Appellation régionale

Football Association (LOFA) en remplacement du Comité régional de l’UFSA. Le 16 juin 1990, la Ligue de l'Ouest de Football devient la Ligue de Bretagne de Football (LBF). Le président de la Ligue de Bretagne de Football est Monsieur Jean-Claude HILLION Différent niveaux et noms de catégories Niveau Catégories VI DH Division d’Honneur VII D.s.e Division Supérieur d’Elite VIII Dsr Division supérieur régionale IX DRH Division régionale honneur X PH Promotion d’honneur Remerciements :

ferroviaires. ------------------------------------------------- SNCF Proximités [modifier] Article détaillé : SNCF Proximités. Cette branche est en charge du transport public urbain, périurbain, et régional pour les voyageurs : * TER : Transport Express Régional conventionné avec les Conseils Régionaux * Transilien : Équivalant de TER en Île-de-France * Intercités : Transports Interégionaux à moyen et longs parcours * Keolis (44,5 %) * EFFIA (99,99 %) -------------------------------------------------

Travail de session : Sommes-nous seuls dans l’Univers? Philosophie et rationalité Travail présenté à André Baril Par : Benjamin Bourque Département de philosophie Cégep régional de Lanaudière à Joliette Le 8 avril 2009 -------------------------------------------- [ 1 ]. André Durocher, Magasine 7 jours, cahier Extra, article : «Existe-t-il vraiment des extraterrestres?»

ée Ro x au e gn mo ar Rue du Fb g M Madeleine R. d d'Ill r Pe s he nc ve te on es Ca iers République s Bd J. Ja urè s a sp M d lin ou el eB uls ille sT Le rm e n Lauren t Centre Hospitalier Régional De Gaulle G La r Ai e èr eli is ab Bo es u er .L Cl Royale-Châtelet 

étapes de ce parcours professionnel et sociocommunautaire, qui s’échelonne sur plus de 50 ans, que retrace ce court ouvrage, écrit en collaboration avec Marièle Cantin et Jean Larrivée, du Groupe de recherche interdisciplinaire sur le développement régional de l’Est du Québec (GRIDEQ). L’ouvrage se compose de trois parties, portant respectivement sur l’agriculture, la foresterie et le développement rural. Chacune de ces parties est articulée de la même manière : d’abord, un portrait sommaire de l’évolution

fusionné leurs deux conceptions certes convergentes mais similaires, d’avions régionaux en un seul et même projet. A. Dates clés L’ATR 42 a été lancé officiellement le 4 novembre 1981 à l’occasion de la signature par les deux entreprises de l’Accord de Coopération. ATR a été constitué sous la forme d’un GIE, « Groupement d’Intérêt Economique », de droit français dont la raison sociale est « Avions de Transport Régional ». Le GIE est chargé de la conception, de la fabrication (assemblage), de la

qu’une personne procède au maniement de deniers publics alors qu’elle n’est pas habilitée à le faire. Conséquences => gestionnaires de fait on la même obligation que le comptable public. La gestion de faire est contrôlée par la CRC ( chambre régionale des comptes). Pas forcément suivit d’une sanction si l’acte a été réalisé normalement et est justifié. Cependant sur le plan pénal il s’agit d’une usurpation de fonction. B/ recouvrement des recettes et opérations de dépenses 1/ Le recouvrement

L'IDENTITÉ TERRITORIALE : LA DUALITÉ RURALE-URBAINE DANS LA MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ LES BASQUES CLAUDE P AGEON ACTES ET INSTRUMENTS DE LA RECHERCHE EN DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL NO 8 iii Les Actes et instruments de la recherche en développement régional sont publiés par le Groupe de recherche interdisciplinaire en développement de l'Est du Québec. Les propos tenus dans cet ouvrage n'engagent que la responsabilité de l'auteur. RÉVISION ET ÉDITION Jean LARRIVÉE TRAITEMENT DE

n'a pas effectué les diligences adéquates, complètes et rapides pour le recouvrement des créances de la collectivité (l'action du comptable qui n'a pas engagé de poursuites se prescrit par 4 ans). - L'arrêt de débet émanant de la chambre régionale des comptes peut être frappé d'appel devant la cour des comptes (par le comptable ou par l'ordonnateur) ; l'arrêt de la cour des comptes peut faire l'objet d'un pourvoi en cassation devant le conseil d'Etat. C. L'issue du débet

sont des services d'accueil, d'information et de promotion touristiques : ils "assurent les missions d'accueil et d'information des touristes ainsi que de la promotion touristique de la commune en cohérence avec le comité départemental et le comité régional du tourisme" Les comités départementaux du tourisme 7 . Les comités départementaux du tourisme (CDT), organismes associatifs crées et financés par le conseil général, sont des outils de préparation et de réalisation de la politique touristique