Annales Comptabilité Nanterre

partir du concept de valeur, s’inscrivent dans ce courant. Plus récemment, la comptabilité des ressources humaines s’est également attachée à mesurer l’impact sociétal des décisions économiques d’une entité sur son environnement (Capron, 1995). © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. Trop exclusivement centrées sur la question de l’évaluation du « capital humain », les tentatives faites en comptabilité des ressources humaines, n’ont pas été jusqu’alors très convaincantes. Plus globalement

développement. Après avoir étudié le troc dans la Russie posttransition, elle travaille actuellement sur les « clubs de troc » en Argentine. Elle a publié notamment « Les transitions monétaires en URSS et en Russie : une continuité par-delà la rupture » (Annales, Histoire, Sciences sociales, 2003). Elle vient de codiriger Turbulences monétaires et sociales : l'Amérique latine dans une perspective comparée (L’Harmattan, 2007), ainsi que Institutions et Développement. La fabrique institutionnelle et politique

que l’objet du service, son mode concret de financement ainsi que les modalités d’organisation et de fonctionnement prévues : niveau de subventionnement, statut du personnel, nature des activités (entrant ou non dans le champ de la concurrence), comptabilité, mode de gestion, relations commerciales et administratives avec les clients/usagers, etc. b) La réalisation d’un ouvrage peu réglementé en dehors du droit commun Comme pour tout ouvrage public, la loi MOP réglemente la maîtrise d’œuvre qui

n°20, p.16. 46 Par rapport à l’ « Hauptniederlassung », l’établissement principal. 47 G. Henn, Handbuch des akitienrechts, Heidelberg, 1984, p. 34. 16 Introduction générale dans une direction indépendante dotée de pouvoirs propres48, d’une comptabilité et d’un bilan propres. Dans un arrêt, le juge allemand a même constaté que la succursale jouit d’une certaine indépendance : « Même si elle ne représente qu’un accessoire de l’affaire, la succursale représente effectivement une entreprise indépendante

Certes, une certaine souplesse est de mise en la matière pour ce type de signe, mais on peut légitimement se demander si le nom « rennesimmo » est suffisamment distinctif pour empêcher son exploitation sur internet par des concurrents rennais. PM TGI Nanterre, 13 octobre 2003 : Société Viaticum c/ Société Google France Marque. Caractère distinctif. Validité (oui). Contrefaçon. Article L. 713-2 a) du Code de propriété intellectuelle. Usage illicite sans autorisation. Moteur de recherche. Utilisation de

ans d'emprisonnement. Les deux mis en cause ont été condamnés pour conclusion de marché contraire à la réglementation en vigueur. Poursuivi pour négligence ayant abouti au détournement des finances publiques, le directeur des finances et de la comptabilité, Afadjen Boualem, est condamné à 36 mois ferme. Poursuivis pour les mêmes motifs, Meziani Ahmed (directeur central par intérim) se voit infliger une peine d'une année d'emprisonnement, tout comme trois autres cadres. L'un des deux associés de l'entreprise

rencontres entre professionnels. Dans la même collection - Les métiers du secteur de l’immobilier - Les métiers de la logistique et du transport - Les métiers du multimédia - Les métiers de l’environnement - Les métiers de la finance et de la comptabilité - Les métiers des fonctions commerciales et marketing - Les métiers de l’agroalimentaire - Les métiers de l’assurance - Les métiers de la fonction ressources humaines - Les métiers des télécoms - Les métiers de l’informatique - Les métiers

d’individus sur-stressés qui partagent les mêmes spécificités. Les analyses statistiques peuvent, par exemple, mettre en évidence que le taux de salariés sur-stressés est particulièrement élevé chez les salariés les plus âgés, ou dans le service comptabilité, ou encore chez les salariés travaillant en open space. Ces analyses sont fondamentales : elles servent à déterminer 74 © Groupe Eyrolles 8. Situation familiale : célibat ou vie de couple, nombre d’enfants au domicile, présence de parents

un large ensemble de recherches, non seulement empiriques mais aussi théoriques. C’est l’objet du chapitre suivant que de faire le point sur les avancées correspondantes. 40 CONSEIL D’ANALYSE ÉCONOMIQUE I.8. Les sociétés non financières en comptabilité nationale a. Sociétés américaines 3,0 2,5 2,0 1,5 1,0 0,5 0,0 1952 En valeur de remplacement Dernier point estimé : juin 2002 Price to book : Capitalisation (Prix de marché) / Fonds propres (Actif total – Dette) En valeur historique

Il est disponible pour la dépense de consommation finale et l’épargne. Le partage de ce revenu entre consommation immédiate et épargne dépend du niveau des taux d’intérêt (approche néoclassique), du niveau de revenu (approche keynésienne). En comptabilité nationale le revenu disponible brut des ménages est égal à la somme de l’excédent brut d’exploitation, de la rémunération des salariés, de la rémunération du travail de l’entrepreneur individuel (voire de sa famille), des profits bruts de l’entreprise