Arrêt Jolivet

Droit Administratif Les grands arrêts de la jurisprudence administrative : Le Gaja. Le droit administratif de Pouillot, collection Que sais-je ? Le 21 novembre, partiel blanc. Partie 1 : L’administration soumise au droit Chapitre 1 : L’évolution du droit administratif Le droit : Règles dont l’effectivité est garantie par la puissance publique. Les litiges nés de l’application de ces règles sont tranchés par un juge. Le droit administratif : On désigne un ensemble de règles de droit

DEFFIGIER, Droit administratif. Les grandes décisions de la jurisprudence, PUF, Thémis, 15° éd., 2010 - Marceau LONG, Prosper WEIL, Guy BRAIBANT, Pierre DELVOLVE, Bruno GENEVOIS, Les grands arrêts de la jurisprudence administrative, Dalloz, 18° éd., 2011. Les fiches de travaux dirigés signalent les arrêts relatifs au thème de la séance qui sont reproduits et commentés dans ces deux ouvrages. Les étudiants doivent les étudier systématiquement avant la séance, comme les documents de la fiche de

22/10/13 Histoire d’un grand arrêt : Blanco, le fondateur « Les Chevaliers des Grands Arrêts Histoire d’un grand arrêt : Blanco, le fondateur BY LES CHEV A LI ERS DES GRA NDS A RRÊT S o n LU NDI 1 2 A OÛ T 20 1 3• (4 ) Pierre Lacour, Vue d’une partie du port et des quais de Bordeaux dits des Chartrons et de Bacalan © Musée des Beaux-Artsmairie de Bordeaux. Cliché F.Deval 18041806. Tout juriste connaît la tragédie d’Agnès Blanco. Le 3 novembre 1871, Agnès Blanco, 5 ans et demi, se

Les faits Le maire de Sens avait pris un arrêté interdisant toutes les manifestations religieuses, notamment celles prenant place sur la voie publique à l’occasion des enterrements. L’abbé Olivier demande l’annulation de l’arrêté, comme contrevenant au libre exercice des cultes. Le Conseil d’Etat annule les dispositions en cause de l’arrêté. Problème de droit : Est-ce que le maire peut, dans le cadre de ces pouvoirs de police, et sans trouble à l’ordre public porté atteinte à la liberté

au Palais- Alcide Jolivet, et Irkoutsk. Menace contre Neuf Harry Blount le grand-duc, frère du czar. . Un traître, Ivan Ogareff, doit être intercepté. Le czar réclame un courrier. II, 11-15 La même Cabinet Le czar, Informations sur le traître Russes et nuit du czar le grand maître à l’origine du soulèvement Tartares de la police des Tartares : Ivan Ogareff souhaite assassiner le grand-duc, responsable de sa disgrâce. Nécessité de rétablir le lien entre la Sibérie et Moscou : un courrier

Thème abordé : L’organisation judiciaire MISE EN SITUATION : Bruno Jolivet a créé il y a dix ans, la société Juvénile, ayant pour activité la vente de prêt à porter, destiné aux adolescents, exclusivement. Depuis sa création, le chiffre d’affaires n’a cessé de croître et d’attirer une clientèle, toujours plus nombreuse, et de surcroît fidèle. Le vif succès de son entreprise s’explique par le grand nombre de références proposées, renouvelées chaque saison, en adéquation avec la mode urbaine et

conséquences, ayant chacun « leur manière à eux » de voir et d’apprécier. Mais enfin, comme ils y allaient bon jeu, bon argent, et ne s’épargnaient en aucune occasion, on aurait eu mauvaise grâce à les en blâmer. Le correspondant français se nommait Alcide Jolivet. Harry Blount était le nom du correspondant 16 anglais. Ils venaient de se rencontrer pour la première fois à cette fête du Palais-Neuf, dont ils avaient été chargés de rendre compte dans leur journal. La discordance de leur caractère, jointe

accompagné par  les deux journalistes Alcid Jolivet et Harry Bloun. Alors qu’ils s’apprêtent à franchir l’Irtyche, non loin d’Omsk, Michel Strogoff est précipité dans le fleuve par les Tartares : Nadia est capturée. Peu de temps après, apparait la mère de Michel Strogoff ; Marfa Strogoff qui finira prisonnière. Michel qui finit par apprendre le cas de sa mère essayera de l’aider, accompagner de ses amis les deux journalistes se feront tous les trois arrêter. Ivan Oggareff arriva un peu plus tard et

fidèles courriers, Michel Strogoff, pour aller jusqu'à Irkoutsk avertir son frère du danger. Dans le train pour Nijni-Novgorod, Michel Strogoff fait connaissance avec Nadia Fédor, une jeune livonienne partie à la recherche de son père et avec Alcide Jolivet et Harry Blount, deux journalistes étrangers, l’un rédacteur français dans un journal inconnu et le second envoyé pour le « Daily Telegraph » d’Angleterre . A Nijni-Novgorod, il poursuit son voyage avec Nadia, sous l’identité du frère de celle-ci

de Russie. Le Général Kissoff est à son service à Moscou. Son frère, le Grand-Duc gouverne en soutien à Irkoutsk. Deux journalistes vont suivre les aventures de Michel Strogoff pour les rapporter dans leurs journaux. Il y a le Français Alcide Jolivet, qui prétend travailler pour sa cousine Madeleine et l’Anglais Harry Blount qui écrit pour le Daily Telegraph. Nadia Fédor est une jeune fille rencontrée dans le train pour Nijni-Novgorod. Elle va rejoindre son père Wassili Fédor exil à Irkoutsk