Annale Note De Synthèse Attaché Territorial

distinction est reprise au XIXe siècle. Il est précisé dans le Répertoire raisonné de jurisprudence de Merlin que : « aujourd’hui nous appelons coutumes, les règles qui se sont 7 J. Escarra, « De la valeur juridique de l’usage en droit commercial », Annales de droit commercial, 1910, p. 97-123. J. Valéry, « La coutume commerciale », Revue critique de législation et de jurisprudence, 1924, p. 418-438. 9 M. Pedamon, « Y a-t-il lieu de distinguer les usages et les coutumes en droit commercial ? », Revue

étudier les clusters.. 151 Exemples d’indicateurs de repérage statistique des clusters utilisés au niveau régional ......................................................................................................................... 153 VII.5.1 Synthèse des indicateurs de l‘économie régionale ................................................... 153 VII.5.2 Exemples de seuils de sélection des clusters........................................................... 154 VII.6 Les limites des techniques d’analyse

47-48. ART. 2. – QUALITÉ POUR AGIR, 49-64. § 1. – Possibilité d’un préjudice causé par une infraction pénale, 50-55. § 2. – Personnes susceptibles d’accéder à la qualité de partie civile, 56-64. ART. 3. – COMPÉTENCE, 65-76. § 1. – Compétence territoriale, 66-67. octobre 2005 - 1 - SECT. 2. – Responsabilité de la partie civile, 195-239. ART. 1. – SANCTION DU DÉNONCIATEUR, 198-218. § 1. – Sanction pénale du dénonciateur, 199-207. § 2. – Sanction civile du dénonciateur, 208-218. ART. 2

justement inceste. Voilà lancée l’imputation dont se saisiront l’historiographie et la peinture du XIXe siècle : le roi Robert, prisonnier de ses sens, encourut la malédiction de Dieu et de son Église. Et voici  encore d’autres images, fournies par des annales et chroniques bourguignonnes : le roi casqué et éructant de rage menant l’assaut contre la vénérable abbaye de Saint-Germain d’Auxerre, menaçant plus tard celle de Saint-Bénigne de Dijon, ravageant le pays alentour. Qui est donc ce Robert pieux ici

qu’aux exigences propres de l’environnement dans lequel il évoluait. Le conflit entre ces deux éléments antagonistes se retrouve dans des questions concernant d’une part la composition du Service (Section I), et d’autre part dans son organisation territoriale (Section II). Section 1 – La Composition du SAI Le concept d’un service institué uniquement pour traiter des questions de politique indigène n’est pas nouveau et n’est pas non plus propre au Maroc. L’originalité du service des affaires indigènes

................................................................................................... 26 FACTEURS CLES DE SUCCES.................................................................................................................. 37 SYNTHESE SWOT .................................................................................................................................. 39 I. Identification et évaluation des forces et faiblesses .............................................

Les guerres, les échanges commerciaux mais aussi les transferts de techniques, tout ceci peut déboucher sur des regroupements à la fois au niveau territorial et sur la création d’une manière plus ou moins durable d’une société plus hiérarchisée. C’est toute la logique de la formation des empires (lorsqu’on a affaire à des sociétés dont l’emprise territoriale est relativement importante, c’est un regroupement d’entités plus petites au profit d’un territoire plus riche, plus puissant, disposant de ressources

Aménagement, développement, espaces et sociétés CERVIN / ISVV Thèse de doctorat en géographie présentée le 3 décembre 2008 par Nicolas BOIVIN sous la direction de Jean-Claude HINNEWINKEL tel-00358078, version 1 - 2 Feb 2009 Gouvernance territoriale et jeux de pouvoirs dans les espaces du vin en Aquitaine Bordeaux – Bergerac – Jurançon Membres du Jury : Claire DELFOSSE, professeure, Université de Lyon 2, rapporteur Guy DI MEO, professeur, Université de Bordeaux 3 Jean-Claude HINNEWINKEL

16 2.2. ÉVOLUTION DES OFFRES DEPUIS 2000 ET CONDITIONS DE DÉVELOPPEMENT DE NOUVEAUX MODÈLES ÉCONOMIQUES .................................................................................................................................... 49 2.3. SYNTHÈSE SUR LES CARACTÉRISTIQUES TRANSVERSES DE L’ÉVOLUTION DES OFFRES ET LES FACTEURS STRUCTURELS TRANSVERSES D’ÉVOLUTION ....................................................................... 62 3. LA LOCATION ÉVOLUTIVE : NOUVELLES OFFRES, NOUVEAUX OPÉRATEURS

III), Marc Mousli (LIPSOR), Jean-Pierre Nioche (HEC), Assaad-Emile Saab (EDF), Jacques Thépot (Strasbourg-L.Pasteur), Maurice Thevenet (CNAM), Jean-Claude Topin (Ministère des Affaires étrangères), Jacques Rojot (Paris I), Sylvain Wickham (ISMEA) Note aux auteurs Les cahiers du LIPSOR publient les résultats d’études et de recherches académiques, en français et en anglais, en prospective, en stratégie et en organisation. Les auteurs doivent adresser trois exemplaires de leur texte (40 à 80 pages)