7 Février 1979

..............................................................................................................................................7 Congés payés.........................................................................................................................................................................................................7 Ancienneté...................................................................................................................................

Marxistes fondé par le Bureau Politique du PCF en 1930, avant de rejoindre les communistes vietnamiens qui leur permettront de prendre le pouvoir au Cambodge en 1975 au moment où eux mêmes s'emparent de l'ensemble du Vietnam. Ils le garderont jusqu'au 7 janvier 1979 date à laquelle l'ancien allié vietnamien envahira le pays pour mettre fin à une série de litiges frontaliers. Le nom de « Khmers rouges » leur fut attribué par le roi Norodom Sihanouk dans les années 1950 et est utilisé couramment en français

janvier 2007, la présidence de la CEDEAO a été confiée au President du Burkina Faso Blaise Compaoré. Le 14 décembre 2009, la CEDEAO envoie une proposition au CNDD visant à envoyer des forces d'intervention en Guinée mais ce dernier la refuse2. Le 7 décembre 2010, suite au refus de Laurent Gbagbo (déclaré élu par le conseil constitutionnel de la Côte d'Ivoire) de céder le pouvoir à Alassane Ouattara (déclaré élu par la Commission électorale indépendante), la communauté internationale (la plupart

Université Paris 1 Panthéon – Sorbonne et de Melle. Anaïs Augereau, Chargée d'Enseignement, Collège Juridique Franco-Roumain d’études européennes Séance n°6 : La primauté du droit européen Document  n°  1  :   CJCE,   5   février   1963,   NV   Algemene   Transport-­‐   en   Expeditie   Onderneming   van   Gend   &   Loos  contre  Administration  fiscale  néerlandaise,  Affaire  26-­‐62.     Document  n°  2

est-ouest, à l’image du Tiers-monde continuellement déchiré par une lutte d’influence entre les deux systèmes. I. Vers une entente des deux sphères 1) La crise de Cuba : l’évènement déclencheur L’annonce du Président Kennedy du 22 octobre à 7 heures du soir fait trembler le monde. Diffusion des photos, prises par des avions U2, de rampes de missiles installées à Cuba. Un blocus est organisé autour de l’île. L’URSS accepte de retirer ses navires, porteurs de missiles SS-4, et de démonter ses

démographique, la ville de Cotonou tire sa population essentiellement des régions voisines ou banlieues (Sèmè-Kpodji et Abomey-Calavi). Elle a connu un accroissement de 8,26% entre les recensements de 1961 et 1979. Cet accroissement s'est beaucoup ralenti ces dix dernières années (3,89% entre 1979 et 1992 et 2,07% entre 1992 et 2002). La population de Cotonou s'élève à 658.572 habitants en 2002 suivant les résultats provisoires du Recensement Général de la Population et de l'Habitation de 2002. La ville

usagers 9 mars 1951, l’accès à la fonction publique arrêt 28 mai 1954 Barel, des citoyens devant la justice, charges publiques, concurrence commerciale, devant la loi consacré avec l’arrêt du 7 février 1958 syndicat des propriétaires de forêts de chênes de liège d’Algérie, devant la justice arrêt du 12 octobre 1979 rassemblement des nouveaux avocats de France). La série des arrêts GISTI a fait naitre le contentieux du droit des étrangers a permit de dégager de nouveaux PGD (droit pour les étranger de

1968 3.8 1969 3.9 1970 3.10 1971 3.11 1972 3.12 1973 3.13 1974 4 Guerre fraîche : 1975 - 1985 4.1 1975 4.2 1976 4.3 1977 4.4 1978 4.5 1979 4.6 1980 4.7 1981 4.8 1982 4.9 1983 4.10 1984 5 Fin de la guerre froide ou nouvelle détente : 1985 - 1991 5.1 1985 5.2 1986 5.3 1987 5.4 1988 5.5 1989 5.6 1990 5.7 1991 6 Notes et références 7 Voir aussi 7.1 Bibliographie 7.2 Articles connexes Guerre froide : 1947 - 1953[modifier | modifier le wikicode] Carte de l'Europe pendant

 Fiche n°7 : les obligations de l’administration pour l’édiction des actes défavorables. I/ L’obligation de motiver certains actes. 1. La motivation obligatoire en vertu de la loi du 11 juillet 1979 Document 1 : Principe : les décisions administratives n’ont pas à être motivées sauf si un texte le prévoit. Mais la loi n° 79 prévoit Tellement de cas que beaucoup de décisions doivent être motivées. Elle vise les décisions individuelles défavorables (bien vérifier les deux critères)

Capitale : Téhéran. Villes principales : Meched (2,1 millions), Ispahan (1,9 millions), Chiraz (1,7 millions), Tabriz (1,5 millions). Langue officielle : persan (farsi). Monnaie : rial (1 euro = 12.755,1 rials). Fête nationale : 11 février (révolution islamique en 1979). C Données démographiques Fiche d’identité 2/3 Croissance démographique : 1,5%. Espérance de vie : 69 ans pour les hommes, 73 ans pour les femmes. Part des moins de 15 ans : 30%. Taux d’alphabétisation : 85%. Religion