Arbitrage Maritime

C.D.T : confédération démocratique des travailleurs. C.P.C : code de procédure civile. D.C.C.M : dahir formant code de commerce maritime. D.M.F : droit maritime français. G.A.Q : groupe atelier qualité. M.M : marine marchande. O.D.E.P : office d’exploitation des ports. O.M.I : organisation maritime internationale. P&I club: protecting and indemnity club. S.C.R.A: société chérifienne de Remorquage et d’assistance. S.O.L.A.S: Safety on life at sea. T.J.B: tonneau de

niveau mondial l'usage du conteneurs dans le transport de marchandise. Le conteneur est apparus après la 2cd guerre mondiale au USA. Il est mis a disposition de l'armée par Sealand, un compagnie de transports, qui développe le premier vecteur maritime conteneurisé. Au départ il s'agit de caisson métallique de différentes taille, et chaque compagnie développe des conteneurs au dimensions très variables. En 1965 intervient alors L'I-S-O ( l'organisation pour la normalisation international.) qui

spo | Centre de Droit Maritime et des Transports UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES D'AIX-MARSEILLE III | ___________________________________________________________________________ LES TRANSPORTS INTERNATIONAUX DE MARCHANDISES PAR MER NON SOUMIS AUX REGLES DE LA HAYE-VISBY ___________________________________________________________________________ Mémoire de DESS de Droit Maritime et des Transports Soutenu par M. Pierre-Paul GACON Sous la direction du

l'acheteur. | | | |ATTENTION: Le dédouanement à l'exportation est à la charge du vendeur. | |Cet Incoterm n'est valable que pour le transport maritime ou par voies | |navigables. | |[pic]D= embarquement convenu |FOB | |[pic]A= franco à bord |

| |7.2 Liens externes | [pic]Biographie Les Maupassant étaient une vieille famille venue de Lorraine qui s’était installée en Seine-Maritime (Normandie) au milieu du XIXe siècle. Son père, Gustave de Maupassant, avait épousé en 1846 Laure le Poittevin, une demoiselle de la bonne bourgeoisie. Avec son frère Alfred, elle avait été l’amie de Gustave Flaubert, le fils d’un chirurgien de Rouen

voies d’eau intérieures et maritimes * Les fleuves et les canaux * Modernisations techniques ont permis d’accroitre les capacités de transport de pdts pondéreux sur des voies à gd gabarit : * EEUU : le Mississipi * Eur Occidentale : la basse Seine, le Rhin, le Danube * Malgré leurs avantages écologiques et économiques les voies navigables restent cantonnées du fait de leur lenteur à des pdts lourds * Le transport maritime * Transport maritime des passager est utilisé

peut être utilisé seulement que pour le transport maritime ou la voie fluviale. • Si les parties ne prévoient pas de livrer les produits par dessus le bastingage, le terme FCT devra être utilisé. 18 6 La gestion optimale des médicaments dans les pays peu et moyennement avancés Incoterms 2000: CAF 1 (CIF1) • Coût, Assurance, et Fret (Port de destination convenu) • Ce terme ne peut être utilisé seulement que pour le transport par voie maritime et par voie fluviale . • " Coût, Assurance, et

i CONTEXTE PROFESSIONNEL [pic] |Raison sociale |ALTITUDE 06 | |Coordonnées |51, avenue du Ray 06100 Nice | |Mail |bienvenue@altitude06.fr

prometteurs que « Sérénité marine », « Beauté éclat » et « Bien vivre la cinquantaine ». « C'est le remède aux petits maux qui empoisonnent la vie quotidienne », affirme Marie Benassayag, directrice de Thalassoleil, à Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes). Une méthode efficace au point de faire de la thalasso une vraie drogue pour certains. « 70 % de nos clients font plus d'une cure par an », constate Olivier Brugère, le directeur du centre de Quiberon (Morbihan), qui voit défiler les « people »

attestations afin de permettre des relèves d'équipage, lorsque ces derniers ont besoin d'un visa d'entrée ; apporter une assistance au capitaine en cas de problème grave. Le capitaine s'adresse aux autorités par l'intermédiaire de son agent. L'agent maritime et le consignataire ont deux métiers différents réglés par des articles différents du Code de Commerce. Relation avec l'armateur et/ou l'affréteur[modifier] Le premier rôle de l'agent est de représenter l'armateur du navire dans le port ; il