Adm 2006 Travail Noté 3

Chiffre d’affaires par activité En millions d’euros Vie, épargne, retraite Dommages Gestion d’actifs 2009 57 620 26 174 3 074 2010 56 923 27 413 3 328 2 847 459 % en publié % en comparable -1% +5% +8% 0% +16% -3% +1% +5% -3% +16% Assurance internationale 2 860 Banques et Holdings 395 Chiffre d’affaires 90 124 90 972 +1% -1% 3 – Résultats annuels AXA 2010 – 17 février 2011 Résultat opérationnel par zone géographique Résultat opérationnel En millions

Droit pénal général Séance de TD : 3h à 6h. Modalités de contrôle des connaissances : note de contrôle continu (75% de la note finale) + note d’examen terminal = épreuve terminale de droit pénal général ou de droit administratif (25% de la note finale). Pour l’examen terminal les séances de TD doivent être maitrisées, le code pénal est autorisé à l’examen. INTRODUCTION Paragraphe 1 L’originalité du droit pénal A) Les définitions du droit pénal général Le droit pénal est le produit du

Sigle du cours ADM 2007 Titre du cours Introduction au marketing Travail noté Travail noté 4 (ex. : Travail noté 1, 2, 3, etc.) Titre : Le plan marketing (ex. : Série A, etc.) Sommaire exécutif Le concept Nous devons tirer avantage du mouvement éco-design en récupérant des palettes de bois et en les transformant en meuble de toute sorte, selon les goûts de nos clients. Le contexte La concurrence est quasi-inexistante pour l'instant et les frais d'entrés sur ce marché sont

Téluq L’université à distance de l’UQAM Le plan marketing Travail noté 4 Travail présenté à Monsieur Michel A. Gougeon Introduction au marketing / ADM 2007 Le 22 avril 2012 Nathalie Houle Table des matières 1. Concept 4 2. Contexte 4 3.1. Environnement 4 3.2.1. Politico-juridique 4 3.2.2. Social 5 3.2.3. Économique 5 3.2.4. Technologique 5 3.2.5. Concurrentiel 5 3.2. Clientèle 5 3.3.6. Précision

demande page 3 page 4 page 5 page 6 page 8 page 9 page 10 page 11 page 12 Les dossiers d’inscription • Dépôt des dossiers • Pièces à joindre Coût de la formation Vie de l’étudiant SCUIO CROUS Service des sports Maison de la santé Libre service informatique Association des DAEU A de Paris 12 Bibliothèque Programmes Conseils : rédaction d’un CV ; révisions Contenu des enseignements Modalités de contrôle des connaissances Charte des examens de Paris 12 Arrêté ministériel du 3 août 1994 Plan

question peut se poser de l’application d’un principe de loyauté dans la charge de la preuve. En matière civile comme administrative et mise à part la procédure pénale où domine le principe de la présomption d’innocence, le principe est que chaque 3 partie supporte la charge des allégations et de la preuve des faits et des obligations nécessaires à la reconnaissance de ses prétentions : actori incumbit probatio. Ce principe est clairement exprimé par les articles 6 et 9 du code de procédure

DES RESSOURCES AFFECTEES AUX COLLECTIVITES D’OU LEUR TROP GRANDE DEPENDANCE DES FINANCEMENTS EXTERIEURS 27 4.2.7. LA FAIBLE CAPACITE DES ELUS ET DU PERSONNEL ADMINISTRATIF DANS LES COLLECTIVITES TERRITORIALES 29 4.2.8. LA FAIBLESSE DES MOYENS DE TRAVAIL AFFECTES AUX ADMINISTRATIONS DECONCENTREES 31 4.2.9. LA FAIBLE SOLLICITATION DES SERVICES TECHNIQUES DECONCENTRES PAR LES COLLECTIVITES 31 4.2.10. LA MAUVAISE PREPARATION DES DOCUMENTS DE PROGRAMMATION ET DES BUDGETS 32 4.2.11. LA MAUVAISE QUALITE

pour illustrer ce sujet. Deux résumés d'ouvrage récent 3 LES MUTATIONS DES ESPACES URBAINS EN FRANCE ET LA MONDIALISATION 4 Quelles mutations connaissent les espaces urbains Français? 5 (il s'agit d'un constat et d'une interrogations  « comment les dynamiques mondiales des espaces urbains de font-elles sentir en France)? 2 A .La concentration =polarisation= Métropolisation ou de capitalisation urbaine A1M Marconis note qu'il y a bien une tendance générale à la concentration des

BANQUE AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT ROYAUME DU MAROC DOCUMENT DE STRATEGIE PAR PAYS 2007-2011 NB : Ce document contient des addenda ou des errata en annexe. DEPARTEMENT DES OPERATIONS – NORD B (ORNB) FEVRIER 2006 SCCD : G. G. 1 TABLE DES MATIERES 1. 2. INTRODUCTION..............................................................................................................1 CONTEXTE DU PAYS....................................................................................

Robinson (dir.), A True Euro- pean : Essays for judge David Edward, Hart Publishing, Oxford, 2004, p. 117-144 ; Standard of Proof in Merger Cases : Reflections in the Light of Recent Case Law of the Community Courts, European Competition Journal, 2005. 3-33 ; M. Collins, The Burden and Standard of Proof in Competition Litigation and Problems of Judicial Evaluation, ERA Forum, 2004. 66-83 ; M. Nicholson, S. Cardell et B. McKenna, The Scope of Review of Merger Decisions under Community Law, European