Adolphe Thiers De La Propriete

hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits; et il y a le droit à la propriété. Ce qui inclut de l'inégalité, la déclaration a tranché dans un certain sens un débat : la question naturelle des droits de l'homme. A cette époque, on découvre des territoires inconnues, notamment la Polynésie. Un navigateur français du nom de Bougainville se trouve à Tahiti, où il voit des sauvages, vivant librement sans propriété. Il n'y a pas de religion, c'est la liberté, notamment sexuelle. Il en écrit

adoptée, c’est qu’il n’y a pas eu d’accord entre les conventionnels pour un cens valable sur l’ensemble des USA, car les états sont suffisamment différents pour que l’on ne puisse pas même un seul type de sens. Certains voulaient l’arrimer à la propriété Foncière, mais cela exclu certains corps (marchands, etc…) certains états ne sont pas axés sur ce type de richesse mais sur l’argent. Inversement, le sens monétaire mettrait au banc les propriétaires fonciers. La diversité économique, géographique

Mennesson, notaire de Villers-Cotterêts ; mais il se montra plus intéressé par la chasse que par l'étude du droit. En 1819, il fit, à un bal donné par son tuteur, la rencontre du fils d'un noble suédois, Adolphe de Leuven : ce fut un véritable coup de foudre, ils devinrent amis pour la vie. Adolphe l’initia à la littérature. En 1822, il quitta l'étude de Me Mennesson pour devenir troisième clerc chez un notaire de Crépy-en-Valois. En novembre, il se rendit pour la première fois à Paris en compagnie

ne doivent aucun service armé. Exempté de la plupart des impôts royaux. Don gratuit assimilable à un impôt car versé au roi, mais ce sont les assemblées du clergé qui fixe le montant du don. Clergé gère une immense richesse qui est issue de la propriété foncière. Explications : Origine du MA, gestion d’un patrimoine de fief Levée de la dime (impôt sur les revenus de la terre au profit du seul clergé) Ils ont 8 à 10% des terres. Le clergé a une assise politique car participe aux Etats généraux

là il voit la société comme un tout, comme un corps. Et avec ses lois de fonctionnement (comme dans le corps), la société est donc comparée à un corps social. Il l’appelle dans un premier temps la « physique sociale » (physique science qui étudie propriétés et lois de la matière) ce n’est qu’en 1838 qu’il l’appellera « sociologie ». Pour A. Comte la physique sociale est une science qui a pour objet l’étude des phénomènes sociaux, et pour les comprendre, il faut avoir le même esprit que ceux qui

Pour les physiocrates la matière imposable c’était la terre. Donc ils considéraient que seul le produit net agricole devait constituer la base d’imposition d’un impôt unique sur la propriété foncière. Cette théorie a été ensuite reprise par un journaliste, Emile de Girardin au 19e siècle. Au même moment Adolphe Thiers qui était président de la république, qui a proposé qu’un impôt unique soit substitué à tous les autres impôts. Finalement c’est un industriel français Eugène Schveller (fondateur

souverain et quʼen attendant quʼil soit statué sur les institutions de la France, il faut pourvoir aux nécessités du gouvernement. -> attribution du pouvoir constituant + assemblée de gouvernement 20 -nomination à la tête du pouvoir exécutif : Adolphe Thiers. Il exerce ses fonctions sous lʼautorité de lʼassemblée nationale, cʼest un mandataire et un agent, voir même le commis de lʼassemblée nationale. Il est révocable par celle-ci. Il va diriger au final dʼune main de fer la France à cette époque.

simplement de les déclarer et non pas de les créer. Ce qui est nouveau c'est qu'on veut donner aux droits une valeur non plus seulement morale mais aussi une valeur juridique : on veut transposer toutes les idées morales sur le plan du droit. Le droit de propriété est de moins en moins limité (le dernier impôt qui a été levé est le « vingtième » et date de 1749). Avant 1787 rien n'était proclamé (on limitait même les libertés). Dès 1787 on créait des exceptions à ces limitations. A partir de 1789 le principe

publiques (art 17 de la DDHC : la propriété privée étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé sauf si la nécessité publique légalement constatée l’exige évidemment et sous réserve d’une juste et préalable indemnité. Ca se traduit par l’idée que le principe c’est la propriété privée, l’exception c’est l’expropriation. Désormais l’art 17 existe toujours mais son sens a été remanié, au 21ème le principe c’est l’expropriation et l’exception c’est la propriété privée.)  incertitude du contenu

sélectionnés en fonction de certains critères. Il y a le suffrage censitaire, qui accorde le droit de vote aux citoyens qui possèdent une certaine fortune, et paient un impôt appelé le cens. La fortune coïncidait avec le degré d’instruction et la propriété. En France en 1791, l’électeur est celui qui paie un impôt représentant trois jours de travail. Le cens a toujours eu tendance à augmenter et les électeurs sont passés de 4 millions à 900 000. Il y a le suffrage capacitaire, qui donne le droit de