Acompte

se calcul à partir des besoins et des ressources d’exploitation. Besoins d’exploitation | Ressources d’exploitation | * Stocks * Créances clients* Avances et acomptes versés sur commande * Autres créances d’exploitation * Charges constatés d’avances d’exploitation | * Dettes fournisseurs * Autres dettes * Dettes et acomptes reçus sur commande * Produits constatés d’avance | BFRE = Besoins d’exploitation – Ressources d’exploitation III – La détermination du BFRHE Il s’agit des ressources

selectionner, un par un. Une fois, vous avez fini, la sélection de votre document de préparation de commande, vous devez le confirmer en Bon de commande à travers le passage suivant. Avant de valider la commande, le fournisseur vous demande un acompte que vous pouvez saisir sur deux cas. 1er cas : Saisie d’acompte, alors, que vous êtes sur la partie bon de livraison. Et le logiciel vous demandera sur quel document vous souhaitez transférer le document de préparation de commande. Inventaire,

majoritaire) • Frais de personnel déductibles sauf salaire du gérant majoritaire : ==> à réintégrer e) Acomptes provisionnels N : Impôt dû (N-1) : 2.200 D x 30% = 660 D Minimum d'impôt : 0,1% CATTC avec un minimum de 250 D CATTC(N-1): 650 000 D x 1,18 = 767.000 D 0,1% CATTC : 0,1% x 760.000 D = 760 D Impôt (N-1) = 760 D Acomptes provisionnels (N) : 760D x 90% = 684D Les acomptes provisionnels payés en N sont comptabilisés correctement par le comptable ==>RAS f) • Voiture Mercedes (voiture

| | | | |reçus en € | | | | | | | | |Acompte |Solde | | | | | | |= 30% en M-3 |= 70% en M-1 | |Janvier |4 |80 000 € |320 000

pour l’IS à 15 % et 1 pt pour l’IS à 33 1/3 %) Acomptes versés en 2009 sur la base du bénéfice fiscal 2008  (38 120 * 15%) + (95 123 – 38 120) * 33,1/3% = 24 719 € 1,5 pts ( 0,5 pt pour l’IS à 15 % et 1 pt pour l’IS à 33 1/3 %) Solde IS 2009 comptabilisé le 14/04/2010 : Solde = 27 075 – 24 719 = 2 356€ (0,5 pt ou 0) Remarque : accepter la neutralisation pour la part d’IS à 15 % si justifié. Justifier le montant du troisième acompte d’IS réglé par virement bancaire le 14/09/2010

nature. 4 - CONDITIONS DE PAIEMENT 4.1 Acomptes Le client est tenu, dès acceptation de sa commande, de verser un premier acompte représentant au moins 30% du montant du devis 4.2 Situations Si la durée du chantier est supérieure à un mois, des situations mensuelles seront établies sur la base des travaux exécutés pour le mois considéré. Ces facturations mensuelles n’auront qu’un caractère provisoire pour permettre le règlement des acomptes. En fin de chantier, une facture définitive et

o = CM Elle doit être supérieure à 1500dh ▪ Apres avoir calculé IS, on choisit le Max= (IS ou Cotisation minimal) (Is dû ▪ Il y a 4 acomptes qui se calcule par rapport à IS de l’année présidente chaque acompte représente ¼ de IS. Donc l’entreprise est obligé de payer ses acomptes avant le 31/03, le 30/06, le 30/09et le 31/12 mais lors de l’oubli ou du non payement de cette dernière l’état nous oblige a payé des majorations de 5%et une pénalité de 10% si

l’impôt se fait spontanément par 4 acomptes provisionnels dont chacun est égal à 25 % du montant de l’impôt dû au titre de l’exercice précédent. -Lorsque le montant de l’I.S. dû est supérieur aux acomptes versés, la régularisation est effectuée spontanément par la société, en même temps que le versement du premier acompte échu. -En cas d’excédent d’impôt, celui-ci est imputé d’office sur le premier acompte provisionnel échu et, le cas échéant, sur les autres acomptes restants. Le reliquat éventuel

4 763,70 | 18-déc | 4 771,60 | 7,90 | | | 7,90 | – 116,81 | Le gain de change de 7,90 doit apparaître dans le compte 766 (Gain de change) ; la perte de change de 116,81 doit apparaître dans le compte 666 (Perte de change). e) Lorsqu’un acompte a été versé sur une vente en devises, le montant versé est enregistré à la date du paiement de l’acompte au cours du jour, en euros. En revanche, lors de la facturation, l’acompte est annulé pour son montant enregistré. Puis, le compte client est

L’ELABORATION DU BILAN FONCTIONNEL LES RECLASSEMENTS DE L'ACTIF Les actifs sont retenus pour leur valeur brute. ACTIFS STABLES • Immobilisations • Charges à répartir sur plusieurs exercices • • • • • Stocks Avances et acomptes versés Créances clients Autres créances d'exploitation Charges constatées d'avance d'exploitation ACTIFS CIRCULANTS D'EXPLOITATION ACTIFS • Valeurs mobilières de placement CIRCULANTS HORS • Autres créances hors exploitation EXPLOITATION • Charges constatées d'avance