649

| | | | |Achats de matières premières |5 805 |7 649 |9 649 | |Variation de stock de matières premières |- 375 |- 260 |- 865 | |Charges externes |3

septembre 2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics a introduit le partenariat d'innovation, issu de nouvelles directives européennes, dans le code des marchés publics et dans les décrets d’application de l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. En instaurant le partenariat d’innovation, le décret a pour objectif de faciliter la passation de marchés publics à visée

immobilisations corporelles (terrains, constructions), en immobilisations incorporelles (brevets, fonds de commerce,…) et en immobilisations financières (titres de participations,…). Années Actif immobilisé 2008 1 418 514 094,47 2009 1 611 435 649 ,13 2010 1 809 398 589,95 2011 1 951 412 111,70 Commentaire : La valeur de l’actif immobilisé augmente pendant les quatre années, cela indique que la source matérielle et l’immobilisation durable de l’entreprise sont plus riches. Actif circulant :

sont peu sensibles. Par contre les 40 49 ans perdent près de 6 points. Et cela au profit des 50 59 ans.On observe les mêmes variations pour les Maîtrises et Exécution. | | | Cadres supérieurs | Cadres | Maîtrise et exécution | TOTAL | 2009 | 16 649 | 36 603 | 207 984 | 261 236 | 2010 | 16 930 | 35 466 | 200 110 | 252 506 | 2011 | 17 700 | 34 420 | 193 937 | 246 057 | | Cadres supérieurs | Cadres | Maîtrise et exécution | Total | Courrier | 7 306 | 12 637 | 135 517 | 155 460 | Colis

connexes 63 631 632 633 Autres charges d'exploitation hors micro crédit Moins-values sur cession d'immobilisations corporelles et incorporelles Charges externes sur opérations connexes Diverses autres charges d'exploitation 64 641 642 643 644 649 Charges générales d'exploitation Charges de personnel Charges externes Impôts et taxes Autres charges générales d'exploitation Dotations aux amortissements et aux provisions des immobilisations incorporelles et corporelles 72 721 722 73 731 732

donc peu évident. De même, on peut considérer qu’une part des frais généraux compris dans la deuxième rubrique constitue des charges de structure. Dans le cas de RENAULT, nous disposons de l’information suivante : en 2006 WS.CostOfGoodsSold 30 649 76% WS.SellingGeneralAdminExpense 6 981 17% WS.DepreciationDeplAmortExpense 2 835 7% 40 015 La décomposition est à l’évidence peu fine puisqu’une ligne représente 76% des coûts. Cependant, la ligne « Selling and General Administration Expenses

Grossman, Bastien Irondelle et Sabine Saurugger, p266. • « Droit institutionnel de l’Union européenne » par Claude Blumann et Louis Dubouis,  Point 612 p.400-401 ET point 722 p.486-487 • « Recueil de la jurisprudence de la Cour » Année 1979 Tome I p. 649-675 • « Recueil de la jurisprudence de la Cour » Année 1977 Tome I p. 1211-1246 • « Droit Communautaire » d’Antoine Masson (manuels Larcier), p. 81-82 et 88-90 • « Droit matériel général de l’Union européenne » de Marc Fallon (2ème édition) p.81-88

XVIIe siècle. En France, entre 1340 et 1440, la population a décru de 17 à 10 millions d'habitants, une diminution de 41 %. Le registre paroissial de Givry, en Saône-et-Loire, l'un des plus précis, montre que pour environ 1 500 habitants, on a procédé à 649 inhumations en 1348, dont 630 de juin à septembre, alors que cette paroisse en comptait habituellement environ 40 par an : cela représente un taux de mortalité de 40,6 %. En Italie, il est communément admis par les historiens que la peste a tué au

11% 305 000 X 0.7 = 213 500 Maintien de la PDM : 5% 10 675 2 295 2 350 - 55 Produits en phase de déclin. Forts volumes. Retard prévisible / objectif. Chaudières Moyennes et grandes puissances - 4.43% + 0% - 1% 15 100 Maintien de la PDM : 20% 3 020 649 650 - 1 Marché stable ; faible volume. Objectif envisageable. Chaudières sol à condensation + 150.72% + 30% 26% 86 000 X 1.3 = 111 800 Conforter la place de leader : 25% 27 950 6 009 6 500 - 491 Produit en phase de croissance sur lequel l’entreprise

|28 181 848 |100,00% | |Votants |22 532 407 |79,95% | |Abstentions |5 649 441 |20,04% | |Blancs ou nuls |541 877 |1,40% | |Exprimés |23 751 213