796

ou d'un ouvrage. Exercices de fond : I - LA LIBERTE DU MARIAGE Document n° 1 : Document n° 2 : Document n° 3 : Document n° 4 : Req., 27 déc. 1944, D. 1945, p. 121. Cass. soc., 7 fév. 1968, D. 1968, p. 429. CEDH, 17 oct. 1986, JDI [Clunet] 1987, p. 796, chron. P. Rolland et P. Tavernier Observations de Jean-Jacques Lemouland sous CEDH 11 juillet 2002, D. 2003, som. p. 1935. II – LES FIANÇAILLES A) La rupture des fiançailles Document n° 5 : Document n° 6 : Document n° 7 : Document n° 8 : Document

On a donc : et Il fait une série de mesure avec différents miroirs : des miroirs octogonal, décagonal et même hexadécagonal ainsi que différents matériaux (verre et acier) pour les miroirs [ Annexe II.1]. Il trouve ainsi une valeur moyenne de 299 796 ± 4 km/s qui restera une valeur de référence pour les scientifiques pendant presque deux décennies. 4. Les nouvelles méthodes [ Annexe II.2] Après la Seconde Guerre Mondiale, les anciennes techniques, plutôt mécaniques, vont laisser place à des techniques

système ESRB qui contrôle les jeux vidéo. VII) Les différences entre les filles et les garçons face aux jeux vidéo Une enquête française à été réalisée par le groupe de travail « Éducation aux et par les médias » auprès de 796 adolescents de 11 à 20 ans. filles garçons Jouent plus de 9h par semaine 5,1 % 12 % Loisir préféré 7 % 20,9 % Support Smartphone, Facebook Consoles, ordinateur Type de jeux Plateforme, danse, karaoké Fps, sport, stratégie Jeux interdits

professionnels ; les fonctionnaires ont un régime spécial. 3) Organisation administrative La Caisse Nationale de Sécurité Sociale (C.N.S.S.) - 49, avenue Taïeb M'HIRI - 1002 TUNIS BELVÉDÈRE - Tél. : 00 (216) 71 849 833 ou 71 846 583 ou 71 845 925 ou 71 796 744 - Fax : 00 (216) 71 783 223 - site internet : www.cnss.nat.tn, est compétente en matière d'assurances vieillesse, invalidité, survivants, décès, chômage et prestations familiales. Elle gère ces régimes de sécurité sociale par le biais de ses bureaux

|153 202 |112 840 |46 438 |2 170 |1 736 |2 170 | |Royaume-Uni |523 614 |630 630 |506 415 | 162 435 |17 199 |68 796 |1 911 | |Suisse |52 260 |80 132 |63 516 |49 580 |4 824 |10 988 |6 700 | |Autriche |50 690 |113

d'exploitation 1 141 350 • ou Résultat d'exploitation 0 Produits financiers 76 7 200 Charges financières 66 604 560 Reprises sur provisions financières 786 38 450 Dotations aux amortissements provisions financières 686 4 840 Transfert de charges financières 796 • Résultat courant avant impôts Total 1 187 000 Total 609 400 (bénéfice ou perte) 577 600 Produits exceptionnels 77 504 000 Charges exceptionnelles 67 612 000 Reprises sur provisions exceptionnelles 787 37 800 Dotations aux amortissements et provisions

PF demi peau 46.21 sec 78 526 P26 2 1 1 0 0 0 PF peau entière 41.79 sec 86 580 X 74 4bras AVRV 3 1 1 0 0 0 évolution 31.83 sec 113 762 E 65 3 bras N CH 4 2 2 0 0 0 PF demi peau 52.64 sec 68 459 ZM turbo 5 2 2 0 0 0 PF peau entière 30.44 sec 118 796 E63 CH 6 3 3 0 0 0 PF demi peau 57sec 63 425 X 74/2 sport AVRV 7 3 3 0 0 0 évolution 44.85 sec 80 540 R 56 sport 8 3 3 0 0 0 PF peau entière 1mn et 19.88 sec 45 303 X61 B 9 4 2 0 2 0 évolution 48sec 75 506 VW 358 perforé 10 4 2 0 2 0 PF demi peau

90 000 |   | 8 500 | Créances clients (1) | 143 200 | 138 904 |   | 4 296 | Créances clients (2) | 138 904 | 146 204 | 7 300 |   | Total | 400 604 | 375 108 | 7 300 | 32 796 | Reclassement 2.400 (autres immobilisations) placement à long terme Dépôts et consignations 12.000 9.600 placement à court terme (actif circulant) D.C.T 5.000 Dettes à moyen terme 25.000 D.L.M.T 20.000 Créances des

RD publ. 1998, p. 11, note X. Prétot). Le Conseil d'État, après s'être contenté d'un “intérêt général suffisant” (CE, 28 juill. 2000, Tête : Juris-Data n° 2000-061522 ; Rec. CE 2000, p. 319 ; RFD adm. 2001, p. 121, concl. H. Savoie ; AJDA 2000, p. 796, chron. M. Guyomar, P. Collin) s'aligne désormais sur la position de la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH, 28 oct. 1999, Zielinski et Pradal c/ France) et de la Cour de cassation (Cass. soc., 25 avr. 2001, Assoc. Être enfant au Chesnay c/

| |1997 |5 324 |2 647 |2 755 | |2001 |6 945 |3 371 |3 796 | |variation sur 5 ans |30,4% |27,4% |37,8% | |effectif (en milliers)