 1 000 DH . Les marges espérées avant amortissements et charges financières sont de : 593 DH, 593 DH et 594 DH pour les trois premières années . Les dirigeants hésitent entre deux modes de financement : - soit par des fonds propres ; - soit par emprunt de 600 DH au taux de 10% et le solde par des fonds propres Quel est le mode de financement

informatique. Les personnes mises en examen ont alors formé un pourvoi en cassation en considérant que la Cour d’appel a violé les articles 114 et 186-1 de l’ancien Code pénal, l’article 112-1 du nouveau Code pénal ainsi que les articles 86, 591 et 593 du Code de procédure pénale. Ils exposent qu’il n’y a lieu d’informer que sous la seule qualification délictuelle d’atteinte à l’intimité de la vie privée et de conservation en mémoire informatisée de données nominatives. En effet, ils soutiennent que

utiliser l’équation de la droite d’ajustement et les coefficients saisonniers. Trimestre Rang Trend Coefficient Prévision T1N+1 13 4 040 0,9748 3 938 T2N+1 14 4 068 1,0174 4 139 T3N+1 15 4 096 0,8939 3 661 T4N+1 16 4 124 1,1140 4 593 Application 4 – Moyenne mobile coefficient saisonnier 3– L’établissement du budget des ventes et des frais de distribution 31. Le budget des ventes Le budget des ventes est l’expression monétaire du programme des ventes. Il est ventilé : - en périodes

comme étant des actes préparatoires à la tentatives ? Le 14 juin juin 1995 la chambre criminelle de la Cour de cassation décide de rejeter le pourvoi, sur le fondement des articles 121-4, 121-5, 222-22, 222-27 et 222-31 du code pénal et de l’article 593 du code de procédure pénale, estimant que le stratagème mise enplace par le prévenu ne permet pas de constituer des actes préparatoire mais plutôt un commencement d’exécution et que seul le refus de la victime marqué par la fuite de cette dernière

CRIMINEL 2011, N° 20 REJET  L’arrêt LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles L. 211-1 du code des assurances, 1384, alinéa 4, du code civil, 591 et 593 du code de procédure pénale, insuffisance de motifs, transgression des termes du litige ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré opposable aux Assurances du crédit mutuel la décision rendue à l'égard de Hamza X... et de ses parents sur les intérêts civils

selon le second moyen des parties au pourvoi, en considérant que les vols étaient l’un des faits constitutifs de l’infraction de recel, alors que le vol n’est pas énuméré à l’article 321-1 du code pénal, la cour d’appel a violé les articles 591 et 593 du code de procédure pénale ainsi que l’article 6 de la Convention européenne.. Enfin, sur le troisième moyen au pourvoi, les parties estiment que les faits de recels qui leur sont reprochés ne se sont pas déroulés en France, et donc qu’en retenant

:Ventes mondiales en volume de Renault (véhicules particulières) |Pays |Ventes Renault 1994 |Ventes Renault 1990 |Pays |Ventes Renault 1994 |Ventes Renault 1990 | |France |593 732 |676 487 |Portugal |34 571 |36 135 | |Allemagne |163 329 |106 980 |Suisse |19 895

opérationnel Autres produits et charges financiers Résultat économique avant impôt Résultat économique après impôt Capitaux employés Rentabilité économique après impôt N-1 3 330 - 120 3 210 2 140 28 280 7,6 % 2 550 - 160 2 390 1 593 28 590 5,6 % N-2 2 420 - 150 2 270 1 513 19 850 7,6 % - la rentabilité des capitaux propres = résultat net / capitaux propres Elle peut être déterminée pour l’ensemble des capitaux propres (groupe + intérêts minoritaires) ou seulement

(ci-­‐après   «  SCEF  »   ou   la   «  Société   Organisatrice  »,   dont   le   siège   social   est   situé   92   avenue   de   Wagram,   75017   Paris   RCS   399  930  593   organise   un   jeu   gratuit   et   sans   obligation   d’achat   intitulé   «  concours   RT   20   ans   PlayStation»   (ci-­‐après   désigné   «  Jeu  »)   accessible   sur