Arrêt Arcelor Du 8 Février 2007

consolidation Traitement des titres mis en équivalence et des titres des entités intégrées 3 4 14 52 85 110 110 122 133 137 138 148 152 159 178 182 184 206 207 213 223 269 274 289 V Sommaire Section 7 Section 8 Section 9 Section 10 Section 11 Variation du pourcentage d’intérêts et du périmètre de consolidation Documents de synthèse consolidés Organisation pratique de la consolidation Comptes combinés Évaluation par équivalence dans les comptes individuels

En France, on a eu la LSF « Loi de Sécurité Financière » du 1 août 2003 qui a créé l'Autorité des Marchés Financiers ». On avait autrefois la Commission des Autorités de Bourse. Les crises ne s'arrêtent pas là, l'Etat veut tout contrôler. Depuis 2007, on a la Crise des Subprimes. Le point de départ de cette crise est les USA. On constatait que les prix de l'immobilier augmentaient régulièrement. Il a été conseillé à des particuliers d'acheter des biens immobiliers avant que les prix ne deviennent

paradigme 93 Éléments de contexte 95 Chapitre I Des règles du jeu plutôt douces 99 L’épopée d’ISO 26 000 99 Tout en souplesse... 100 Un processus en constante évolution 102 Chapitre II À la recherche d’une nouvelle définition de l’entreprise 8 De la mondialisation à l’universalisation : une ambition sociale 107 Points de vue nationaux 107 Les leviers à l’international 108 Chapitre III L’heure des comptes 111 Des débuts timides 111 La mise en place des bilans de RSE 112 Chapitre

Retraitements de consolidation Élimination des comptes réciproques et des résultats internes Traitement des écarts de première consolidation Traitement des titres mis en équivalence et des titres des entités intégrées V Sommaire Section 7 Section 8 Section 9 Section 10 Section 11 Variation du pourcentage d’intérêts et du périmètre de consolidation Documents de synthèse consolidés Organisation pratique de la consolidation Comptes combinés Évaluation par équivalence dans les comptes individuels

.................................... 67 Sujets BAC ........................................................... 68 Sujets BAC ......................................................... 121 ➢ Thème : Conflits et mobilisation sociale Chapitre 8 Conflits et mobilisation sociale ............... 125 Dossier 1 Quels sont les effets des mutations du travail sur les conflits sociaux ? ............................. 126 Chapitre 4 Organisation du travail et croissance ... 72 Dossier 2 Pourquoi

95 Chapitre I Des règles du jeu plutôt douces 99 L’épopée d’ISO 26 000 99 Tout en souplesse... 100 Un processus en constante évolution 102 Chapitre II À la recherche d’une nouvelle définition de l’entreprise 8 ROyBoutin.inddyyy8 107 De la mondialisation à l’universalisation : une ambition sociale 13/12/2010yyy10:25:35 Points de vue nationaux 107 Les leviers à l’international 108 Chapitre III L’heure des comptes 111 Des

(subvention), les projets stratégiques de Recherche et Développement individuels ou collectifs* (avance remboursable à taux 0), le recrutement de cadres* (subvention) renforçant les compétences de Recherche et Développement des entreprises (Bac + 5 ; Bac + 8), la recherche d’antériorité (subvention), la mise à disposition d’outils de veille : études documentaires, veille sur les marchés, recensement des ressources et des compétences de la recherche régionale, le pré-diagnostic en propriété industrielle (subvention)

21 23 31 36 Section 1 © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. 7 8 9 10 11 Section 2 Systèmes et documents comptables 1 2 3 Les systèmes de présentation des comptes sociaux annuels Le bilan individuel (ou bilan social) Le compte de résultat individuel (ou social) Section 3 La liasse fiscale III ANALYSE FINANCIÈRE 2 Le bilan financier Analyse de l’actif 1 2 3 4 5 6 7 8 Capital souscrit Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations

21 23 31 36 Section 1 © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. 7 8 9 10 11 Section 2 Systèmes et documents comptables 1 2 3 Les systèmes de présentation des comptes sociaux annuels Le bilan individuel (ou bilan social) Le compte de résultat individuel (ou social) Section 3 La liasse fiscale III ANALYSE FINANCIÈRE 2 Le bilan financier Analyse de l’actif 1 2 3 4 5 6 7 8 Capital souscrit Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations

l’exploitation 16 3 Principe de spécialisation des exercices 17 4 Principe de l’évaluation au coût historique 17 5 Principe du nominalisme 17 6 Principe de prudence 18 7 Principe de permanence des méthodes 18 8 Principe de non-compensation 18 9 Principe de primauté de la réalité économique 19 10 Évaluation à la « juste valeur » 19 11 L’extension du champ de la comptabilité d’intention 21 Systèmes et documents comptables