7 Decembre 1988 Lien De Causalite Commentaire Arret

externe et la légalité interne des actes administratifs Sommaire analytique Pour un accès direct acte contraire…………..……………………………………………… Pages 13 acte initial……………………………………………………………..…13 annulation partielle…………………………………………………….…7 annulation totale………….………………………………………………7 apparence………………………………………………………………13-15 articulation de la décision ………….……………………………….…28, 29 attributions…………..…………………………………………….……10 audi alteram partem ……………………………………………….……23 avis conforme………………………………………………..……..….19, 22 avis

SCIENCES ÉCONOMIQUES, GESTION ET DÉMOGRAPHIE (E.D.42) DOCTORAT ès SCIENCES DE GESTION Sylvie MICHEL CONTRIBUTION À L’ÉVALUATION DU SYSTÈME D’INFORMATION BANCAIRE Thèse dirigée par Éric LAMARQUE, Professeur des Universités Soutenue le 12 décembre 2011 Jury (par ordre alphabétique) : M. Marc BIDAN, Professeur des Universités, École Polytechnique de l’Université de Nantes, rapporteur, M. Olivier HERRBACH, Professeur des Universités, Institut d’Administration des Entreprises de l’Université

NIVERSITÉ DE PARIS I - PANTHÉON S ORBONNE U.F.R DE S CIENCES É CONOMIQUES 2004 Numéro attribué par la bibliothèque |2|0|0|4|P|A|0|1|0|0|2|4| THÈSE Pour obtenir le grade de Docteur de l’Université de Paris I Discipline : Sciences Économiques (arrêté du 30 mars 1992) Présentée et soutenue publiquement par Youenn L OHÉAC LE 26/10/2004 A NALYSES M ICROÉCONOMIQUES DES C OMPORTEMENTS À R ISQUE D IRECTEUR DE THÈSE : M. F RANÇOIS G ARDES JURY : Rapporteurs : Suffrageants : M. Pierre

; et sa valeur ajoutée réside dans cette articulation théorie/pratique. sommaire dEDICACES 1 remerciements 2 avant –propos 3 Sommaire 4 Liste des abréviations 5 Liste des figures 6 Liste des tableaux 7 introduction generale 8 PARTIE1 : LE contrôle DE GESTION DES PROJETS : ASPECTS ThEORIQUES et conceptuels 12 Chapitre 1 : Généralités sur Le contrôle de gestion des projets 13 Section 1 : Définitions et missions de contrôle de gestion 13

DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE Bibliographie: Manuel Tafforeau Droit de la propriété intellectuelle Code de la propriété intellectuelle Date des arrêts pas importante. PREMIERE PARTIE: LE DROIT D'AUTEUR INTRODUCTION Droit d'auteur: conception ancienne, on en trouve notion dans des écrits de l'époque romaine. Sa traduction dans le droit a été fonction dans des découvertes, notamment dans l'imprimerie. Jusqu'en 1789 (ancien droit), le droit d'auteur était reconnu aux éditeurs, pas

pousse à s'enfuir vers Londres. Epuisé, affamé, il est recueilli par une bande de jeunes voleurs qui travaillent pour le vieux Fagin. Entre Dodger, Bill, Nancy et les autres, Oliver découvre un monde cruel où seules comptent la ruse et la force. Arrêté pour une tentative de vol qu'il n'a pas commis sur la personne de Mr. Brownlow, Oliver ne trahit pas sa bande et s'attire la bienveillance du brave homme. Mais Fagin et Bill ne tardent pas à remettre la main sur lui et l'obligent à participer au cambriolage

quelques affaires récentes ont accéléré un processus devenu inéluctable. Le caractère inique que peut revêtir l’application rétroactive de la règle jurisprudentielle s’est en effet manifesté de façon particulièrement caractéristique à travers certains arrêts. Il est, notamment, nécessaire d’évoquer ici l’arrêt rendu par la première Chambre civile de la Cour de cassation le 9 octobre 2001[3]. Très largement commentée et discutée, la décision posait qu’un médecin pouvait être responsable pour avoir, en

-------------------------------- 156 1. Le grand souci de la structure ---------------------------------------- 158 1.1 Le cadre linéaire ----------------------------------------------- 158 1.2 La continuité de l’écriture filmique -------------------------- 164 1.3 Le lien avec le monde réel ----------------------------------- 169 2. La fluidité du temps discontinu -------------------------------------- 171 2.1 Un long travail de la mémoire ------------------------------- 172 2.2 Le passé d’un révolutionnaire --------------------------------176

JURIDIQUE DE L’UMOA/UEMOA ..................................................................................................... 6 PRESENTATION DU CADRE NORMATIF DE L’UMOA ET DE L’UEMOA ...... 7 1.1.1 La cohabitation des deux traités fondateurs ............................................................... 7 1.1.2 Le processus normatif applicable dans le cadre de l’UMOA...................................... 8 1.1.3 Le processus normatif applicable dans le cadre de l’UEMOA .......................

les idées contemporaines, Paris, Éditions du Seuil, vers 1981. Réédition: Éditions du Seuil, 1984, Coll. Points numéro 157. • Lettre à mes ennemis de classe, Paris, Éditions du Seuil, 1984. • Des idées pour la politique, Paris, Éditions du Seuil, 1988. • Ce qu'il faut enseigner: pour un nouvel enseignement général dans le secondaire, Paris, Éditions du Seuil, 1989. • Europe: le défi culturel, Paris, La Découverte, 1990. • À temps et à contretemps, Paris, Éditions Saint-Paul, 1991. • Une