9 juin

mois selon leur types Violence verbale ou physique Délits sexuels Fautes professionnelles Totaux Mars 2002 1 5 2 8 Juin 2002 1 7 2 10 Septembre 2002 2 0 1 3 Décembre 2002 1 5 1 7 Total 5 12 6 28 
 En 2002, la revue Pour parler profession a publié 28 cas de fautes professionnels en Ontario. La revue est diffusée trimestriellement soit en mars, juin, septembre et décembre. Les résultats ci-dessous sont de représentation graphique de la collecte des données faite pour cette

Pluyette et note Agostini, 1375, obs. Fulchiron ; 1561 obs. Lemouland et Vigneau ; JCP.2007.I.170, n°1, obs. Rubbelin-Devichi ; RTDC.civ.2007.287, obs. Marguénaud et 315.obs. Hauser ; Grands arrêts de la jurisprudence civile n°32. Document 2 : CEDH, 24 juin 2010, Schalk et kopf c/ Autriche, RTD. civ. 2010. 738, obs. Marguénaud et 765, obs. Hauser. Document 3 : CC, 28 janvier 2011, n°2010-92-QPC, RTD. Civ. 2011. 326, obs. J. Hauser. Document 4 : Article 143 C. civ. Modifié par LOI n°2013-404 du 17

entreprises au sens de l’al. 1, let. d à g.8 3 4 Art. 3 Exceptions quant aux personnes La loi, sous réserve de l’art. 3a, ne s’applique pas non plus:9 a. aux ecclésiastiques et autres personnes qui sont au service d’une église, ni aux membres des maisons professes, des maisons mères ou d’autres communautés religieuses; 6 7 8 9 Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 8 oct. 1993, en vigueur depuis le 1er mai 1994 (RO 1994 1035 1036; FF 1993 I 757). Nouvelle teneur selon l’art. 28

Résultats  de  l’étude  –  JUIN  2013   TOUS DROITS RÉSERVÉS Contexte  de  l’étude     §   Sujet  :  Le  processus  d’achat  du  coaching  en  France     §   Objec?f  :       §   Connaître  les  processus  d’achat  des  entreprises  en  ma4ère  de  coaching     §   Enquête  réalisée  par  interviews,  par  entre?ens  et  e-­‐mails   §   Du  4  au  21  juin  2013     §   134

trimestre 2014 se sont confirmées au deuxième trimestre 2014. Ainsi, l’activité de paris sportifs est une nouvelle fois en forte progression, celle-ci étant accentuée par les 3 premières semaines de Coupe du Monde de Football à la fin du mois de juin, tandis que les paris hippiques connaissent à nouveau une baisse du niveau des mises. Enfin, au sein d’une tendance globale de baisse de l’activité de poker, on observe l’amplification de la chute du cash game tandis que les droits d’entrée des tournois

Chapitre 1 Les indices 1. Les indices élémentaires 1. Un exemple Une boîte de lait en poudre vaut : • 3, 50F le 1er juin 1977 • 4, 20F le 1er juin 1978 L’évolution chiffré du prix de ce bien du 01 juin 1977 au 01 juin 1978 peut être appréhendée de différentes manières : • le prix a augmenté de 4, 20 − 3, 50 = 0,70F • le prix a augmenté de 0, 70/3, 50 = 0,2F soit de 20% • détermination du rapport des prix de 1978 sur 1977 4,20/3,50 = 1,2(nbre sans dimension) •

11 655 096  1.2. Parc d’abonnements  Unité : milliers 12 000 11 655 11 300 11 000 11 019 11 114 11 424 10 000 9 000 8 000 Septembre 2010 Décembre 2010 Mars 2011 Juin 2011 Septembre 2011     1.3. Evolution  Mois  Parc global  Evolution nette  trimestrielle  Evolution en %           Tableau de Bord Mobile page 2/5  Septembre   Décembre    Mars        Juin         Septembre   2010  2010  2011  2011  2011  11 019 423 11 114 206 11 300 401 11 424 388  11 655 096 266 742  2,5% 

.................................................................................... page 57 TITRE VII Les paris sportifs........................................................................................ page 58 Règlements administratifs Juin 2010 - page 4 RÉGIME DES ASSOCIATIONS ET DES ORGANISMES CHAPITRE I LES AFFILIATIONS ET RÉAFFILIATIONS Article 1 1.1 Toute association qui désire s'affilier doit adresser à la Fédération, par l'intermédiaire de la ligue régionale ou du comité

Fiche de disponibilités du 18 Mai au 2 Juin 2011 FINALES LE JEUDI 2 JUIN 2011 Fiche à compléter lisiblement en caractères d'imprimerie par le joueur lui-même ou par ses parents et à retourner à la ligue pour le 9 Mai 2011. Aucun engagement ne sera retenu sans cette fiche correctement complétée et transmise dans les délais avec un chèque de 10 € libellé à l’ordre de la Ligue (un cachet du club est exigé pour les règlements effectués par les Clubs) Classement NOM Né(e) le F ou G Année de Naissance

2ième 200€ la 3ième Projet de loi des finances 2014 adopté le 19/12/2013 par l’Assemblée Nationale aménage, à compter du 1/1/2014 les aides versées par les régions. **Règlement d’attribution des aides régionales de la Haute –Normandie adopté le 16 juin 2014 Pour toute information complémentaire, merci de prendre contact avec le Développeur de l’Apprentissage de la CCI de l’EURE – 0642026035 Budget apprenti 2014 - Entreprise < 11 salariés - CAP à BAC + 2 Minimum conventionnel - Base SMIC janvier