Arret Du 15 Juin 1892

mettre en place al loi (le roi demande aux parlementaires d'enregistrer un édit établissant un emprunt de 420 millions de livres). Printemps 1788 : le Roi dira « c’est légal parce que je le veux » lorsqu’il fait fermer le Parlement. Juin 1788 : Le 7 juin 1788, les habitants de Grenoble, dans les Alpes, défient les troupes du roi. Juchés sur les toits de leurs maisons, ils jettent des tuiles du toit de leurs maisons sur les soldats qui avaient reçu l'ordre de disperser les parlementaires de

de sécurité) Relation salarié / pers morale de Dt pub => Dt Admin prend le relais = Statut de la f° pub. Agents non titulaires de la fonction publique, ne sont pas fonctionnaires mais agents contractuels ? (ex : vacataires, auxiliaires) TC, Arrêt Veuve Mazerand, 25 Nov 63 : critère de distinction = Personne participait directement ou non à la fonction publique. Si oui : relevait du DT pub./ si non : agent contractuel de dt privé. Solution abandonnée : TC, Berkani, 25 Mars 96 : Critère de

pour préserver par tous les moyens la république. L'armée qui a perdu ses armes, ses délégués ont fait une fédération pour protéger la nation. De cela éclate l'affaire des canons. Thiers arrivant à Paris le 15 mars 1871 et voyant tous ces canons, il veut les reprendre. Il envoie dans la nuit de 15 - 18 mars une expédition pour les reprendre. Les gardes de Thiers sont conjointés à ceux de Paris. Mais Paris se défend. Thiers utilise une ruse - il ne se retire avec l'idée de revenir pour écraser définitivement

Guerre contre la franco-prussienne provoque une forte diminution de la population juive, car un grand nombre de juifs étaient établis dans cette région de la France. En effet, on ne comte plus que 50 000 juifs en France en 1871. Dans les années suivantes 15 000 israélites quitteront progressivement les territoires devenu allemand afin de venir s’établir en France. On estime leur nombre à 65 000 en 1897 et à 71 000 en 1897. En outre, certains juifs arrivent à ce moment en France, fuyant certains pays d’Europe

(TPI pour la Yougoslavie, le Rwanda) cette compétence actuelle peut-elle, doit-elle porter sur des crimes "anciens" (NB peut-on juger le César qui mutilait les prisonniers gaulois ou les envoyer se faire massacrer au cirque?) La France en loi du 10 juin 2001, a qualifié l'esclavage de crimes contre l'humanité. Cette accusation doit-elle porter aussi sur la colonisation, avec des poursuites judiciaires, des réparations ? 1) Première colonisation et émergence des droits de l’homme. La colonisation

1889), les présidents de la province sont devenus les « gouverneurs de l’État ». Les « rapports » sont alors devenus les « Messages du Gouverneur de l’État » et ont été envoyés au « Congrès Législatif du Paraná » à la fin de chaque année, et ce entre 1892 et 1930. Nous les désignons par le terme « Message », suivi de l’année en question. Tous ces documents sont disponibles sur le site http://www.crl.edu/content/brazil/parn.htm. L’immigration polonaise sous l’Empire L’IMMIGRATION POLONAISE ET

2010. ISBN : 978-2-0807-2244-7 ISSN : 1269-8822 SOMMAIRE ■ Présentation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 La comédie du vaudeville Deux carrières de vaudevillistes à succès Le comique Deux comédies sur le mariage 7 9 15 21 ■ Chronologie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 Labiche, Embrassons-nous Folleville ! 39 Feydeau, Notre futur 91 ■ Dossier. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 109 Avez-vous bien lu ? Exercices

bout d’une semaine (semaine sanglante) Versailles est maître de Paris le 27 Mais. Il y a un ultime combat aux paires la chaise. L’armée de Versailles va traiter les insurgés en assassins. Tous les hommes qui ont des traces noires sur la main sont arrêtés, fusillés. Des passants sont fusillés également. 20OOO morts, 330OOO personnes dénoncées, 38OOO personnes arrêtées. Les prisonniers sont entassés dans des camps, jugés en conseil de guerre. Il y aura 13450 condamnations, 27O à la peine de mort (dont

rudes. 1804 les frères Boneff font une enquête : dans la verrerie, les ouvriers étaient surnommés la « viande a feu », la WWI entraine une phase de détérioration des conditions du travail. Jusqu’en 1917, la législation sociale est suspendue (loi de 1892 sur le travail de nuit des femmes). On a une augmentation des taux d’accidents du travail, la main d’œuvre est mal formée, les ouvriers sont exposés aux accidents aux doigts et mains, les kabyles constituent 14% des salariés chez Michelin mais 28%

reconnaître la ligne Say - Barroua fixée par la déclaration franco-britannique du 5 août 1890 : il visite Ségou, Sikasso, mais à Ouagadougou, le Mogho Naaba refuse de le recevoir. D'autres missions suivent, notamment celles de Ménard et Beaulot en 1891-1892. En 1894, les troupes françaises entrent à Ouagadougou. Après l'occupation de Ouagadougou le 23 décembre 1896, le Mogho Naaba accepte le protectorat des Français, qui sont engagés dans une course aux colonies avec les Britanniques. Les autres royaumes