Arret Grenoble Du 15 Février 1961

Dans les chemins de Baudelaire, p. 74 et suiv.; le ch. VI du Baudelaire de J. Prévost. (Pour les ouvrages fréquemment cités, les références bibliographiques complètes sont après les notes) 9. A. Guyaux, préface à Volupté, "Folio", Gallimard, 1986, p. 15. 10. Lettre-poème à Sainte-Beuve, "Tous imberbes alors...", Pl. I, p. 206 à 208. 11. Le Crépuscule des idoles, Gallimard, 1974, p. 110. 12. Voir G. Sagnes, L'Ennui dans la littérature française, de Flaubert à Laforgue (1848-1884), Armand Colin, 1969

(épuisé). Trad. portugaise, Rio de Janeiro, 1960. Trad. serbo-croate, Belgrade, 1960. 2. Technocratie et politique, 1960, 116 p. (épuisé). Trad. espagnole, Barcelone (sous presse). 3. Les groupes de pression internationaux, 1961, 560 p. 4. Destin des idéologies, 1961, 164 p. Trad. espagnole, Barcelone (sous presse). 5. Les savants dans la vie internationale (éléments pour un auto-portrait). En collaboration avec Brigitte SCHRÖDER, 1962, 220 p. 6. Planification et politique, 1963, 192

d’entreprise. Toutes ces préoccupations se sont retrouvées dans la loi n° 2001-420 du 15 mai 2001, relative aux nouvelles régulations économiques (loi NRE). Cette loi était vue comme un moyen de transposer les principes du gouvernement d’entreprise en France, ce qu’elle a tenté de faire en 14 VIENOT I, Le conseil d’administration des sociétés cotées, Rapport du groupe de travail de l’A.F.E.P et du C.N.P.F, juillet 1995. 15 VIENOT II, Rapport du comité sur le gouvernement d’entreprise, Rapport du groupe

université de la Méditerranée, Marseille, France Carine Segrestan, psychologue, docteur en psychologie de la santé, université de Bordeaux 2, France Les auteurs Benoît Allenet, enseignant chercheur en pharmacie clinique, praticien hospitalier, CHU de Grenoble, France Paul Allison, professeur des universités en santé publique, université de McGill, Canada Catherine Beauvais, rhumatologue, praticien libéral à Vincennes, praticien hospitalier attaché, Service de rhumatologie, hôpital SaintAntoine, Paris

nationale de l’informatique et des libertés). De même, les regroupements d’entreprises, les techniques de concentration, les nouvelles méthodes de vente... ont donné naissance à un droit de la concurrence (ex. : ordonnance du 1er décembre 1986 ; loi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques ; Conseil de la concurrence). 1. Le droit et l’activité économique 11 Analyse des documents 01_BTS_Droit_1_160373 9/08/07 12:10 Page 12 4 Pourquoi peut-on dire que l’inflation

de volontaires à l’international, confessionnelles ou laïques, apparaissent durant cette période, concomitamment à l’accession des anciennes colonies françaises à l’indépendance. La loi sur le Volontariat de solidarité internationale (VSI) du 23 février 2005 en vigueur aujourd’hui définit les obligations des volontaires, des associations d’envoi et de l’Etat4. Sous couvert de cette loi, 26 associations françaises sont agréées par le ministère des Affaires étrangères, ce qui leur permet de bénéficier

dans l'appellation, chacun de ces termes représente à sa manière la participation qui se veut de plus en plus indispensable à la planification et au financement de tous les types d'interventions entreprises en faveur du développement. Pretty (1995)15 énumère à cet effet sept (7) types fondamentaux de la "participation": 1. la participation passive : la participation des populations est limitée à l'écoute de ce qui va se passer ou de qui a déjà été décidé. L'information diffusée n'appartient qu'aux

Santé au travail 2005-2009 15 1.4.4 Sentir Re-sentir 16 1.4.5 Le Bien-Etre 17 1.4.6 Le Mal-Etre 19 1.5 Le service rendu au patient 22 1.5.1 L activité clinique du cadre et la notion de service 1.5.2 Le travail soignant comme relation de service 22 1.6 Synthèse de la problématique pratique 23 2 L en-quête exploratoire de « Bien-Etre et Mal-Etre » 2.1 Introduction 24 2.2 Modalités de la pré-enquête 24 2.2.1 La population choisie 24 2.2.2 Choix de l outil 24 24 6 6 15 22 2.3 Traitement des

ces auteurs dont le lecteur, apparemment, attend souvent les mêmes thèmes, les mêmes effets de réalisme, se retrouvent dans un autre ouvrage, plus récent, de Mitterand. Son précis de littérature française du XXe siècle consacre deux pages seulement 15 à la littérature francophone. Sans doute des contraintes éditoriales ont-elles imposé des choix et une sélection. Cependant, quelques remarques peuvent être avancées. D’une part, la partie concernant le domaine francophone (pages 113-115), particulièrement

preuve d'un droit ou d'un fait ayant des conséquences juridiques », ce qui conduit à exiger une certaine valeur probatoire pour ce support. La nature du support du faux (V. infra, no 9 et s.) et la valeur probatoire de ce même support (V. infra, no 15 et s.) sont donc les deux caractéristiques qui permettent de définir ce que peut être le support du faux en écriture. A. - Nature du support du faux 9. Extension aux autres supports que l'écrit. - Les textes de l'ancien code pénal, visant la falsification