Arrêt De La Première Chambre Civil 6 Février 2008 N 06 16 498

partie du Maghreb. Sa capitale, Alger, est située au nord, sur la côte méditerranéenne. Doté d'une superficie de 2 381 741 km², c'est à la fois le plus grand pays d'Afrique[10], du monde arabe et du bassin méditerranéen[11]. Il partage au total plus de 6 385 km de frontières terrestres[12], avec notamment la Tunisie au nord-est, la Libye à l'est, le Niger et le Mali au sud, la Mauritanie et le territoire non autonome du Sahara occidental au sud-ouest, et enfin le Maroc à l’ouest. Après cent trente-deux

PARIS-DAUPHINE ECOLE DOCTORALE DE DAUPHINE Dauphine Recherches en Management (DRM) Comptabilité agricole et développement durable : étude comparative de la Russie et de la France THESE pour l’obtention du titre de DOCTEUR EN SCIENCES DE GESTION (arrêté du 7 août 2006) présentée et soutenue publiquement le 27 mai 2013 par Yulia ALTUKHOVA Jury Directeur de thèse : Monsieur Jacques RICHARD Professeur à l’Université Paris-Dauphine Rapporteurs : Monsieur Bernard CHRISTOPHE Professeur à l’Université

responsables du Document de Référence 253 10.3 Tables de concordance 254 11 ANNEXES 11.1 Documents accessibles au public 11.2 Mandats et fonctions exercés par les Administrateurs et les candidats au Conseil d’Administration 259 260 261 6 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 6.1 6.2 6.3 6.4 6.5 6.6 6.7 6.8 6.9 6.10 6.11 Conseil d’Administration Comité d’Audit Comité de Nomination et de Rémunération Comité de Responsabilité Sociale Pouvoir du Directeur Général Comité Exécutif Application du Code

signalétique : Master franchisé ......................................................................................... 5 Exemple de produits proposés : ................................................................................................. 6 Apports de la franchise : ............................................................................................................. 7 Le soutien du Franchiseur .....................................................................................

[pic] PREMIERE PARTIE REGLES D’ASSIETTE, DE RECOUVREMENT ET DE SANCTIONS TITRE I - REGLES D’ASSIETTE CHAPITRE I  DES TAXES DES COLLECTIVITES LOCALES   Article premier - Généralités Les collectivités locales sont autorisées à percevoir les taxes prévues par la présente loi. Section 1 - Des communes urbaines et rurales Article 2 - Taxes au profit des communes urbaines et rurales Sont instituées au profit des communes urbaines et rurales les taxes

comptabilité et audit bancaires 2e édition Dov Ogien le II IFRS, Bâ + et SEPA Comptabilité et audit bancaires Dov Ogien 2e édition © Dunod, Paris, 2008 ISBN 978-2-10-053666-5 TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE PARTIE L’ENVIRONNEMENT BANCAIRE 1 L’ACTIVITÉ BANCAIRE La banque et la monnaie 1. 2. 3. 4. 5. 6. L’origine de la monnaie L’émergence de la monnaie-papier L’essor de la monnaie fiduciaire La banque, créatrice de monnaie L’avènement d’une Banque Centrale La définition de la

F I + et SEPA Comptabilité et audit bancaires Dov Ogien 2e édition © Dunod, Paris, 2008 ISBN 978-2-10-053666-5 TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE PARTIE L’ENVIRONNEMENT BANCAIRE 1 L’ACTIVITÉ BANCAIRE © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. Section 1 La banque et la monnaie 1. 2. 3. 4. 5. 6. Section 2 Les métiers bancaires 3 3 4 5 5 6 7 Le rôle traditionnel du banquier L’évolution du rôle de la banque L’intermédiation bancaire

IFRS, Bâ + et SEPA Comptabilité et audit bancaires Dov Ogien 2e édition © Dunod, Paris, 2008 ISBN 978-2-10-053666-5 TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE PARTIE L’ENVIRONNEMENT BANCAIRE 1 L’ACTIVITÉ BANCAIRE © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. Section 1 La banque et la monnaie 1. 2. 3. 4. 5. 6. Section 2 Les métiers bancaires 3 3 4 5 5 6 7 Le rôle traditionnel du banquier L’évolution du rôle de la banque L’intermédiation bancaire

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010 SOMMAIRE Message de Michel Rollier 2 1_ Michelin en bref 1.1_ 1.2_ 1.3_ 1.4_ Profil Organigramme juridique simplifié Histoire et évolution de la Société Sites de production RFA 5 6 7 7 8 4_ Gouvernement d’entreprise 4.1_ 4.2_ 4.3_ 4.4_ La société en commandite par actions Fonctionnement des organes d’Administration et de Direction Organes d’Administration, de Direction et de Surveillance et Direction Générale Rémunérations et avantages, stock-options :

observations et leurs conseils ont contribué d’une manière ou d’une autre à la réalisation de ce mémoire. Audit Et Contrôle De Gestion – Promo 6 TEMBELY Modibo Et HAROUNE Hachim Adam 3 Mémoire de Fin d’Études, ENA de Rabat, CFGA. DEDICACE A nos chers parents Nos amis Nos professeurs Nous leur dédions ce modeste travail. Audit Et Contrôle De Gestion – Promo 6 TEMBELY Modibo Et HAROUNE Hachim Adam 4 Mémoire de Fin d’Études, ENA de Rabat, CFGA. SOMMAIRE REMERCIEMENTS ............