Alinéa Organigramme

Note d’information – Emission d’obligations ordinaires de AFRIQUIA GAZ  5    TABLE DES ILLUSTRATIONS    Figure 1. Evolution du cours boursier de AFRIQUIA GAZ du 01.01.2009 au 23.06.2010 .......................................................... 50  Figure 2. Organigramme fonctionnel de AFRIQUIA GAZ .......................................................................................................... 58  Figure 3. Structure de AKWA Group .....................................................................

des supports d’enregistrement. ➤ Responsabilité de la direction La politique qualité est axée sur la satisfaction des parties intéressées : clients, actionnaires, personnel. L’organisation hiérarchique et fonctionnelle est formalisée par des organigrammes nominatifs et des descriptions de fonctions. Elle est matricielle et pluridisciplinaire. Le déploiement de la politique qualité s’opère via des Plans d’action de déploiement « transverses » et des Plans d’action de déploiement 24 L’APPROCHE

en l'occurrence l'administration fiscale.2- Fondements énoncés par le code général des impôts Le droit de contrôle tel qu'il a été défini est attribué, à ce niveau, à l'administration fiscale par l'article 210 du CGI, qui stipule dans son premier alinéa : «  L'administration fiscale contrôle les déclarations et les actes utilisés pour l'établissement des impôts, droit et Taxes... »Ce même article énonce les types de contrôles traités ci-après.III- Types de contrôle :Généralement, on distingue deux

cylindrique à double entrée, y compris toutes sujétions de pose et finitions. Ensemble recevant un revêtement de finition teinte Ral (au choix architecte) garanti 10 ans : métallisation + plastification. Localisation: Portail d’entrée 02.02.04 ORGANIGRAMME L'ensemble des serrures mises en oeuvre sur cette opération, prévues équipées de serrures de sûreté à canon européen seront avec passe général et avec passe partiel par entité. L'opération intéresse toutes les serrures. Nota: L'entreprise titulaire

de régularité, mais on peut peut-être douter qu’un bilan, même établit le plus scrupuleusement puisse donner une image parfaitement fidèle de la société. Il y a le principe de spécialisation des exercices tel que cela résulte de l’Article L-123-12 alinéa 2 du Code de Commerce (exigence d’un inventaire au moins tous les 12 mois). Il y a aussi un principe de permanence des méthodes comptables, ainsi les résultats doivent être calculés chaque fois selon les mêmes règles, à défaut toute comparaison deviendrait

Direction Générale Contrôle Interne Service Administratif et Financier Service Informatique Front Office Middle Office Back Office Service Recherche Service de gestion d Organisation standard d’une société de bourse : organigramme fonctionnel Le Commissariat aux Comptes en Milieu Financier : Cas des Sociétés de Bourse 51 1.3.1- Le Service Recherche ou d’études économiques et financières Ce service enregistre et analyse les informations et les renseignements diffusés

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010 SOMMAIRE Message de Michel Rollier 2 1_ Michelin en bref 1.1_ 1.2_ 1.3_ 1.4_ Profil Organigramme juridique simplifié Histoire et évolution de la Société Sites de production RFA 5 6 7 7 8 4_ Gouvernement d’entreprise 4.1_ 4.2_ 4.3_ 4.4_ La société en commandite par actions Fonctionnement des organes d’Administration et de Direction Organes d’Administration, de Direction et de Surveillance et Direction Générale Rémunérations et avantages, stock-options :

Déontologie 51 Contrôle interne 52 Rapport du président du conseil de surveillance sur les procédures de contrôle interne 60 Ressources humaines 60 Moyens technologiques 61 Relations avec les clients 62 Relations avec les actionnaires > 7 MÉTIERS 8 Organigramme simplifié 10 Banque de détail 18 Banque de financement et activités de marché 23 Banque privée 26 Capital-développement 28 Coordonnées du réseau > 63 ÉLÉMENTS FINANCIERS 64 Comptes consolidés 132 Comptes sociaux > 31 GOUVERNEMENT

organisation SECRETARIAT Mme BIZEC T. VELEINE Ingénieur Général D. CAPRON Ingénieur en Chef D. PIAZZA Ingénieur Subdivisionnaire G. BORDET Ingénieur Subdivisionnaire D. BRUZEAU Adjoint Technique (Classe exceptionnelle) Figure 1 : Organigramme du Département des Ressources Biomédicales Notons également que les Ingénieurs Biomédicaux sont également Conseillers Techniques des Centres Hospitaliers d'Abbeville, Péronne, Corbie et Montdidier dans le cadre du CENTRE REGIONAL D'INGENIERIE BIOMEDICALE

1957 n’autorisant aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective”, et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, “toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayant cause, est illicite” (alinéa 1er de l’article 40). Cette représentation