Aperçu Sur La Fiscalité Marocaine

UNIVERSITÉ PARIS I- PANTHÉON SORBONNE ÉCOLE DOCTORALE DE DROIT PRIVÉ LA FISCALITÉ IMMOBILIÈRE MAROCAINE APPLICABLE AUX NON RÉSIDENTS Thèse de doctorat en Droit Présentée et soutenue publiquement le 19 Janvier 2012 par Mohammed SETTI Sous la direction de Daniel GUTMANN Professeur à l’Université Paris I-Panthéon Sorbonne Jury : Monsieur Michel BOUVIER Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne Monsieur Jean Claude MARTINEZ Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas Monsieur

partant la croissance économique nationale. Après un aperçu sur la situation du secteur de l’énergie au Maroc, nous mettrons en exergue les spécificités de l’industrie du Gaz de Pétrole Liquéfié, pour enfin établir un diagnostic stratégique de l’un des opérateurs les plus importants dans la production et la commercialisation de GLP au Maroc, à savoir Afriquia Gaz. 2009/2010 Diagnostic stratégique Afriquia Gaz Plan I- Aperçu sur secteur de l’énergie au Maroc II- Spécificités de l’industrie

4 Partie I : Présentation générale de l’Offshoring……………………………………………5 Chapitre1 : Aperçu sur l’Offshoring……………………………………..………………….5 Chapitre2 : Les stratégies de localisation des entreprises…………….…………………..15 Partie II : L’Offshoring au Maroc……………………………………….…………………..23 Chapitre 1 : Le Maroc et ses concurrents……………..……………….…………………..23 Chapitre 2 : L’impact de l’Offshoring sur l’économie marocaine…………….…………39 Conclusion……………………………………………………………………………………58 Glossaire………………………………………………………………………………………59

connaissances et mes compétences, ce stage m’a permis de comprendre l’importance de l’organisation du travail et l’intérêt de l’engagement professionnel. Aussi, ce stage fut l’occasion d’avoir une expérience professionnelle me permettant d’avoir un aperçu de la vie en entreprise, de son fonctionnement interne, ainsi que des réalités auxquelles elle doit faire face. La différence entre le stage de 3ème année et celui des autres années est que celui là va nous aider à choisir notre filière-option et

Face à l’évolution rapide de l’environnement bancaire au Maroc et l’exaspération de la concurrence dans ce secteur, la BMCE-BANK a élaboré une stratégie des années 2000, non seulement pour garder position sur le marché marocain mais aussi d’atteindre le stade de la performance et de réaliser son ambition d’un groupe multi-metiers leader. Cette stratégie s’articule autour des axes suivants : o Une politique commerciale dynamique orientée client qui a pour objectif de fédéraliser la clientèle et attirer

 Rapport de stage effectué à l’Administration des impôts de Marrakech Service de la fiscalité des professionnels Sous le thème : Le traitement des réclamations des contribuables en matière de l’impôt sur le revenu et la taxe professionnelle Du 20/06/2013 à 26/07/2013 Présenté Par : Encadré Par : Imane TIOUTI Mr. Abderrahim LOUBNANI

Troisième Partie : Travaux effectués au sein de la fiduciaire 1. Au niveau de la comptabilité 2. Au niveau de la fiscalité 3. Au niveau social Conclusion Bibliographie AnnexesPremière Partie : Généralités et présentation de l’entreprise Avant de procéder à la présentation de l’entreprise en question, il convient de définir les concepts de la comptabilité et de la fiscalité ainsi que leur rôle dans la gestion et la réglementation d’une entreprise. 1. Définition de la comptabilité et du

quotidien 16 b. Epargne et placement 17 c. L’entreprise et ses collaborateurs 18 d. Opérations internationales 19 e. Banque à distance 22 7. Les filiales de la société générale marocaine des banques 23 a. Eqdom 23 b. Sogelease 23 c. Ald Automotive 23 d. La Marocaine-vie 24 e. Gestar 24 f. Sogébourse 24 g. Sg Tanger Off-Shore 24 h. Investima 24 III. Les taches effectuées 25 1. Description du service 25 2. Analyse et description des taches

[pic] L’économie marocaine évolue sur un rythme de croissance relativement stable. Elle a enregistré durant les dix dernières années un taux de croissance moyen de 3%. En effet, dans un contexte de morosité de la conjoncture internationale, l’économie marocaine a enregistré un taux de croissance estimé à 6.5 % contre 1% en 2000, 3.2% en 2002 et 5.5% en 2003. Le secteur industriel, qui représente près de 28% du PIB, constitue un des piliers de l’économie marocaine et offre d’importantes possibilités

Partie : Travaux effectués au sein de la fiduciaire 1. Au niveau de la comptabilité 2. Au niveau de la fiscalité 3. Au niveau social Conclusion Bibliographie Annexes Première Partie : Généralités et présentation de l’entreprise Avant de procéder à la présentation de l’entreprise en question, il convient de définir les concepts de la comptabilité et de la fiscalité ainsi que leur rôle dans la gestion et la réglementation d’une entreprise. 1. Définition de la comptabilité