Arrêt Huglo

Elimination des effluents liquides des établissements hospitaliers (recommandations) décembre 1999, Liv. Guide de Gestion(santé)* 7/06/05 14:33 Page 55 Guide de Gestion des Dechets des Etablissements de Soins 55 12. CLEMENT C. et HUGLO C. "Le droit des déchets d’activités de soins", édition les études hospitalières, Bordeaux, France, pp 37-71. 13. Conseil supérieur d'hygiène publique de France, "100 recommandations pour la surveillance et la prévention des infections nosocomiales"

les évolutions techniques. Cette technicité donne souvent lieu à une législation articulée à deux niveaux. Les lois environnementales générales, conçues comme des lois-cadres, ne fixent pas de normes spécifiques. Cellesci sont explicitées dans des arrêtés d’exécution ou dans les autorisations. L’on invoque divers motifs pour justifier cette technique législative particulière : le problème quantitatif, la difficulté d’adapter ces lois d’une façon souple en cas de situations nouvelles ou d’innovations

s’assurer que tous les avis ont été pris en compte, et favoriser les sélections. Il est plus facile de se mettre d’accord en regardant ensemble un même tableau, plutôt qu ‘en argumentant dans l’abstrait sur des idées.  2. Une fois le « comment » arrêté ensemble, on passe à la deuxième étape : Vérifier l’accord des participants sur le « système de recours » qui sera adopté si le consensus ne fonctionne pas. Vote à la majorité ou décision unilatérale du responsable hiérarchique. Ce n’est pas une menace

humain, 2005. Zeïneb Ben Saïd CHERNI, Auguste Comte, postérité épistémologique et ralliement des nations, 2005. Pierre JORAY (dir.), La quantification dans la logique moderne, 2005. Adrian BEJAN, Sylvie LORENTE, La loi constructale, 2005. Pierre-André HUGLO, Sartre : Questions de méthode, 2005. Angèle KREMER-MARIETTI, Epistémologiques, philosophiques, anthropologiques, 2005. Edmundo MRIM DE CARVALHO, Le statut du paradoxe chez Paul Valéry, 2005. Taoufik CHERIF, Eléments d’esthétique arabo-islamique, 2005

neige sur la position indiquée sur le plan. Une première fois, il s’agissait de l’angle d’une petite place Finsbury Square et de la rue, un lieu très animé, entre de grandes maisons du centre d’affaires, à côté de cabines téléphoniques et en face d’un arrêt de bus. Une autre fois la boule de neige Voir partie I, chapitre 2. Goodman N. Langages de l’art, p. 232 : « A l’évidence, il est possible d’assortir des esquisses et aussi des peintures en classes disjointes et différenciées d’une quantité de manières