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pas encore été livré. Le client règlera le tout au moin de juin. Aucune conséquence pour la déclaration TVA de mai. 4 Achat de services payés en mai. TVA déductible: 33940X19,6%=6652,24 6 652,24 € 5 La TVA est collectée par l'acheteur. 6 Le vehicule de tourisme ne peut être déduit donc 20800/1,196=17391,30 HT 17391,30X19,6%=3408,69 12850-3408,69=9441,31 9 441,31 € 7 Les règlements des frais de transports auront lieu en juin donc aucune conséquence sur la déclaration de mai. 8

Répertoire de droit pénal et de procédure pénale Tentative Didier REBUT Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) mai 2009 Table des matières Généralités, 1 - 5 Section 1 - Notions de tentative, 6 - 59 Art. 1 - Tentative suspendue, 7 - 41 § 1 - Commencement d'exécution, 8 - 32 § 2 - Circonstances indépendantes de la volonté, 33 - 41 Art. 2 - Tentative inefficace, 42 - 59 § 1 - Infraction manquée, 43 - 45 § 2 - Infraction impossible, 46 - 59 Section 2 - Répression de la tentative

Obernai (67348 - Commune) Mise à jour le 28 juin 2012 Chiffres clés Évolution et structure de la population Géographie au 01/01/2011 POP T1M - Population 1968 1975 1982 1990 1999 2009 Population Densité moyenne (hab/km2) 6 304 244,9 7 902 307,0 8 907 346,0 9 610 373,3 10 472 406,8 10 803 419,7 Sources : Insee, RP1968 à 1990 dénombrements - RP1999 et RP2009 exploitations principales. POP T2M - Indicateurs démographiques 1968 à 1975 1975 à 1982 1982 à 1990 1990

Rapport de stage Mai & Juin 2011 INTRODUCTION : Je prépare actuellement un Brevet de Technicien Supérieur Bâtiment au lycée La Baugerie. Au cours de ma formation, il est demandé d’effectuer un stage en entreprise de 8 semaines afin d’enrichir mon expérience professionnelle. Pour cela, j’ai choisi une entreprise de gros œuvre importante afin de bien découvrir ce milieu. J’ai pu faire mon stage dans l’entreprise BARON maçonnerie, située dans le Maineet-Loire à Saint-Pierre-Montlimart. Celle-ci construit

en quantité suffisante en fonction de l'age *se sentir reposé 6. Se vêtir et se dévêtir. *autonomie dans l'habillage et le déshabillage *vetements propres *vetements adaptés a la temperature ambiante et a l'environnement *taille correcte 7. Maintenir la température du corps dans les limites de la normale. *température du corps entre 36,5 et 37,5 *coloration rosée de la peau 8. Être propre, soigné et protéger ses téguments (tissus des revêtements externes du corps : épiderme, poils

CEDH, 24 juin 2010, Schalk et kopf c/ Autriche, RTD. civ. 2010. 738, obs. Marguénaud et 765, obs. Hauser. Document 3 : CC, 28 janvier 2011, n°2010-92-QPC, RTD. Civ. 2011. 326, obs. J. Hauser. Document 4 : Article 143 C. civ. Modifié par LOI n°2013-404 du 17 mai 2013 - art. 1 Document 5 : CC., 17 mai 2013, n°2013-669 DC (extraits) ` L’erreur : Document 6 : CA, Douai, 17 novembre 2008, D. 2009. II. 10005, note Malaurie, RTD civ. 2009. 98, obs. Hauser. L’intention matrimoniale Document 7 : Civ

Les juges du fond disposent d’un pouvoir souverain d’appréciation pour déterminer le caractère injurieux ou non du tapage, bruit. - le bruit nocturne est celui qui se réalise entre le coucher et le lever du soleil. La fourchette usuelle de 22 heures à 7 heures résulte d’anciens règlements sanitaires mais n’a pas de fondement juridique. La Cour de Cassation a rappelé que l’infraction de tapage nocturne englobait les faits intervenants au cours de la nuit allant de ce jour au lendemain (Cass. crim., 5

sont payées trimestriellement donc celle de Octobre, novembre et décembre sont comprises pour l’année suivante. Actif Passif Immo : 4 000€ Capital : Stock : 13 000€ Résultat : - 2 800€ Clients : 20 000€ Fournisseur : 20 000€ Charges : 7 200€ Frais général : 500€ L’actif doit toujours être égal au passif. Exercice 4 : MCV = CF + B 39,03% CA + 1 858 000€ CA = € CA 100 % CV 60,97 % MCV 160 39,03 % CF 1 858 000 52,41 % Résultat Nombre de chaises :

désirent suivre ce programme doivent prendre contact avec : Renseignements : IAE FORMATION CONTINUE au 04 78 78 71 88 Date limite du dépôt des dossiers Le vendredi 11 mai 2007 (formation continue) Date limite du dépôt des dossiers Le vendredi 1 juin 2007 (formation initiale) 6 cours Albert Thomas BP 8242 Institut d’Administration des Entreprises Université Jean Moulin - Lyon3 69355 Lyon cedex 08 France Tél : (33) 04 78 78 70 66 http://iae.univ-lyon3.fr Fax : 04 78 78 74 22 SOMMAIRE

4.2 RENSEIGNEMENTS SUR LES ÉTATS FINANCIERS INDIVIDUELS AU 30 JUIN 2011 ……………………………………….…28 4.2.1 Bilans comparés au 30 juin 2011 ...................................................................................................................... 28 4.2.2 Etat des engagements hors bilan comparés au 30 juin 2011 .......................................................................... 29 4.2.3 Etat de résultat comparé au 30 juin 2011 .........................................................